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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00125_20240612
12 juin 2024
Les suites opératoires ont été marquées par deux reprises de la chirurgie digestive, les 3 et 6 septembre 2016, ainsi que par l'aggravation de l'ischémie de la jambe droite, conduisant à une amputation
Contentieux Général
697c47f9cdc6046d47358595
6 janvier 2026
Enfin, alors que les pièces produites par les demanderesses évoquent la dégradation cognitive de leur père et la survenance d'un AIT (accident ischémique transitoire) de leur mère, les parties seront invitées
2EME PROTECTION SOCIALE
661f65fe2313f20008a52559
16 avril 2024
Le 10 mars 2021, se plaignant de troubles visuels avec amputation du champ visuel à droite, elle a été victime d'un AVC ischémique occipital gauche ayant entraîné pour séquelles des troubles visuels et
civ1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110552
23 juin 2021
2008 une étude anatomopathologique par le docteur [L] [T], expert près la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; que le médecin expert a observé au niveau du coeur « un territoire de nécrose ischémique
5ème Chambre
DTA_2302480_20250718
18 juillet 2025
E... est décédé d’une défaillance multi-viscérale secondaire à la nécrose ischémique aiguë de son intestin grêle terminal, causée par la prise de Clozapine, et ses effets indésirables, ce qui constitue
ECLI:FR:CCASS:2015:C100531
15 mai 2015
En rétrospective, nous pouvons imaginer que se soit installée à cet instant à bas bruit une ischémie chronique du membre inférieur gauche.
Chambre 1 Cabinet 1
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7 janvier 2025
Cependant en raison de la localisation cérébelleuse d'un accident ischémique transitoire, il est très vraisemblable que le scanner s'il avait été réalisé lors de la première hospitalisation aurait été
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01661_20260205
5 février 2026
Sur les conseils de son ostéopathe, elle est allée consulter à la polyclinique de la Côte Basque, où les examens réalisés ont fait suspecter une lésion ischémique cérébelleuse supérieure gauche.
Chambre 1
DTA_2101434_20251107
7 novembre 2025
suivi de grossesse lors desquelles elle aurait dû bénéficier d’échographies avec Doppler ombilical et cérébral qui auraient pu révéler un élément faisant redouter la survenue d’un accident anoxo-ischémique
DTA_2306005_20251202
2 décembre 2025
Une IRM réalisée au sixième jour a montré des signes de lésions d’anoxo-ischémie. Une biopsie musculaire a révélé une atrophie sélective des fibres de type 1.
ECLI:FR:CCASS:2019:C110006
9 janvier 2019
doute quant au diagnostic, notamment l'absence de certitude sur la nature néoplasique de la lésion, et surtout du doute sur la vitalité du colon, et en particulier du caecom, car il craignait une ischémie
ECLI:FR:CCASS:2019:C100875
24 octobre 2019
la clinique son employeur, est responsable d'un premier retard apporté à la mise au monde de l'enfant qui doit intervenir le plus rapidement possible en pareil cas afin d'éviter des lésions hypoxo-ischémiques
3ème chambre
DTA_2002023_20221014
14 octobre 2022
L'intervention a été interrompue et elle a été hospitalisée en réanimation du 30 octobre au 5 novembre 2008 pour un syndrome coronarien aigu, puis en chirurgie vasculaire pour une ischémie aiguë du membre
Pôle social
65b7f7f5858823c56e0caf98
15 janvier 2024
[W] [V] présenterait des troubles de mémoire, de l'équilibre et un déficit intermittent du membre inférieur gauche et conclut notamment à la stabilité des séquelles ischémiques corticale pariétale gauche
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2515630_20250916
16 septembre 2025
consulaire qui lui aurait été adressée ce qui porte atteinte à ses droits, compte tenu qu'elle est empêchée de suivre sa formation pour laquelle elle a été acceptée en France alors que la rentrée à l'ISCOM
4e chambre - formation à 3
DCA_23DA02030_20241107
7 novembre 2024
C par son avis du 9 novembre 2022, a estimé que l'état de santé de l'intéressé, qui souffre d'un diabète de type 2, d'une cardiopathie ischémique et des conséquences d'un AVC ischémique, nécessite une
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2307893_20230807
7 août 2023
Ils font valoir que : - l'urgence est caractérisée car la famille a besoin de se réunir en Algérie ; la grand-mère de l'enfant a eu un accident vasculaire ischémique un mois auparavant ; sans document
613724abcd5801467741768b
12 juillet 2006
X..., la cour d'appel relève que des praticiens ayant suivi celui-ci avaient fait mention d'une brûlure, contrairement aux différents experts ayant retenu l'existence d'une complication ischemique mais
cr
6079a86c9ba5988459c4d381
10 janvier 2001
garde, avait la responsabilité du 14 septembre 1992 à 18 heures 30 au 15 septembre 1992 à 8 heures 30 ; Que selon les experts, l'enfant Alexandre Y... est décédé 48 heures après sa naissance d'une ischémie
Juge Unique
DTA_2300885_20230307
7 mars 2023
dès lors qu'il a droit à la délivrance d'un titre de séjour de plein droit et qu'elle méconnaît les stipulations de l'article 3 de la convention internationale relative aux droits de l'enfant et de Me Iscem
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ISCEM
26/04/2011
Voir →