Jacques Chelouche, à intervenir dans la procédure en qualité de tiers intervenant.

2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMÉ : - Monsieur [P] [J] [Y] demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP LAMARCHE-BEQUET- REGNIER-AUBERT - REGNIER - MOISAN

Morgan Z..., ce pour quoi la société avait d'ailleurs loué un matériel de soudure de canalisation.

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE LES JARDINS DE JADEreprésenté par son Syndic en exercice l'agence BOURHIS, SARL Représentée et assistée par Me Jean-Jacques DEGRYSE de la SELARL CABINET DEGRYSE

Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Jacques

Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 23 mars 2001, qui l'a débouté de sa demande de dommages-intérêts, dans la procédure suivie contre

Si l'intéressé justifie à présent disposer d'un document de voyage en cours de validité, il n'établit pas être hébergé à Miniac-Morvan en se bornant à produire un document non daté et non signé.

née le 17 Mai 1974 à RENNES ... 35890 BOURG-DES-COMPTES assistée de la SCP BAZILLE JEAN-JACQUES, avocats, et pour avocat plaidant, Me Corinne DEMIDOFF, Monsieur David X... et Madame Anita Y..

Jacques Y..., demeurant à Nantes (Loire-Atlantique), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 février 1991 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre), au profit de : 18/ la SCI La Thébaudière I, dont

Jacques Y..., demeurant à Nantes (Loire-Atlantique), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 février 1991 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre), au profit de : 18/ la SCI La Thébaudière II, dont

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 18 juin 2003, qui, pour banqueroute, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis et à l'interdiction définitive

PARIS, le dix-huit février mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALDEBERT, les observations de la société civile professionnelle Jean-Jacques

& Morgan Trust Corporation.

syndic à la liquidation de biens H..., demeurant à Chateauroux (Indre), ..., en cassation des arrêts rendus le 2 mai 1986 par la cour d'appel de Bourges (2e chambre), au profit de : 1°) Monsieur Jacques

CRETEIL - RG n° 12/10330 APPELANTS Monsieur [O] [C] [Adresse 1] [Adresse 1] Né le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 1] Représenté par Me Bruno REGNIER de la SCP SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN

DIOP, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, postulant et assistée par Me Jean-Baptiste TAILLAN de la SELARL LLC & ASSOCIES - BUREAU DE LA VALETTE DU VAR, avocat au barreau de TOULON, substituée par Me Morgane

SARL 102 rue du Faubourg Saint-Denis 75479 PARIS représentées et assistées de la SCP REGNIER-BEQUET-MOISAN (Me Bruno REGNIER) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0050) et de Me Christine CHIRAQUIAN

Représentée et assistée sur l'audience par Me Djaffar ACI, avocat au barreau de PARIS, toque : E0689 Monsieur Pierre Célestin Jacques D... demeurant ...