Tariq et Hani" qualifiés de "rois de l'ambiguïté" par un élu de l'agglomération lyonnaise, Hani étant présenté comme tenant un discours ouvertement plus radical et prônant la lutte armée quand un Etat

(Paris 11ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1989 par la cour d'appel de Lyon (1ère chambre), au profit : 1°) de la société Harris Wilson, société anonyme, dont le siège social est

La SAS UNI FOOD assigne la SAS HADI DISTRIBUTION à comparaître à l'audience publique des référés du 28 Aout 2025. La cause a fait l'objet d'un renvoi à l'audience de ce jour.

Le 30 janvier 2020, la société HAPPY THINKING PEOPLE France a relevé appel de ce jugement.

La société Happy Snack sera donc condamnée par provision au paiement de la somme de 141.606,40 euros. 6) Le caractère abusif de l'action de la SCI n'est pas retenu et la société Happy Snack est déboutée

Elles ont part la suite constitué ensemble une SAS dénommée Pomme d'Happy dont le capital est détenu à hauteur de 51% par Mme [X] et à hauteur de 49% par Mme [O].

D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Bee Happy est rejetée.

[L] [T] et son épouse Mme [J] [T] ont commandé à la société Nouvelle Haris Yachting ( la société Haris) un voilier neuf Elan 450 au prix, après remise commerciale de 10 %, de 325.012,04 euros TTC.

Par actes de commissaire de justice en date des 23 et 26 décembre, la SAS HAJJI BATIMENT a fait assigner en référé la société ERGO VERSICHERUNG AKTIENGESELLSCHAFT, en qualité d’assureur de la SAS HAJJI

071 en date du 22 mai 2002 d'un montant de 158 245,43 euros, adressée à la société Tridem Promo (pièce n° 3-5) ; que cette facture mentionne l'adresse de la société Eurotechnologies Ltd Eurotech Happy

CONSEIL D'ETAT LE 16 AVRIL 1981 ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE UN JUGEMENT EN DATE DU 16 DECEMBRE 1980 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON A ACCORDE A LA SOCIETE ANONYME "HARRIS

Ordonnance n° 29 --------------------------- 03 Mai 2018 --------------------------- RG no18/00014 --------------------------- Société BCG SCHOOL, Société BLEU COMME GRIS C/ SARL SO HAPPY

La cession judiciaire du fonds de commerce emportant cession du bail a été conclue le 1er mars 1993 par la société HARRIS YACHTING au profit de la société NOUVELLE HARRIS YACHTING, sur autorisation d'un

Haji X... ; 2°) de rejeter la demande de M.

Happy Food Oi ; Ainsi décidé par la Cour de cassation, chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du vingt-trois novembre deux mille vingt-deux.

fixation de créance si Monsieur Haci Ali Y... produit ce document.

B... et la SAS HAPPY NETT ne sont pas fondés. Vu : - la décision attaquée ; - la requête n° 2516049 enregistrée le 16 septembre 2025 par laquelle M. A...

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 décembre 2023, l'association Happe Art, représentée par son président en exercice, demande au tribunal d'annuler le titre de perception émis

B..., représentant l’association Happy club revinois. Considérant ce qui suit : 1.

_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Hapos