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4 388 résultats pour « Jean Pierre ANTOINE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000008114983

Admin. suprême

26 juin 2002

26 juin 2002

Jean-Baptiste X... et M.

Source officielle

Page 8 sur 220

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CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007698138

Admin. suprême

27 juillet 1984

27 juillet 1984

Antoine , Mme D... Jacqueline , M. F... Lucien , Consorts H... Willie et Jean-Louis , Mme XM... Yvette , M. R... Albert , M. XB...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf6bd3db21cbdd8ebd6

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca04bd3db21cbdd89d52

Appel

3 octobre 2007

3 octobre 2007

Vu la requête en révocation de l'ordonnance de clôture du 23 février 2007 présentée par Monsieur Jean André Y... qui demandait à voir admettre ses pièces et ses conclusions notifiées à la même date.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd9079f

Appel

19 juin 2013

19 juin 2013

Antonin X... C/ M. Marcel X..., Mme Marie Louise X...épouse Z..., M. Pierre X..., M. André X...

Source officielle
CC

civ2

6137239fcd5801467740c291

Cassation

9 mars 2001

9 mars 2001

Antoine, Dominique E..., 9 / de M. Antoine, Vincent E..., 10 / de Mme Catherine E..., épouse Lus, 11 / de M. Jean E..., 12 / de M. Jean-Luc, Dominique E..., 13 / de M.

Source officielle
CC

cr

6079a85c9ba5988459c4ced7

Cassation

19 octobre 2005

19 octobre 2005

ce qui - comme l'ont relevé les premiers juges - n'exonère pas le caractère délictueux des agissements d'Antoine X... qui les avait détournés pour faire fonctionner l'Ordre Souverain de Saint Jean de

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000026829998

Admin. suprême

11 décembre 2012

11 décembre 2012

Jean-Jacques A, demeurant ... ; Mme Béatrice B, demeurant ..., Mme Sylvie C, demeurant ..., Mme Marion D, demeurant ... ; par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb7bd3db21cbdd910d2

Appel

12 février 2014

12 février 2014

Jean-Pierre X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf6bd3db21cbdd8ebc7

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de Me Valérie TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Jean Y... ... 20250 CORTE représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assisté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e40b

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

représenté par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Marc Antoine LUCA, avocat au barreau de BASTIA Madame Marie-Jeanne B... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2d2

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

Madame Jeanne A...

Source officielle
CC

cr

613725bacd5801467742017d

Cassation

13 avril 1999

13 avril 1999

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 24 novembre 1997, qui a ordonné la révocation partielle du sursis avec mise à l'épreuve pendant 3 ans assortissant la peine

Source officielle
CC

cr

613726a2cd5801467742739a

Cassation

29 novembre 2005

29 novembre 2005

exercice illégal de la médecine vétérinaire l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement, à 10 000 euros d'amende et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte des pièces

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e32a

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

légal 29 Boulevard Haussmann 75009 PARIS représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jean-Pierre SEFFAR, avocat au barreau de BASTIA

Source officielle
CC

civ1

613722e4cd58014677402d55

Cassation

1 juillet 1997

1 juillet 1997

Louis, Charles Antoine et Antoine Z... et de MM. Pasquin, Pascal et Jean X..., de Me Choucroy, avocat de Mmes E... et A..., de Mme veuve Charles Y..., de Mme B..., veuve Y..., de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe7bd3db21cbdd8e952

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

S COFIMMOBILIER SCP ANTOINE ET JEAN YVES B... C/ S. A. R. L MONTE E MARE Y... Z...

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020868204

Admin. suprême

14 novembre 2008

14 novembre 2008

Jean-Claude F, demeurant ..., M. Jean-Joseph Christophe G, demeurant ... ; M. Christian E, demeurant ..., M. Antoine G, demeurant ..., M. Jacques A, demeurant ..., M. Didier K, demeurant ..., M.

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000037265638

Admin. suprême

25 juillet 2018

25 juillet 2018

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 juillet 2018 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, Messieurs et Mesdames Pierre A...A L'Huissier, Jean-Christophe Lagarde, Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf5bd3db21cbdd8ebc4

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

né le 31 Mai 1933 à MARSEILLE (13000) ... 34280 LA GRANDE MOTTE représenté par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour assisté de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI

Source officielle