CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 653 résultats pour « Jean- Pierre CABROL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e88d2acdc6046d471d0050

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Jean-Yves DELEUZE Juges : M.

Source officielle

Page 8 sur 133

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253ca46bd3db21cbdd8a89e

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

Par ordonnance du 6 juillet 2005, le procureur de la République a fixé la résidence de Carole et Pierre chez leur père.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ac0d62cdc6046d47d31c9b

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Jean-François CORTINA Juges : M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007803630

Admin. suprême

24 février 1992

24 février 1992

Vu la requête, enregistrée le 2 mai 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M. et Mme Jean-Pierre et Annie X..., demeurant ... et MM. et Mmes E..., I..., F..., B..., Michel

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:476280.20240503

Admin. suprême

3 mai 2024

3 mai 2024

Jean-Philippe Mochon, président de chambre, présidant ; M. Alain Seban, conseiller d'Etat et Mme Carole Hentzgen, auditrice-rapporteure. Rendu le 3 mai 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc98bd3db21cbdd909e5

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

Jean Jacques Louis X...

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:489345.20240717

Admin. suprême

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Jean-Philippe Mochon, président de chambre, présidant ; M. Alain Seban, conseiller d'Etat et Mme Carole Hentzgen, auditrice-rapporteure. Rendu le 17 juillet 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:491563.20241219

Admin. suprême

19 décembre 2024

19 décembre 2024

Jean-Philippe Mochon, président de chambre, présidant ; M. Jean-Dominique Langlais, conseiller d'Etat et Mme Carole Hentzgen, auditrice-rapporteure. Rendu le 19 décembre 2024.

Source officielle
CC

civ2

61372199cd580146773f519b

Cassation

11 décembre 1991

11 décembre 1991

Jean Y..., demeurant à Breles, au bourg (Oise), 13°/ Mme Y..., née A... B..., agissant en son nom et comme administratrice de ses enfants Carole et Sandrine, 14°/ M. Patrice Y..., 15°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90cbd

Appel

14 novembre 2013

14 novembre 2013

Mesdames Annick, Carole et Amandine X... intervenant à la procédure et faisant défense commune avec M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90599

Cassation

18 juin 2026

18 juin 2026

code de procédure civile, la radiation du pourvoi numéro T 25-17.665 formé le 4 août 2025 par Mme [A] [Q] à l'encontre de l'arrêt rendu le 13 mai 2025 par la cour d'appel de Toulouse ; Vu l'avis de Jean-Pierre

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90597

Cassation

18 juin 2026

18 juin 2026

[Y] [T] à l'encontre de l'arrêt rendu le 5 juin 2025 par la cour d'appel de Paris ; Vu l'avis de Jean-Pierre Bonthoux, avocat général, recueilli lors des débats ; Il convient de relever que, par

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:492410.20241008

Admin. suprême

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Jean-Philippe Mochon, président de chambre, présidant ; M. Alain Seban, conseiller d'Etat et Mme Carole Hentzgen, auditrice-rapporteure. Rendu le 8 octobre 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c42fbccdc6046d47f19086

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Jean-François CORTINA Juges : M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c42fd4cdc6046d47f19faa

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Jean-François CORTINA Juges : M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c43ef1cdc6046d47f3352b

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Jean-François CORTINA Juges : M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c43f00cdc6046d47f33631

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Jean-François CORTINA Juges : M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c4436fcdc6046d47f38e37

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Jean-François CORTINA Juges : M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90612

Cassation

18 juin 2026

18 juin 2026

Reims, dans l'instance enregistrée sous le numéro B 25-18.892 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Jean-Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc94bd3db21cbdd90911

Appel

24 juillet 2013

24 juillet 2013

Guillaume Jean Louis X...

Source officielle