CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

7 303 résultats pour « Hadrien »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2200684_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

A B, de nationalité haitienne, représenté par Me Djimi, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L.521-2 du code de justice administrative de: 1) Faire cesser l'atteinte

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:468555.20231218

Admin. suprême

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Hadrien Tissandier, auditeur, - les conclusions de Mme Dorothée Pradines, rapporteure publique, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Lesourd, avocat de M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:465674.20230329

Admin. suprême

29 mars 2023

29 mars 2023

Hadrien Tissandier, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:470102.20231127

Admin. suprême

27 novembre 2023

27 novembre 2023

Hadrien Tissandier, auditeur, - les conclusions de M. Clément Malverti, rapporteur public : Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:478041.20240613

Admin. suprême

13 juin 2024

13 juin 2024

Hadrien Tissandier, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:489933.20241025

Admin. suprême

25 octobre 2024

25 octobre 2024

Hadrien Tissandier, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:489406.20240724

Admin. suprême

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Hadrien Tissandier, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

ETRANGERS

686f4e36334d55acd19f1dc8

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[R] [O] [J] né le 08 Juin 1999 à [Localité 6] HAITI de nationalité Haitienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:471253.20231010

Admin. suprême

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Hadrien Tissandier, auditeur, - les conclusions de M. Clément Malverti, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Bouzidi, Bouhanna, avocat de M.

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:492828.20240627

Admin. suprême

27 juin 2024

27 juin 2024

Hadrien Tissandier, auditeur, - les conclusions de Mme Dorothée Pradines, rapporteure publique ; REND L'AVIS SUIVANT : 1.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:473488.20240311

Admin. suprême

11 mars 2024

11 mars 2024

Hadrien Tissandier, auditeur, - les conclusions de Mme Dorothée Pradines, rapporteure publique, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Fabiani, Luc-Thaler, Pinatel, avocat de M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:477268.20240311

Admin. suprême

11 mars 2024

11 mars 2024

Hadrien Tissandier, auditeur, - les conclusions de Mme Dorothée Pradines, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:494391.20241217

Admin. suprême

17 décembre 2024

17 décembre 2024

Hadrien Tissandier, auditeur, - les conclusions de Mme Dorothée Pradines, rapporteure publique, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Bauer-Violas - Feschotte-Desbois - Sebagh, avocat

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:494648.20250723

Admin. suprême

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Hadrien Tissandier, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:487959.20241025

Admin. suprême

25 octobre 2024

25 octobre 2024

Hadrien Tissandier, auditeur, - les conclusions de M. Clément Malverti, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au Cabinet Rousseau, Tapie, avocat de M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 13

69df21d8cdc6046d4747f9bc

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

[T] [Z], Entendu Maître Hadrien MONMONT, avocat au Barreau de Paris, substituant Maître Renaud LE GUNEHEC, de la SCP NORMAND & ASSOCIES,avocat au barreau de Paris, représentant l'Agent Judiciaire de

Source officielle
CC

comm

6137234dcd58014677407fd2

Cassation

19 octobre 1999

19 octobre 1999

Bruno Y... qui se déclare domicilié ..., puis que la SARL Médicare a procédé le 13 octobre 93 à l'ouverture d'un établissement secondaire ... soit à l'adresse du domicile de M. et Mme X... de Harven ;

Source officielle
CC

comm

6137234dcd5801467740809e

Cassation

19 octobre 1999

19 octobre 1999

Bruno Y... qui se déclare domicilié ..., puis que la SARL Médicare a procédé le 13 octobre 1993 à l'ouverture d'un établissement secondaire ..., soit à l'adresse du domicile de M. et Mme X... de Harven

Source officielle
TJ

1ère Chambre

68e7a53b033cf481c39a4896

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

INCIDENT DU 7 OCTOBRE 2025 DEMANDEUR AU PRINCIPAL ET DEFENDEUR A L’INCIDENT DÉFENDERESSES AU PRINCIPAL ET DEMANDERESSES A L’INCIDENT Monsieur [P] [N], demeurant [Adresse 1] Rep/assistant : Me Hadrien

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100134

Cassation

12 février 2014

12 février 2014

Il s'est en revanche trouvé meurtri de la rupture opérée entre sa mère et son frère Hadrien et soucieux du devenir de sa mère laquelle avait entamé une grève de la faim.

Source officielle

Page 8 sur 366

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC443 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

HADRIEN CHAUVIN CONSEIL

SIREN 920905957GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

08/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

HADRIEN GIORGI

SIREN 943434340GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE MARSEILLE

06/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Hadrien

SIREN 913694832GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

28/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MAISON HADRIEN

SIREN 889810875GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

23/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOPHADRIEN

SIREN 828777961GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

18/08/2026

Voir →