Par une demande enregistrée le 17 février 2025, le ministre de la justice demande l'extension de l'expertise à Me Lucas-Dabadie, mandataire judiciaire de la société BL2 Architectes, à la société Anco Atlantique

Marseille (15e) (Bouches-du-Rhône), ... de Saint-Louis, en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit de la société Silvio de Luca

Il conclut à une faute d'exécution de la société Lucas Reha, titulaire du lot n°2 " isolation extérieure ", et à une absence du contrôle de l'exécution par la société Octant Architecture, architecte.

En présence de : Monsieur Lucas COSRON, substitut placé, représentant le Ministère public. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 03/04/2026.

1 Avis n° 2025-180 du 8 avril 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Dimitri Lucas LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;

        Le 17 avril 1979 les parents du requérant, en qualité de représentants légaux, assignèrent Mme B. et sa compagnie d'assurance devant le tribunal de Lucca.

Lucas X..., M.

l'allocation de la somme de 16 000 euros, outre celle de 1 500 euros sur le fondement de l'article 700 nouveau du code de procédure civile ; les préjudices moraux ont été indemnisés (y compris celui de Lucas

Disons que la partie requérante devra faire assigner la ou les parties adverses conformément aux articles 920 et suivants du Code de Procédure Civile.

conseiller référendaire de B... de MASSIAC, les observations de Me Z..., et de la société civile professionnelle Jean-Jacques GATINEAU, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

O R D O N N E : ------------------ Article 1er : La requête de l'association " Les ami(e)s de Lucas et Saïd " est rejetée.

Ménage de Lucas, demeurant ...

Représentés par Me Fabienne MAZZACURATI FABRE-LUCE de la SCP FABRE-LUCE MAZZACURATI, avocat au barreau de PARIS, toque P0162.

Or depuis mars 2004 date de l'arrivée de Lucas dans le groupe que vous animez à la préparation à la vie sociale, l'état de Lucas s'est dégradé. Mademoiselle Nakila Z...

Lucas fleurs a signé avec la SA Flora partner un contrat de franchise. La S.A.R.L. Lucas fleurs après avoir acquis un fonds de commerce débutait son activité le 13 novembre 2003.

CORNU-SADANIA de la SCP CORNU-SADANIA-PAILLOT, avocats au barreau de TOURS INTIMÉS : Monsieur [P] [W], entrepreneur individuel identifié au répertoire SIRENE sous le n° 316.863.265 2T rue de Luce

La requête de l'association " Les ami(e)s de Lucas et Saïd " et autres est rédigée en termes vagues et généraux.

dans l'affaire opposant : APPELANTE : SARL VILA LUCA [...]