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657 résultats pour « Jean- Jacques SALMON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd9039d

Appel

6 mars 2013

6 mars 2013

en l'étude de son successeur Maître Nathalie Y... ... 77873 MONTEREAU FAULT YONNE CEDEX France représenté et assisté de la SCP Jeanne BAECHLIN (Me Jeanne BAECHLIN) (avocats au barreau de PARIS,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd07bd3db21cbdd9210e

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

X... se fonde sur le certificat du docteur Jean-Jacques Y... du 29 août 2011 qui lie ses séquelles exclusivement à l'agression dont il a été victime.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb81bd3db21cbdd8da74

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TRENTE MARS DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Jean Jacques X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca61bd3db21cbdd8ade3

Appel

18 janvier 2008

18 janvier 2008

Jacques X... M. Bernard Y... C/ M. Jean-Luc Z... M. Bernard Y... Mme Danielle A... épouse Z... M. Jacques X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd929b7

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

Jacques Y..., M. Pascal Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c913bd3db21cbdd8728a

Appel

6 janvier 2005

6 janvier 2005

Jacques X... Y.../ M. Stéphane Z... Mme Corinne A... M. Marc B... Melle Laure C... Mme Marie Claude D... épouse E... S.N.C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa1bd3db21cbdd8b989

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

Jacques B... G20- et autres Grosse délivrée à : TOUBOUL SIDER MAGNAN LIBERAS BLANC ERMENEUX JAUFFRES COHEN réf J. l. g.

Source officielle
CC

soc

6079b1019ba5988459c50ee0

Cassation

12 juin 1986

12 juin 1986

Guy B..., Jacques B..., Michel Y..., Jean-Jacques Z..., Jean-Luc X..., Christian Darcy et René A..., salariés de la Société peinture reconstruction, ont été licenciés pour fin de chantier avec préavis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

X... Madame Monique Y... épouse X... S.C.I. LE PUY OUESTc/Monsieur Jean-Jacques Z

6253c9a6bd3db21cbdd88eca

Appel

11 janvier 2007

11 janvier 2007

LE PUY OUEST c/ Monsieur Jean-Jacques Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd9286a

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

Jacques X...

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:472848.20240708

Admin. suprême

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Jacques-Henri Stahl, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; Mme Isabelle de Silva, M. Jean-Philippe Mochon, présidents de chambre; Mme Sophie-Caroline de Margerie, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bcd

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

Gérard Henri Léon Y..., Mme Léonie Jeanne Z... VEUVE A..., M. Louis-Marie Jean Joseph B..., M. Pierre Jacques Maurice B..., Mme Andrée C..., en qualité d'héritière de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01184

Cassation

31 mai 2017

31 mai 2017

(proche de A... et de G...), Noël Mariotti et Jean-Jacques M..., secondés par un aixois du monde de la nuit, Jean-Marc N... dit « le sanguinaire », de l'ordre est remis dans le monde des boîtes de nuit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb13bd3db21cbdd8cccd

Appel

10 novembre 2008

10 novembre 2008

Par acte du 10 mars 2000, Jean-Jacques X... a fait assigner devant le Tribunal de Grande Instance d'ANNECY Maître Y... et la S. C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e8b

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

LA COUR Du mariage entre Andrée C... et Jacques X... sont nés deux enfants, Jean François et Agnès Sylvie X....

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CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e80

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

Puis Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 15 Janvier 2015 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément

Source officielle
CC

civ1

61372533cd5801467741bd13

Cassation

4 juillet 2007

4 juillet 2007

une salle à manger, un salon, deux chambres et divers objets ainsi que le linge.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

65b360d21d7564000872de17

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

représenté par Me Marie Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai et assisté de Me Tania Normand, avocat au barreau de Boulogne-sur-mer INTIMÉS Centre Hospitalier de Boulogne Sur Mer Allée Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93abd3db21cbdd87a2d

Appel

4 janvier 2006

4 janvier 2006

GERARD VACHEYROUT RG N : 04/00426 - A R R E T No - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique et solennelle du quatre Janvier deux mille six, par René SALOMON, Premier Président, LA

Source officielle
CC

soc

61372268cd580146773fcb1d

Cassation

14 février 1995

14 février 1995

Jean-Marc, demeurant ... (Nord), 32 / de M. XL...

Source officielle

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