Toitot, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, M. Boscheron, Mme Di Marino, M. Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, M.

Robert Z..., demeurant quartier San Peire, Monique boutique, 83380 Les Issambres, en cassation d'un arrêt rendu le 14 février 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile, section A),

social [Adresse 6] [Adresse 2] Représenté par Me Jérôme DOULET de la SELARL DEMALEX AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2316 Mademoiselle [L] [C] [A] [T] [Adresse 2] [Adresse 2] Monsieur

C... [...] [...] née le [...] à LE PERREUX SUR MARNE (94170) représentée par Me Dikpeu-eric BALE de l'ASSOCIATION BALE & KOUDOYOR, avocat au barreau de PARIS, toque : D1635 INTIMES Monsieur V

Mme Monique X... veuve Y... et Marie Y...

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 10 JANVIER 2012 (Rédacteur : Madame Monique Castagnède, Président) (PH) PRUD'HOMMES N°

Pierre, Yves Y..., 2°/ Mme Monique X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1994 par la cour d'appel de Nîmes (Chambre sociale), au profit de la société

Ho A Chuck, née Leveille, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 février 1994 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile et commerciale), au profit : 1°/ de Mme Monique, Irèse

1ère Chambre ARRÊT N° 280/2018 N° RG 14/01723 Mme Monique Suzanne Z... X...

Prud'hommes - Formation paritaire de Saint-Denis en date du 26 Mars 2021, rg n° 19/00332 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 05 JUILLET 2022 APPELANT : Monsieur

Z..., témoins régulièrement cités et signifiés et acquis aux débats, monsieur le président, en vertu de son pouvoir discrétionnaire, a, au tout début de l'instruction à l'audience et avant l'audition

Joseph B..., demeurant à Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes), ..., 3°/ de Mme Monique Y..., épouse séparée de M. François B..., demeurant à Antibes (Alpes-Maritimes), ..., La Villa Bleue, 4°/ de M.

Boscheron, Toitot, Mmes Di Marino, Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, M. Pronier, Mme Fossaert-Sabatier, conseillers référendaires, M.

003555 du 14/06/2002 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) INTIME : STE PRODIM ZI Route de Paris 14120 MONDEVILLE Représentant : Me Henri BEDNARSKI (avocat au barreau de LILLE) Mme Monique

Philippe Y... et Mme Monique Y..., veuve C...

MONIQUE A ETE CONFIEE AU PERE ; QUE LE JUGEMENT PRONONCANT LE DIVORCE EN DATE DU 14 JANVIER 1969 LUI A MAINTENU CETTE GARDE ; QUE SI LE FILS A TOUJOURS VECU AVEC SON PERE, LA X...

., demeurant à Perpignan (Pyrénées-Orientales), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 septembre 1990 par la cour d'appel de Montpellier (5e chambre civile), au profit de Mme Pierre de Z... née Monique

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique Z..., domiciliée "Le Moulin", Quartier Bourgane, 84490 Saint-Saturnin

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Lucienne Z..., née X..., demeurant à Illkirch Graffenstaden (Bas-Rhin), "Les Vignes", 2 / Mme Monique

Edouard A..., demeurant ..., 2 ) de Mme Monique X..., épouse A..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au