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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e Chambre A
60330af9feb2a67d325208eb
12 octobre 2017
12 octobre 2017
ARRÊT AU FOND DU 12 OCTOBRE 2017 N° 2017/604 Rôle N° 17/04937 [B], [S], [R] [B] divorcée [D] C/ [P] [D] RESPONSABLE DU SIP [Localité 1] COMPTABLE DU SIP [Localité 2] LEDRU
Source officielle1re chambre 1re section
60333092305a45a19dd825ca
8 septembre 2017
8 septembre 2017
I] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Claude DUVERNOY de l'AARPI DROITFIL, Postulant, avocat au barreau de NANTERRE, vestiaire : 49 - Représentant : Me Nolwenn LEROUX
Source officielle4ème Chambre
65b36c7e8c0355000835f6f4
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[BN], la société Etablissements Alain Thomas, M. [E], M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d13e
12 janvier 2006
12 janvier 2006
Présenté à Alain F..., policier ayant poursuivi la BMW, X... était formellement reconnu par lui comme étant le passager avant droit. Michel G..., autre policier, confirmait cette identification.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
62c91a64f3eafe9fcf075e6c
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Alain LEROUX, Avocat Général PRONONCE : Les parties ont été informées par voie électronique du prorogé du délibéré au 07 Juillet 2022.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
635b7174b201587f74be00fc
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Alain LEROUX, Avocat Général PRONONCE : Le 27 Octobre 2022 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
635b7175b201587f74be0100
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Alain LEROUX, Avocat Général PRONONCE : Le 27 Octobre 2022 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6036957740b1a13817997737
30 septembre 2015
30 septembre 2015
d'AUXERRE - section industrie - RG n° 10/00179 DEMANDERESSE A LA REQUETE SAS FLERTEX [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Christophe BIDAL, avocat au barreau de LYON substitué par Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd89663
8 novembre 2007
8 novembre 2007
* lors des débats et du délibéré, Président : madame MARIE, Conseillers : monsieur MINVIELLE, madame C..., * lors des débats, Ministère public : monsieur D..., Greffier : madame LEROUX
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6164027f80759c6f2497f9fc
10 décembre 2009
10 décembre 2009
RG n° 07-00191MN APPELANTS Madame [V] [T] veuve [G] ayant droit de Monsieur [P] [G] décédé le [Date décès 4] 2009 [Adresse 5] [Localité 21] comparante en personne, assistée de Me Elisabeth LEROUX
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c01c
12 mars 2008
12 mars 2008
la Chambre des Appels Correctionnels, désigné à cette fonction par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 28 janvier 2008, en remplacement du titulaire empêché Conseillers : Madame LEDRU
Source officielleCour d'Appel
6253c854bd3db21cbdd84f07
18 janvier 2000
18 janvier 2000
Comparante en la personne de Madame X..., gérante, assistée de Me LEFEBVRE, Avocat ( A1 180 ) 2°) Madame Josiane Y... xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx Intimée, Comparante, assistée de Monsieur LEROUX
Source officielle1ère chambre sociale
68676a2bae73470041cef865
3 juillet 2025
3 juillet 2025
2024 - RG n° F 22/00017 COUR D'APPEL DE CAEN 1ère chambre sociale ARRET DU 03 JUILLET 2025 APPELANT : Monsieur [N] [P] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Jean-Marin LEROUX-QUÉTEL
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162e0821120e9a89a34a6db
10 janvier 2013
10 janvier 2013
application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Novembre 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Alain
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163de22e9a173d6d859cd82
6 mai 2010
6 mai 2010
fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante selon saisine en date du 25 Août 2009, DEMANDEUR : [E] [V], demeurant [Adresse 1], représenté par Maître Romain BOUVET loco Maître Michel LEDOUX
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3d4
28 mars 2012
28 mars 2012
BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT HUIT MARS DEUX MILLE DOUZE AVANT DIRE DROIT APPELANT : Monsieur Ange Toussaint Y... ... ... 20620 ORTALE DE BIGUGLIA assisté de la SCP MICHEL LEDOUX
Source officielleTARIFICATION
6545ee174ac6088318da1143
3 novembre 2023
3 novembre 2023
légaux domiciliés audit siège [Adresse 2] [Localité 5] Représentée et plaidant par Me Alexandra NICOLAS, avocat au barreau de PARIS, substituant Me Morgane COURTOIS D'ARCOLLIERES de la SCP MICHEL LEDOUX
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbd9
14 août 2008
14 août 2008
d'aide juridictionnelle de CAEN) LA SARL MSC 3 Avenue René Laënnec 72000 LE MANS prise en la personne de son représentant légal représentée par la SCP GRANDSARD DELCOURT, avoués assistée de Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfbb
15 octobre 2008
15 octobre 2008
OUNGRE SCP LEGRAND, LEGRAND-LEJOUR, PONTRUCHE ARRÊT du : 15 OCTOBRE 2008 No RG : 08 / 00149 DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal paritaire des baux ruraux d'ORLEANS en date du 21 Décembre
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000029300148
24 juillet 2014
24 juillet 2014
privée et familiale ; Vu l'ordonnance attaquée ; Vu le mémoire en intervention, enregistré le 18 juillet 2014, présenté par l'association Droit au logement Paris et environs, dont le siège est 29, avenue Ledru-Rollin
Source officiellePage 8 sur 15