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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6 SS
CETAT:CETATEXT000007895746
13 novembre 1996
13 novembre 1996
Jean-Michel Y..., demeurant La Haute Roche à Montourtier (53150) ; M.
Source officielleciv2
613720facd580146773eff4b
1 juin 1989
1 juin 1989
Jean-Louis, demeurant à Solenzara (Corse) Maison Toma ; 14°) Monsieur P... Jean Dominique, demeurant à Solenzara (Corse) immeuble Medori ; 15°) Madame R...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301586
16 décembre 2014
16 décembre 2014
X..., maître d'oeuvre et de la SMABTP ¿ » (arrêt p. 18 & 19) ; « Qu'il est démontré par les opérations de l'expert judiciaire Jean Michel EE..., initialement commis par le tribunal, que la SCP FF...ET
Source officiellesoc
613720cbcd580146773ee6fb
16 juin 1988
16 juin 1988
(Puy-de-Dôme), en cassation des jugements rendus le 11 juin 1985 par le conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand au profit : 1°/ de Monsieur Michel X..., demeurant à La Roche Blanche (Puy-de-Dôme
Source officielleciv2
613720e3cd580146773ef3b5
2 mars 1989
2 mars 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean E... demeurant Nègre Vergne à Clermont d'Excideuil (Dordogne
Source officiellesoc
61372341cd58014677407674
13 janvier 1999
13 janvier 1999
Michel Y..., demeurant ..., 3 / de M. Patrick Z..., demeurant HLM allée D, rue Claudius Roche, 42510 Balbigny, 4 / de M. Guy A..., ayant demeuré ..., décédé, 5 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92483
26 mars 2015
26 mars 2015
ENTRE : Monsieur Philippe-Jean-Roger X... ... 1634 SUISSE Représentant : Me Jean-aurélien LIAUZUN, avocat au barreau des Deux-Sèvres, substitué par Me MORAND, avocat au barreau de LA ROCHELLE Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3da
29 juin 2011
29 juin 2011
* * * Par jugement du 17 décembre 2009, le Tribunal d'instance de SARTENE statuant dans l'instance introduite par Monsieur et Madame Jean-Baptiste Y...à l'encontre de Madame Michèle X...épouse Z
Source officielleChambre Procédures Collectives 3
69e596a0cdc6046d47dab8b5
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Numéro de rôle : 2025000022 PC : 2025J27 nature : 604 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT DU MERCREDI VINGT-DEUX JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8f9
11 mars 2008
11 mars 2008
FLEURY MICHON, D.R.A.S.S.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02505_20241009
9 octobre 2024
9 octobre 2024
A, représentant la société centrale hydroélectrique de la Roche ; Une note en délibéré, enregistrée le 3 octobre 2024, a été présentée pour la société centrale hydroélectrique de la Roche.
Source officielle9e Chambre A
6163402d7dbf94c22343ca80
15 septembre 2011
15 septembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Michel VANNIER, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Madame Laure ROCHE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd93517
21 septembre 2016
21 septembre 2016
Jean Michel B....
Source officiellecr
61372628cd58014677423607
11 décembre 2002
11 décembre 2002
Michèle, - LA SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS ANDRE-ANDRE, - A...
Source officielleChambre 1-1
67ef715e8d5c08d4a262e59c
2 avril 2025
2 avril 2025
LA CANEBIERE Représentant : Me Jean-michel ROCHAS de la SCP DAYDE - PLANTARD - ROCHAS & VIRY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés la SELARL COMPAS AVOCATS [Adresse 5] [Localité 1] ORDONNANCE
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5b077cdc6046d47dcb4c2
2 avril 2025
2 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT DU MERCREDI DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ ORDONNANT L'OUVERTURE DE LA PROCÉDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE LA SARL [Y] Composition du Tribunal
Source officielleChambre Sociale
637dc86714982305d4c20244
26 octobre 2022
26 octobre 2022
945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 12 Septembre 2022, en audience publique, devant : Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2500777_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
), l’OGEC Saint-Jean-Baptiste-La Mennais, (collège Saint-Jean-Baptiste), l’OGEC du collège Saint-Gabriel, l’OGEC Saint Joseph d’Herbignac, l’OGEC La Montagne (collège Notre Dame), l’OGEC Notre Dame Saint-Jean-Baptiste
Source officielleChambre 3-3
6a193031cdc6046d4754fa26
28 mai 2026
28 mai 2026
BPCE FACTOR Copie exécutoire délivrée le : 28/05/26 à : Me Corinne DE ROMILLY Me Jean-Michel ROCHAS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007974170
21 février 1997
21 février 1997
Michel I..., à M. Patrick L..., à M. René Q..., à M. Roger Q..., à M. Gabriel R..., à M. Michel T..., M. Jean-François U..., à M. Marius XW..., à M. Serge XW..., à M.
Source officiellePage 8 sur 41