Héléna, divorcée B..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, du 2 février 1995, qui, pour vol, l'a condamnée à 12 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve pendant 2

X... et de la société Roc, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Héléna Rubinstein, les conclusions de M.

unique de cassation pris de la violation des articles 2 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Jean X... à payer à Hélène

X... du Roy au cours de l'émission "l'heure de vérité" du 14 février 1984, ayant déclaré "il y a une menace grave de voir les deux hégémonies, l'hégémonie soviétique connue, mais aussi l'hégémonie tenant

ne présentait aucune tendance à la mythomanie ou à l'affabulation ; contrairement à ce que soutient le prévenu, Hélène Y...

Henri, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 1er avril 2003, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe d'Hélène Y..., épouse X..., du chef d'escroquerie

Hélène épouse Z..., - La MACIF, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 29 septembre 1995, qui, dans les poursuites exercées contre Hélène

Adresse 3], représenté par la société Ax'Imm, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ à l'association syndicale libre, le clos du verger, dont le siège est [Adresse 3], 4°/ à la société les Jardins d'Hélène

1 Délibération n° 2025-306 du 30 septembre 2025 relative à la mobilité professionnelle de Madame Joëlle Hélénon LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code

Hélène, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 8 septembre 2003, qui, pour homicide et blessures involontaires et contravention au Code de la route, l'a condamnée

du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale ; défaut de motifs, manque de base légale, défaut de réponse à conclusions ; "en ce que l'arrêt attaqué a mis en accusation Pierre X... pour viols sur Hélène

Conseiller Référendaire de LAROSIERE de CHAMPFEU, les observations de Me GARAUD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'Avocat Général AMIEL; Statuant sur le pourvoi formé par : - LE POCHER Hélène

Hélène, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 29 octobre 2002, qui, pour non-représentation d'enfant, l'a condamnée à 6 mois d'emprisonnement avec sursis

motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu à suivre du chef d'escroquerie au jugement ; "aux motifs qu'il convient de constater, même si l'explication donnée par Hélène

X..., mais a relevé la peine d'amende prononcée à son encontre à 20 000 francs ; "au motif qu'Hélène Y...

X... et l'a condamné à payer à Marie-Hélène X... une somme de 1 000 francs à titre de dommages et intérêts et une somme de 287 francs au profit de la CPAM de Dieppe ; " alors que le prévenu ou son

. ; "aux motifs qu'un partage de fait résultant d'une attestation en date du 17 novembre 1961 signée par Melle Héléne X... avait mis fin à l'indivision mobilière existant entre elle et Mme Marie X...

Hélène, épouse Le BADEZET, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 3 février 1998, qui, pour abus de confiance, faux et usage, l'a condamnée à 1 an d'emprisonnement

Marie-Hélène, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 12 octobre 2005, qui, dans la procédure suivie contre elle des chefs d'abus de confiance et

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Hélène X..., demeurant à Lisle-sur-Tarn (Tarn), La Lucie Y..., en cassation