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2 241 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00125_20240612

Admin. Appel

12 juin 2024

12 juin 2024

Les suites opératoires ont été marquées par deux reprises de la chirurgie digestive, les 3 et 6 septembre 2016, ainsi que par l'aggravation de l'ischémie de la jambe droite, conduisant à une amputation

Source officielle
TJ

Contentieux Général

697c47f9cdc6046d47358595

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Enfin, alors que les pièces produites par les demanderesses évoquent la dégradation cognitive de leur père et la survenance d'un AIT (accident ischémique transitoire) de leur mère, les parties seront invitées

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

661f65fe2313f20008a52559

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Le 10 mars 2021, se plaignant de troubles visuels avec amputation du champ visuel à droite, elle a été victime d'un AVC ischémique occipital gauche ayant entraîné pour séquelles des troubles visuels et

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110552

Cassation

23 juin 2021

23 juin 2021

2008 une étude anatomopathologique par le docteur [L] [T], expert près la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; que le médecin expert a observé au niveau du coeur « un territoire de nécrose ischémique

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2302480_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

E... est décédé d’une défaillance multi-viscérale secondaire à la nécrose ischémique aiguë de son intestin grêle terminal, causée par la prise de Clozapine, et ses effets indésirables, ce qui constitue

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100531

Cassation

15 mai 2015

15 mai 2015

En rétrospective, nous pouvons imaginer que se soit installée à cet instant à bas bruit une ischémie chronique du membre inférieur gauche.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

678194d06d34da2cbdcdf979

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Cependant en raison de la localisation cérébelleuse d'un accident ischémique transitoire, il est très vraisemblable que le scanner s'il avait été réalisé lors de la première hospitalisation aurait été

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01661_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

5 février 2026

Sur les conseils de son ostéopathe, elle est allée consulter à la polyclinique de la Côte Basque, où les examens réalisés ont fait suspecter une lésion ischémique cérébelleuse supérieure gauche.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2101434_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

suivi de grossesse lors desquelles elle aurait dû bénéficier d’échographies avec Doppler ombilical et cérébral qui auraient pu révéler un élément faisant redouter la survenue d’un accident anoxo-ischémique

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2306005_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Une IRM réalisée au sixième jour a montré des signes de lésions d’anoxo-ischémie. Une biopsie musculaire a révélé une atrophie sélective des fibres de type 1.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110006

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

doute quant au diagnostic, notamment l'absence de certitude sur la nature néoplasique de la lésion, et surtout du doute sur la vitalité du colon, et en particulier du caecom, car il craignait une ischémie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100875

Cassation

24 octobre 2019

24 octobre 2019

la clinique son employeur, est responsable d'un premier retard apporté à la mise au monde de l'enfant qui doit intervenir le plus rapidement possible en pareil cas afin d'éviter des lésions hypoxo-ischémiques

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002023_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

L'intervention a été interrompue et elle a été hospitalisée en réanimation du 30 octobre au 5 novembre 2008 pour un syndrome coronarien aigu, puis en chirurgie vasculaire pour une ischémie aiguë du membre

Source officielle
TJ

Pôle social

65b7f7f5858823c56e0caf98

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

[W] [V] présenterait des troubles de mémoire, de l'équilibre et un déficit intermittent du membre inférieur gauche et conclut notamment à la stabilité des séquelles ischémiques corticale pariétale gauche

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2515630_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

consulaire qui lui aurait été adressée ce qui porte atteinte à ses droits, compte tenu qu'elle est empêchée de suivre sa formation pour laquelle elle a été acceptée en France alors que la rentrée à l'ISCOM

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA02030_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

7 novembre 2024

C par son avis du 9 novembre 2022, a estimé que l'état de santé de l'intéressé, qui souffre d'un diabète de type 2, d'une cardiopathie ischémique et des conséquences d'un AVC ischémique, nécessite une

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2307893_20230807

Administratif

7 août 2023

7 août 2023

Ils font valoir que : - l'urgence est caractérisée car la famille a besoin de se réunir en Algérie ; la grand-mère de l'enfant a eu un accident vasculaire ischémique un mois auparavant ; sans document

Source officielle
CC

civ1

613724abcd5801467741768b

Cassation

12 juillet 2006

12 juillet 2006

X..., la cour d'appel relève que des praticiens ayant suivi celui-ci avaient fait mention d'une brûlure, contrairement aux différents experts ayant retenu l'existence d'une complication ischemique mais

Source officielle
CC

cr

6079a86c9ba5988459c4d381

Cassation

10 janvier 2001

10 janvier 2001

garde, avait la responsabilité du 14 septembre 1992 à 18 heures 30 au 15 septembre 1992 à 8 heures 30 ; Que selon les experts, l'enfant Alexandre Y... est décédé 48 heures après sa naissance d'une ischémie

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2300885_20230307

Administratif

7 mars 2023

7 mars 2023

dès lors qu'il a droit à la délivrance d'un titre de séjour de plein droit et qu'elle méconnaît les stipulations de l'article 3 de la convention internationale relative aux droits de l'enfant et de Me Iscem

Source officielle

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ISCEM

SIREN 531636926GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

26/04/2011

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