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28 377 résultats pour « Isabelle FAIVRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137269dcd580146774270c5

Cassation

21 mars 2007

21 mars 2007

avec sursis, outre la somme de 1 500 euros à titre de dommages et intérêts ; "aux motifs qu'il n'est pas contesté par Mohand X... qu'à l'exception de deux mandats de 150 euros chacun adressés à Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90dcc

Appel

26 septembre 2013

26 septembre 2013

Isabelle Z...pour sa part prétend : - qu'elle a parfaitement respecté ses obligations : - que la clause de non-concurrence ne l'empêchait pas de faire de la formation ou des remplacements ponctuels

Source officielle
CC

cr

été en liquidation représentée par son mandataire judiciairec/Isabelle Z

61372594cd5801467741ef22

Cassation

13 janvier 1993

13 janvier 1993

par la société civile professionnelle Piwnica et Molinié desquelles il résulte qu'Isabelle Z... est décédée le 16 août 1992, et que ses héritiers, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd9295e

Appel

28 octobre 2015

28 octobre 2015

Le «   cabinet Isabelle Y...et associés   » a conclu en défense mais non Mme Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b908

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

Et à cet égard, leur père le laisse entendre dans un écrit daté du 21 août 2000, dans lequel celui- ci sermonne son fils aîné en lui rappelant qu'il entendait faire pour Isabelle ce qu'ils avaient fait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c982bd3db21cbdd8886c

Appel

12 juin 2006

12 juin 2006

Elle conteste les attestations produites par Isabelle X..., émanant de membres de sa famille ou de ses amis.

Source officielle
TCOM

2ème A

69dcd8d9cdc6046d4714588d

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Il a également été demandé de faire parvenir les bilans 2024 et 2025, ainsi que le justificatif du dépôt au greffe.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6790898fa212a19f662df5c6

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 10 Septembre 2024 Date de saisine : 11 Septembre 2024 Nature de l'affaire : Demande en paiement des loyers et des charges et/ou tendant à faire

Source officielle
CC

cr

6137261acd58014677422f8a

Cassation

12 janvier 2005

12 janvier 2005

plus détaillée que les précédentes qui auraient été établies conformément aux exigences des dirigeants de la SA Jean Marc Philippe ; qu'une attestation datée du 4 septembre 2003 et signée par Mme Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6979d649cdc6046d47f578ef

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

DUQUESNE CLERC, avocat au barreau de PARIS, toque : A0895 - N° du dossier 314049 Monsieur [C] [L], représenté par Me Isabelle DUQUESNE CLERC, avocat au barreau de PARIS, toque : A0895 - N° du dossier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd913fa

Appel

9 avril 2014

9 avril 2014

Afin de faire cesser ce trouble manifestement illicite, il convient de faire interdiction à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f117

Appel

22 février 2012

22 février 2012

Saisie par Isabelle X..., par arrêt du 24 avril 2008 la Cour d'appel de Limoges a infirmé le jugement déféré mais seulement en qu'il avait débouté Isabelle X... de sa demande de recherche des dons manuels

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd3bd3db21cbdd91608

Appel

21 mai 2014

21 mai 2014

Isabelle X... soutient au contaire que le congé litigieux lui a été accordé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c972bd3db21cbdd88596

Appel

23 mai 2006

23 mai 2006

Le Docteur Isabelle X... a également engagé Pierrette PICCOLO en qualité de femme de ménage à son domicile. Le Docteur Isabelle X... a licencié Pierrette PICCOLO.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a29f

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

CENTRE MEDICO CHIRURGICAL DE L'EUROPE C / Isabelle X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c8a4

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

pouvaient, dans la poursuite de leur activité, tenter de faire obstacle à l'activité-même de Madame Isabelle X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1abd3db21cbdd9242d

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

RG N : 14/ 00989 AFFAIRE : Mme Isabelle X... C/ M. Henri X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906d4

Appel

22 mai 2013

22 mai 2013

Es qualité de curateur de Madame Isabelle X... Y..., Isabelle X...- Y... C/ SARL BOUGNOTEAU réprésentée par son gérant domicilié en cette qualité audit siège.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3cbd3db21cbdd8d281

Appel

14 septembre 2009

14 septembre 2009

La SARL IZA représentée par sa gérante, Isabelle Y..., a signé, concomitamment, un contrat de gérance libre avec la SA LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6fbd3db21cbdd935a3

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

Il convient d'ailleurs à ce propos de remarquer que si Isabelle Y...admet elle-même qu'elle peut pourvoir à l'entretien de ses fils, elle peut obligatoirement le faire à l'égard de sa fille, chaque enfant

Source officielle

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