poursuivi pour avoir sciemment, recelé du platine industriel entre 1996 et 1999 ; que, dès lors, en se déterminant par la circonstance que Jean-Pierre X... a servi d'intermédiaire pour la vente de 158 kilos

commission rogatoire délivrée par le juge d'instruction saisi de l'affaire ; que la perquisition effectuée chez lui, a permis de découvrir notamment près de 9500 grammes de cocaïne, plusieurs dizaines de kilos

atteindre 250 francs ; que dans ces conditions et eu égard au prix de rachat des animaux l'opération ne pouvait être rentable, compte tenu par ailleurs d'un prix de vente de la viande de 5 francs le kilo

chevreuils mâles ; que sur la fiche de contrôle dont le tir a eu lieu le 12 décembre 1999, il apparaît qu'une jeune femelle a été prélevée et marquée par un bracelet de mâle, que l'animal tué pesait 14 kilos

que le salarié portait par semaine, entre 0 et 10 kilos durant 14h, 20 kilos durant 4h, et 20 à 30 kilos durant 1h, - estimé que le salarié portait tous les jours entre 0 et 10 kilos, 20 kilos et entre

de 10 kilos d’outils et de soudures à monter sur les toits, un seau de visserie de 2 à 3 kilos, - De velux d’un poids moyen de 50 à 60 kilos, de garnitures d’un poids moyen de 4 à 5 kilos et de chevron

apogipogi olotatou fenua " a obtenu 238 voix et un siège, la liste " Fakatasi kile tou ka'au " 217 voix et un siège et la liste " Amanaki " 209 voix et un siège.

déclarations de l'agent Y..., ne saurait constituer un blanc-seing permettant au prévenu d'enfreindre la loi et de commettre à son profit un rémunérateur trafic de stupéfiants à hauteur de plusieurs kilos

personnel qui aurait dû avoir des instructions pour intervenir dans un tel contexte ; - qu'il n'était pas mis à disposition des clients, le soir du drame, un type de chariot adapté au transport de 320 kilos

d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-6), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société [Adresse 6], société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 7], 2°/ à la société Tokio Marine Kiln

s'avéraient être contrefaits, la somme de 1.100 francs, la clé ouvrant la mallette Delsey ainsi qu'une paire de lunettes ; qu'Hocine X... a été mis en cause par Stéphane A... lequel a reconnu avoir revendu 30 kilos

FONT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE, QUI REVISE LE PRIX DE CE BAIL EN DECIDANT QU'IL SERAIT CALCULE A PARTIR DU 11 NOVEMBRE 1969 SUR LA CONTRE VALEUR DE SIX KILOS DE RAISIN VIGNERON A L'ARE, DE SE CONTREDIRE

que ce dernier, maintenu en détention par le tribunal qui l'avait déclaré coupable de délits en lien avec les stupéfiants, notamment à raison de l'importation dans des valises de plusieurs dizaines de kilos

" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que des fonctionnaires de police, informés de l'interpellation à Tanger d'une personne transportant dans son véhicule 50 kilos

travail n'est pas abusif en soi ; qu'en ne recherchant pas, comme elle y était invitée, si le poste de magasinière proposé à Mme P... n'impliquait pas, en réalité, le port de charges supérieures à cinq kilos

tonnes, sans réfuter les motifs précis du jugement entrepris constatant au contraire que le poids du manquant était inférieur à celui de 842 sacs dès lors que le sucre était conditionné en sacs de 50 kilos

diverses portes et avaient dérobé de nombreuses bouteilles de vin et d'alcool dont des vins rares de la cave privée des époux Y..., des boîtes de foie gras, la caisse du caveau, un coffre-fort de 800 kilos

déclaré Carl De X... coupable de détention de substances ou engins explosifs ; "aux motifs "qu'il est constant que Carl De X... détenait à son domicile sans autorisation et sans motifs légitimes 13,3 kilos