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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
11ème civ. S4
697bfae9cdc6046d472ee8e8
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Premier ressort, Rendue par mise à disposition au greffe, Signée par Laurent DUCHEMIN, Magistrat à titre temporaire statuant en qualité de Juge des Contentieux de la Protection en référé et par Maryline KIRCH
Source officielle3ème chambre
64a660aebbd03a05db9654ad
5 juillet 2023
5 juillet 2023
ATOUTS INVESTISSEMENTS 31 [Adresse 12] [Localité 9] Représentée par Me Carole KIRSCH, avocat au barreau de TOULOUSE INTERVENANTS S.A.
Source officielle11ème civ. S1
67f04f8102fc178212f87afd
4 avril 2025
4 avril 2025
JUGEMENT : Contradictoire en premier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Gussun KARATAS, Juge des Contentieux de la Protection et par Maryline KIRCH, Greffier N° RG 24/08328 - N
Source officielleChambre commerciale
67f603ebebd72824438566ec
8 avril 2025
8 avril 2025
du 15/01/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIME : MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL Cour d'appel [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Monsieur Damien KINCHER
Source officiellechambre 1-12
69d15f89cdc6046d4721accc
7 avril 2025
7 avril 2025
Hubert Kirchner, juge chargé d'instruire l'affaire, les représentants des parties ne s'y étant pas opposés. Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal, composé de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd9101d
27 janvier 2014
27 janvier 2014
Hôtel LE SERENO-Grand Cul de Sac 97133 SAINT-BARTHELEMY Représentée par Me Pierre KIRSCHER de la SELAS Pierre KIRSCHER, (TOQUE 22) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Jacques Z... .
Source officielle11ème civ. S4
69760683cdc6046d47a75e5b
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Premier ressort, Rendue par mise à disposition au greffe, Signée par Laurent DUCHEMIN, Magistrat à titre temporaire statuant en qualité de Juge des Contentieux de la Protection en référé et par Maryline KIRCH
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e54
25 février 2021
25 février 2021
sous le no 05/00180 Demandeurs à la requête et appelants : Monsieur [F] [X] [Z] [Adresse 1] [Adresse 1] Mademoiselle [K] [T] [Z] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentés tous deux par Me Pierre KIRSCHER
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd8982c
14 juin 2007
14 juin 2007
Le fait que Madame Ouarda Y... ait en réalité contracté un prêt aux lieu et place de Monsieur Karim KIRECHE pour lui permettre, d'acheter un véhicule immatriculé à son nom, destiné à lui appartenir en
Source officiellechambre 1-12
69d1be8ccdc6046d47281f4d
4 avril 2025
4 avril 2025
Hubert Kirchner, juges, assistés de Mme Sylvie Laheye, greffier. La minute du jugement est signée par M. Hervé Dehé, président du délibéré et par Mme Sylvie Laheye, greffier.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL20433_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Kinach La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2019:0919JUD007945717
19 septembre 2019
19 septembre 2019
text-align:left } .s3C4DB099 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:left; font-size:10pt } .sC36A6361 { font-family:Arial; color:#000000 } FIFTH SECTION CASE OF KILCHES
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2000:93
30 mars 2000
30 mars 2000
#Kish Glass & Co. Ltd contra Comisión de las Comunidades Europeas.
Source officiellechambre 1-20
6a0eebc3cdc6046d476ddd04
18 mai 2026
18 mai 2026
Hubert Kirchner, M. Gabriel Dufaure, juges, assistés de Mme Sylvie Laheye. Délibéré par les mêmes juges.
Source officiellechambre 1-20
6a0eec02cdc6046d476de168
18 mai 2026
18 mai 2026
Hubert Kirchner, M. Gabriel Dufaure, juges, assistés de Mme Sylvie Laheye, greffier. Délibéré par les mêmes juges.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2802168-3069780
16 juillet 2009
16 juillet 2009
héritage de la nation, voyait sa diffusion régulière sérieusement menacée par la diminution du temps d’antenne qui lui était consacré et par la pollution de la programmation par de la violence et du kitsch
Source officielle11ème civ. S1
69d5790bcdc6046d477314df
7 avril 2026
7 avril 2026
honoraires formée contre le client et/ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix, ou des honoraires COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge Unique : Gussun KARATAS,Vice-Présidente Greffier : Maryline KIRCH
Source officielleContentieux commercial
6868485a4965b5d9df3286af
4 juillet 2025
4 juillet 2025
vestiaire 30 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT du 04 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrats qui ont délibéré : - Myriam MAAZOUZ-GAVAND, Président, - Jeannine KIRCHER
Source officiellechambre 1-20
6a0ef23ccdc6046d476e93ad
18 mai 2026
18 mai 2026
Hubert Kirchner, M. Gabriel Dufaure, juges, assistés de Mme Sylvie Laheye, greffier. Délibéré par les mêmes juges.
Source officiellechambre 1-20
6a0ef24ccdc6046d476e9553
18 mai 2026
18 mai 2026
Hubert Kirchner, M. Gabriel Dufaure, juges, assistés de Mme Sylvie Laheye, greffier. Délibéré par les mêmes juges.
Source officiellePage 8 sur 90
KIRSCH, François, Antoine, Noé
30/06/2026
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KIRSCHSTETTER, Frédéric
19/06/2026
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CHRISTINE KIRSCHER FORMATIONS ET CONSEILS EN MANAGEMENT
07/05/2026
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KIRSCH-MENAGE, Valentin Frédéric
06/05/2026
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KIRSCHSTETTER, Julia, Guylène, Anne-Marie
21/04/2026
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