François D..., ..., 6 / de Mme Anne-Marie A... née Y..., demeurant ..., 7 / de Mme Marie-Hélène C... née Y..., demeurant ... 56 W 3T8 Canada, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque

Y..., domicilié [...]                          , 4°/ à l'UDAF de la Moselle, dont le siège est [...]                                       , prise en qualité de tuteur de Mme Marie-Hélène Y..., défendeurs

. ; "aux motifs qu'il est reproché à Blaise X... d'avoir, en 1986, commis une pénétration sexuelle sur Hélène Y..., alors âgée de 11 ans, qui avait été confiée au couple X... de l'âge de seize mois

Convention européenne des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; "en ce que la chambre d'accusation a donné un avis favorable à la demande d'extradition faite par les autorités judiciaires helléniques

; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné A... à payer à François X... la somme de 230 000 francs au titre de son préjudice économique ; "aux motifs qu'"il n'est pas contestable que le décès de Hélène

Arnaud Z..., demeurant ..., 3°/ de Mme Hélène Y..., 4°/ de Mme Monique Y..., toutes deux, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux

Tribunal judiciaire du MANS CONTRÔLE DES SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Minute : Dossier : N° RG 26/00341 - N° Portalis DB2N-W-B7K-I3SG ORDONNANCE Rendue le 10 AVRIL 2026 par Madame Hélène

Tribunal judiciaire du MANS CONTRÔLE DES SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Minute : Dossier : N° RG 26/00355 - N° Portalis DB2N-W-B7K-I3TX ORDONNANCE Rendue le 10 AVRIL 2026 par Madame Hélène

Tribunal judiciaire du MANS CONTRÔLE DES SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Minute : Dossier : N° RG 26/00367 - N° Portalis DB2N-W-B7K-I3UW ORDONNANCE Rendue le 13 AVRIL 2026 par Madame Hélène

Jean-François X..., comportent des dates inexactes ; qu'Alain Z... et Jean-François X... déclarent qu'elles ont été établies au mois de mai 1996 ; que leurs déclarations sont corroborées par celles d'Hélène

La SAS LA PEINTURE D'HELENE ne s'est ni présentée, ni fait représenter à l'audience.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Hélène Z..., épouse Y..., domiciliée Domaine des Beaumettes, route

PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE BASTIA, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 27 mars 2002, qui a relaxé Jean Martin X..., Christophe Y... et Marie-Hélène

Kovatcheva, President,   Canòlic Mingorance Cairat,   Vasilka Sancin, judges, and Viktoriya Maradudina, Acting Deputy Section Registrar, Having regard to the above applications against the Hellenic

Marie-Hélène, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE en date du 8 octobre 1996, qui, dans la procédure suivie contre Frédéric A..., pour assassinat

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société de droit hellénique Anker, société anonyme

Hélène, épouse F..., - Z...

. ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, du jugement qu'il confirme et des pièces de procédure que Mme Hélène A... a déposé plainte pour abus de faiblesse contre son neveu

Tribunal judiciaire du MANS CONTRÔLE DES SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Minute : Dossier : N° RG 26/00363 - N° Portalis DB2N-W-B7K-I3UP ORDONNANCE Rendue le 10 AVRIL 2026 par Madame Hélène

Tribunal judiciaire du MANS CONTRÔLE DES SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Minute : Dossier : N° RG 26/00336 - N° Portalis DB2N-W-B7K-I3RQ ORDONNANCE Rendue le 10 AVRIL 2026 par Madame Hélène