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13 683 résultats pour « Mégane PEUPLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613723cfcd5801467740e799

Cassation

13 novembre 2001

13 novembre 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Mécanique et Technique, société anonyme

Source officielle
CC

soc

613723f7cd58014677410843

Cassation

22 mai 2002

22 mai 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Centre technique des industries mécaniques (CETIM), établissement d'utilité

Source officielle
CA

3ème chambre famille

6719e4fa5857dd64cbdaa530

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

de communauté, précisant que si un véhicule Renault Mégane rouge lui a été attribué dans le cadre de l'ordonnance de non-conciliation, l'autre véhicule Renault Mégane gris est resté à la disposition de

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69c0158fcdc6046d478db346

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES JUGEMENT DU 16 OCTOBRE 2025 Affaire : SAS ATELIER DE MECANIQUE D'AUNIS ET SAINTONGE Références : 2025G00017 / 2025J00229

Source officielle
CA

5e Chambre

6438f3afa942a604f5e93a0f

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

- Maître Claire COLLEONY de la SELEURL VALERIE SCETBON Copies certifiées conformes délivrées à : - Madame [X] [C] - la CPAM DES YVELINES, le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE

Source officielle
CC

cr

6137260acd580146774227d9

Cassation

14 juin 2000

14 juin 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze juin deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01061

Cassation

23 août 2023

23 août 2023

REJET Mme LABROUSSE conseiller le plus ancien faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03389

Cassation

28 novembre 2018

28 novembre 2018

SOULARD président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE

Source officielle
TJ

Référés JCP

686d5f33a2273490db1071c9

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Portalis DBZS-W-B7I-Y44C N° de Minute : 25/00096 ORDONNANCE DE REFERE DU : 07 Juillet 2025 [V] [X] C/ Etablissement public LMH [Localité 5] METROPOLE HABITAT REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920e1

Appel

2 mars 2015

2 mars 2015

Vu l'appel de Mélanie X...réceptionné le 18 février 2015 Le Ministère Public a déposé des conclusions tendant à la confirmation de la décision déférée le 19 février 2015.

Source officielle
TCOM

Référé prononcé jeudi

6a0e82a5cdc6046d4762b3e6

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

A l'audience du 19 mars 2026, Le conseil de la SARL MECANIQUE GENERALE HOLDING se présente et sollicite un renvoi, le conseil du demandeur s'y oppose.

Source officielle
CC

soc

6137228ecd580146773fe6ce

Cassation

25 janvier 1996

25 janvier 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Collomb mécanique, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Source officielle
CC

comm

613722c2cd5801467740121c

Cassation

10 décembre 1996

10 décembre 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. le directeur général des Impôts, demeurant ministère

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a3c240cdc6046d471b1bc1

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

FIRST TECHNOLOGIES, elle-même présidente de la société DURANCE MECANIQUE GENERALE (SASU) assisté par Maître [S] [D] La société DURANCE MECANIQUE GENERALE (SASU) est immatriculée au registre du commerce

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8ebd3db21cbdd8dc78

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

Mélanie X...et Nathalie Z...n'ont pas constitué avoué bien que Mélanie X...a été assignée par acte signifié le 9 mars 2011 suivant remise à personne et Nathalie Z...a été assignée par acte signifié le

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00895

Cassation

11 mai 2016

11 mai 2016

[F] a été engagé au poste de formateur en carrosserie-peinture-mécanique, la lettre d'embauche précisant « par ailleurs nous avons bien retenu votre engagement à vous former sur le "CAP Mécanique" dans

Source officielle
CC

civ2

61372391cd5801467740b71c

Cassation

23 novembre 2000

23 novembre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a709fdcdc6046d475fce88

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES 03/07/2025 JUGEMENT DU TROIS JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025F556 Numéro de Procédure collective

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc9bd3db21cbdd8e449

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : HA/ VV APPELANTE Madame Mélanie X...

Source officielle
TJ

TPX VER JCP FOND

69d55ae7cdc6046d4770ca0a

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[F] [H] expédition exécutoire délivrée le à Me OLIVIER expédition certifiée conforme délivrée le à Mr [H] Minute : /2026 JUGEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE

Source officielle

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