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1 682 résultats pour « Ladislas »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

66a0990c2be3e083f4fad518

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

D'UNE PART INTIMÉE : - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265268641756851 Madame [N] [L] née le [Date naissance 3] 1971 à [Localité 7] (Portugal) [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Ladislas

Source officielle
TJ

Service des référés

68e88b2e3ea43407b9fb9dfb

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

délivrées le : EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 08 octobre 2025 par David CHRIQUI, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Larissa

Source officielle
TJ

Service des référés

68e88b473ea43407b9fba6a2

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

délivrées le : EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 08 octobre 2025 par David CHRIQUI, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Larissa

Source officielle
TJ

Service des référés

68e88b483ea43407b9fba6d2

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

délivrées le : EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 08 octobre 2025 par David CHRIQUI, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Larissa

Source officielle
TJ

Service des référés

68e88b673ea43407b9fbb190

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

l’expert délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 08 octobre 2025 par David CHRIQUI, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Larissa

Source officielle
TJ

Service des référés

68e88b933ea43407b9fbc1ba

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

délivrées le : EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 08 octobre 2025 par David CHRIQUI, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Larissa

Source officielle
TJ

Service des référés

659eeefe6976f1c644e78479

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

VICHNIEVSKY CAHUZAC ARCHITECTES [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Maître Ladislas FRASSON-GORRET de la SELARL FRASSON - GORRET AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #D2009 S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdafbd3db21cbdd94229

Appel

25 octobre 2018

25 octobre 2018

représentée par Maître Ladislas WEDRYCHOWSKI de la SCP WEDRYCHOWSKI ET ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS, avocat postulant et ayant pour avocat plaidant Maître Pierre SIROT, membre de la SELARL RACINE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2405388_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

B A, représenté par Me Ladislas Wedrychowski, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 14 juin 2024 par laquelle la caisse d'allocations familiales du Loiret lui a notifié un trop perçu d'aide

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6431068e28558704f52e6ae4

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

CAUSE APPELANT :- Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265258705105078 Monsieur [C] [H] né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 13] (45) [Adresse 4] [Localité 8] Ayant pour avocat Me Ladislas

Source officielle
TJ

Service des référés

68e88b4c3ea43407b9fba82d

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

délivrées le : EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 08 octobre 2025 par David CHRIQUI, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Larissa

Source officielle
TJ

Service des référés

668c2e71894f7f4d2e0a91c0

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

délivrée le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 08 juillet 2024 par François VARICHON, Vice-président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Larissa

Source officielle
TJ

Service des référés

65a0407bea2f9efae430e8af

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

délivrées le : ORDONNANCE DE CADUCITÉ rendue en référé le 11 janvier 2024 par Cristina APETROAIE, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Larissa

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

CETAT:CETATEXT000033308605

Admin. suprême

21 octobre 2016

21 octobre 2016

la décision du 2 mars 2016 par laquelle le ministre de l'intérieur a rejeté sa demande tendant à la modification du décret lui accordant la nationalité française, pour y porter le nom de sa fille, LarissaA

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-116839

Admin. suprême

30 janvier 2013

30 janvier 2013

Le 2 juillet 2010, le requérant fut transféré à la prison de Larissa.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

68df5a4121a269c127203b54

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

aux pouvoirs de gestion des biens indivis Décision attaquée : n° 24/55625 rendue par le Président du TJ de [Localité 2] le 20 Mars 2025 Appelants : Monsieur [F] [Z], représenté par Me Edwige larissa

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0925JUD001006711

Admin. suprême

25 septembre 2012

25 septembre 2012

soumis à un contrôle médical fréquent tant par les médecins de la prison que par ceux de l’hôpital général de Larissa et de l’hôpital universitaire de Larissa, situés à une distance de 300   mètres

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2004:0629DEC005537700

Admin. suprême

29 juin 2004

29 juin 2004

{ width:236.48pt; display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .s60570E66 { width:233.81pt; display:inline-block } SECOND SECTION DECISION Application no. 55377/00 by Ladislav

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-194500

Admin. suprême

18 juin 2019

18 juin 2019

Les circonstances de l’espèce Les requêtes concernent les conditions de détention des requérants dans les prisons de Larissa, de Korydallos (en ce qui concerne le requérant K.

Source officielle
TJ

Service des référés

68e0153e74e929a9d8fa339d

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 03 octobre 2025 par Fanny LAINÉ, Première vice-présidente adjointe au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Larissa

Source officielle

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Annonces BODACC66 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

LADISLAS

SIREN 912498342TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES D'AVIGNON

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Septembre 2026 , désignant mandataire judiciaire SELARL ETUDE BALINCOURT représentée par Me Frédéric TORELLI et Me Cyrielle DELEUZE 4, impasse Plat - boulevard Saint-Jean - 84000 Avignon . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail éle

16/10/2026

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Modifications et radiations RCS B

SAS LADISLAS

SIREN 821932142GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE MARSEILLE

11/06/2026

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Modifications et radiations RCS B

SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS BRIGITTE SCHRANZ ET LADISLAS MERTSE

SIREN 379988827GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG

17/05/2026

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Dépôts des comptes

LADISLAS INVESTISSEMENTS

SIREN 792967028GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

30/04/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

LADISLAS

SIREN 912498342GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES D'AVIGNON

Annonce annulée ou supprimée —

25/01/2026

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