Codes de loi français

LEGIARTI000051282806

D'AMBERIEU 1 AMBERIEU-EN-BUGEY R ARMEE DE L'AIR ANTENNE SIMMAD PRES INDUSTRIEL AIA CF (ASPI) 61.530 3 VARENNES-SUR-ALLIER R ARMEE DE L'AIR BRIGADE DE GENDARMERIE (BGA) 01.277 3 VARENNES-SUR-ALLIER D ARMEE DE L'AIR DETACHEMENT AIR (DA

LEGIARTI000051283058

L'AIR SIAE-AIA D'AMBERIEU 1 AMBERIEU-EN-BUGEY R ARMÉE DE L'AIR ANTENNE SIMMAD PRES INDUSTRIEL AIA CF (ASPI) 61.530 3 VARENNES SUR ALLIER R ARMÉE DE L'AIR BRIGADE DE GENDARMERIE (BGA) 01.277 3 VARENNES SUR ALLIER D ARMÉE DE L'AIR DETACHEMENT AIR (DA

Article B

Originaires da Birmanie, Inde, Indonésie, Malaisie, Nouvelle Guinée, Pakistan, Philippines, Thaïlande. - Maracudja, ou fruit de la passion, pomme-liane et autres fruits des espèces du genre Passiflore.

LEGIARTI000030366608

DE LA ROCHELLE-RE-AUNIS Code comptable 017016 Ville du comptable LA ROCHELLE ÉTABLISSEMENTS HOSPITALIERS Code CPU 171 Libellé CPU CPAM La Rochelle Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers

Article B

Végétaux et semences da cocotiers, palmiers. Guadeloupe, Guyane, Martinique. Réunion. Odontoglossum Ring spot Virus. Orchidées, vanille. Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion. Papaye Bunchy Top Mycoplasma.

Article Annexe (suite)

Spectacle vivant privé et spectacle vivant subventionné Employeurs L'activité de l'employeur doit être répertoriée dans l'une des 3 catégories suivantes : 1 re 2 e re 3 e Salariés du spectacle vivant subventionné L'activité du salarié doit correspondre

LEGIARTI000030463520

DE LA ROCHELLE-RE-AUNIS POITOU-CHARENTES CENTRE HOSPITALIER DE JONZAC POITOU-CHARENTES CENTRE HOSPITALIER ROCHEFORT POITOU-CHARENTES

LEGIARTI000027152458

Ruisseau Saint Vaast CANCHE E54-003 Ruisseau ferme de la Côte CANCHE E5400540 Rau ferme Saint-Valentin Confluence à la Canche CANCHE E5400600 Rivièrette/ Canche Confluence à la Canche CANCHE E5400620 Re Fontaine

Article Annexe I

nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche ; - Grèce : Organisation pour la formation et l'enseignement professionnels (OEEK) ; - Italie : Ministero della Publica Istuzione ; - Pays-Bas : Kenniscentrum Handel ; - Portugal : Ministério da

Article Annexe I

-fiabilité : classe RE 300 (300 cycles de mise en sécurité).

Article Annexe 2

Écoute active, re-formulation, restitution (prise de notes). - Spécificités liées à l'exigence d'efficacité 3.2.3.

LEGIARTI000024751079

Da

LEGIARTI000024750724

Da

Article Annexe I

satisfaire à cette exigence lorsqu'ils répondent aux caractéristiques suivantes définies par la norme NF EN 12101-2, dans sa version en vigueur lors de leur installation : - système d'ouverture de type B (ouverture + fermeture) ; - fiabilité : classe RE

Article Annexe I

11 Distribution 17 14, 18, 21, 23 (*) 11 Distribution sécurisée 13 11, 15, 17, 19 (*) 8 (*) Ces distances s'entendent respectivement pour : Ces distances peuvent être diminuées de 30 % en cas d'interposition d'un mur coupe-feu RE

Article Annexe I

Tous les dispositifs doivent en référence à la norme NF EN 12 101-2 présenter les caractéristiques suivantes : - fiabilité : classe RE 300 (300 cycles de mise en sécurité).

Article Annexe I

dispositifs installés après le 31 décembre 2006, date de la fin de la période de transition du marquage CE et des normes françaises pour ces matériels, présentent, en référence à la norme NF EN 12 101-2, les caractéristiques suivantes : fiabilité : classe RE

Article Annexe I

dispositifs installés après le 31 décembre 2006, date de la fin de la période de transition du marquage CE et des normes françaises pour ces matériels, présente, conformément à la norme NF EN 12 101-2 les caractéristiques suivantes : - fiabilité : classe RE

Article Annexe I

14 11 Distribution 17 18, 21, 23 (*) 11 Distribution sécurisée 13 15, 17, 19 (*) 8 (*) Ces distances s'entendent respectivement pour : Ces distances peuvent être diminuées de 30 % en cas de mise en place d'un mur coupe-feu RE