Par une ordonnance du 6 juin 2024, la clôture de l'instruction a été fixée au 28 juin 2024.

- signé par Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente et par Mme Déborah TOUPILLIER, greffier présent lors du prononcé. ********* Vu l'appel interjeté le 28 juillet 2015 par la société HORUS INTERIM

de justice en date 26, 27, 31 juillet, 3 et 4 août 2023 par lesquels la société LA TOURELLE a assigné devant le tribunal judiciaire de Lyon les sociétés BAZIN BATIMENT, L’AUXILIAIRE, WILLIAM HORN, ABEILLE

Horn pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Horn a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Juliette, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 7 juillet 1999, qui, pour établissement de certificats faisant état de faits matériellement

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 juillet 2023, M.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 6 juillet et 24 novembre 2021, Mme B C demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 18 juin 2021 par lequel le préfet du Pas-de-Calais

Horn, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique, - et les observations de M. B, présent. Considérant ce qui suit : 1. M.

Horn, magistrat désigné ; - les observations de Me Rimetz, représentant M.

HORUS CONSTRUCTION C/ S.A.S.

puis elle a mis en demeure la SAS Horus Solutions Location de lui rembourser la somme de 25 000 euros par une lettre du 27 juillet 2023.

LCL répond également à [Q] HORUS FINANCES sur les affectations de virements réalisés en juillet 2023 en expliquant qu'ils avaient permis de solder le prêt de 1 000 000 € du 10 juillet 2019 tout en ne permettant

et a proposé à Yann X... de devenir salarié ce qu'il a refusé; Les relations des parties se sont alors dégradées et par courrier en date du 2 juillet 2000 la Société HAPPY HORSE DISTRIBUTION a fait

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 30 JUIN 2014 N° 2014/ 420 Rôle N° 13/07037 [M] [Q] [B] [Q] C/ SARL HORSES FENCES FRANCE

Pharma ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 30 juin 2011), que la société Horus Pharma, spécialisée dans la recherche, le développement et la mise sur le marché de produits pharmaceutiques

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 30 JUIN 2011 N° 2011/ 460 Rôle N° 10/00344 HORUS PHARMA C/ EURL NUTRAPROJECTS S.A.S.

Horn, - et les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.