à fourches pour descendre leur outillage depuis le premier étage du bâtiment; qu'après avoir descendu un poste à souder, l'un d'entre eux faisait remonter le porte-palettes; que le bas des fourches étant

A... à enlever palettes, l'ensemble des tuyaux rouges posés sur parpaings, les poubelles et palettes situées contre le grillage, la rehausse d'égoût, l'enlèvement de la clôture de béton ou sa fixation,

fait grief à la Cour nationale d'avoir statué ainsi, alors, selon le moyen, d'une première part, qu'ayant expressément constaté que son activité consistait à assurer la réception de marchandises sur palettes

__________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Parrot

assurée auprès de la société Chartis Europe aux droits de laquelle se trouve la société Chartis Europe limited, a confié à la société SETV le transport entre la France et l'Espagne de trente-deux palettes

. ; que la fouille du véhicule, dont le chargement était constitué de 15 palettes d'oranges et de 12 palettes d'olives, a permis de découvrir 2 450 kilos de résine de cannabis dissimulés dans des cartons

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Palette, dont le siège est rue Charles Marie Ravel, zone industrielle

(la caution) s'est portée caution solidaire envers la caisse de Crédit mutuel de Saint-Malo centre (la banque) à hauteur de 25 000 euros, pour le remboursement d'un prêt consenti à la société La Paillote

livres", à la société Transports Virolle frères et compagnie (société Virolle), a rompu ses relations commerciales avec cette dernière en lui reprochant la perte de colis et la non restitution de palettes

X... a été vu à plusieurs reprises en train de mettre ou de tenter de mettre le feu notamment à des palettes en bois ; qu'ainsi le 9 janvier 2012, selon une main courante figurant au dossier, les services

, de haies vives ou de clôtures grillagées surmontant un mur bahut dont la hauteur ne pourra excéder 0,40 mètres ; qu'il ressort du procès-verbal d'infraction dressé le 20 octobre 2008 que : - des palettes

: Met, hors de cause la société Agu Cerato ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1351 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué qu'à la suite d'un incendie ayant détruit plusieurs palettes

X..., ès qualités, du désistement de son pourvoi ; Donne acte à la SCI Les Payots de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 novembre 2004), que la société Fiso a commercialisé des vêtements réalisés dans un tissu à motifs floraux de pavots

qu'il semblait abandonné et qu'il était recouvert de toiles d'araignées et de poussière, ses roues crevées ou dégonflées, son moteur déposé, la base de sa partie arrière posée sommairement sur une palette

avoir entendu les conseils des parties, La société SCI SBE est propriétaire des lots n°2, 3 et 17 au sein de l’immeuble en copropriété sis [Adresse 4] à [Localité 7] et actuellement loués à la société PALO

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Web Auto 18, Web Auto 36 et Web Auto 41 par la société Groupe Parot

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Financière Joire, Pajot et Martin, dont le siège est ...,