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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137235ecd58014677408dd9
12 janvier 2000
Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, Mme Quenson, conseiller, MM. Funck-Brentano, Leblanc, conseillers référendaires, M.
cr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR01500
8 novembre 2022
Leblanc, Charmoillaux, Rouvière, conseillers référendaires, M.
Pôle 4 - Chambre 4
60350ba1ffffa53873fbe60f
28 juin 2016
- signé par Monsieur Jacques LAYLAVOIX, président et par Mme Fabienne LEFRANC, greffier présent lors du prononcé.
613721c5cd580146773f71ba
12 novembre 1992
Leblanc, conseiller rapporteur, MM. Z..., Berthéas, Lesage, conseillers, Mmes X..., Y..., M. Choppin A... de Janvry, conseillers référendaires, M. Kessous, avocat général, M.
61372108cd580146773f0709
28 juin 1989
Leblanc, conseiller rapporteur, MM. Chazelet, Lesire, conseillers, Mme X..., MM. Magendie, Feydeau, conseillers référendaires, M. Gauthier, avocat général, M.
613720a9cd580146773ed154
10 novembre 1987
Leblanc, conseiller rapporteur, M. Blaser, conseiller référendaire, M.
613723cdcd5801467740e56d
29 janvier 2002
Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, MM. Ransac, Coeuret, conseillers, M.
Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
69b636a8cdc6046d47b7da1c
7 juillet 2025
ORDONNE que l'inventaire soit déposé au Greffe par le Commissaire de Justice dans le délai d'1 mois à compter de la date du présent jugement.
Ouvertures - chambre du conseil
69b65750cdc6046d47ba6aa4
COMMET en qualité de Commissaire de Justice : la SELARL LHSW - COMMISSAIRES DE JUSTICE prise en la personne de Maître [I] [P] [Adresse 3] pour, en application des articles L.622-6 et R.622-4 du code de
Eloignement 72 heures
DTA_2405040_20240821
21 août 2024
Le rapport de Mme Fazi-Leblanc a été entendu au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 20 août 2024 à 9h30. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.
Tribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2500584_20250929
29 septembre 2025
administrative Par deux lettres du 11 juin et 11 août 2025, le tribunal a demandé à Me Leblanc, en application de l’article R. 612-5-1 du code de justice administrative, de confirmer expressément
civ2
ECLI:FR:CCASS:2024:C200455
16 mai 2024
Leblanc, conseiller, après débats en l'audience publique du 26 mars 2024 où étaient présents Mme Martinel, président, M.
ECLI:FR:CCASS:2026:CR00727
5 mai 2026
DE LA JUSTICE M.
61372142cd580146773f251f
7 juin 1990
Leblanc, conseiller rapporteur, MM. Lesire, Hanne, Berthéas, conseillers, Mme Barrairon, M. Feydeau, conseillers référendaires, M. Dorwling-Carter, avocat général, M.
613720f5cd580146773efd08
31 mai 1989
Leblanc, conseiller rapporteur ; MM. Le Gall, Chazelet, Lesire, conseillers ; MM. Magendie, Feydeau, conseillers référendaires ; M. Picca, avocat général ; M.
6137212ecd580146773f1a3a
29 mars 1990
Leblanc, conseiller rapporteur, MM. Y..., A..., Hanne, Berthéas, conseillers, Mme X..., M. Feydeau, conseillers référendaires, M. Dorwling-Carter, avocat général, M.
613721d7cd580146773f7fa9
10 décembre 1992
DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Suzanne Z... épouse Le Yondre, demeurant à "Kerméné" Guidel (Morbihan), en cassation d'un arrêt rendu le 13 juin
ECLI:FR:CCASS:2026:CR00119
6 janvier 2026
Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Quintard, avocat général, après débats en chambre du conseil en date du 12 novembre 2025 où étaient présents, M. Bonnal, président, M.
ECLI:FR:CCASS:2026:CR00450
10 mars 2026
Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocate générale, après débats en chambre du conseil du 10 mars 2026 où étaient présents M. Bonnal, président, M.
3ème Chambre
DTA_2202636_20231207
7 décembre 2023
Ferrari, président, - Mme C et Mme Fazi-Leblanc, premières conseillères, Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 décembre 2023. La rapporteure, S.
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