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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème Chambre
6793331c32b173f45a7c8d05
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Représenté par Me Armelle BETTENFELD, avocat au barreau de METZ Maître [S] [X] ès qualités de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la SARL GARAGE [Z] [Adresse 2] Représenté par Me Patrick
Source officielle3ème Chambre
6794815d0175ed452fca5974
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Représenté par Me Armelle BETTENFELD, avocat au barreau de METZ Maître [S] [K] ès qualités de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la SARL GARAGE [Y] [Adresse 2] Représenté par Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8d4
20 juin 2012
20 juin 2012
, SCP HADENGUE, vestiaire : 133 INTIMES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 21 Mai 2012, en audience publique, devant la cour composé (e) de : Madame Patricia
Source officielle1ère chambre civile B
6787524bfc8e837eda8a61a6
14 janvier 2025
14 janvier 2025
* * * * Date des plaidoiries tenues en audience publique : 04 Novembre 2024 Date de mise à disposition : 14 Janvier 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Patricia
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be3d
24 juin 2008
24 juin 2008
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER, Président, Madame Brigitte OLIVE, Conseiller, Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Conseiller, GREFFIER : Madame Patricia
Source officielleChambre Sociale
64c35c7bf01612d969defffa
27 juillet 2023
27 juillet 2023
CASTAGNÉ, Président, et par Madame Patricia RIVIERE, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** EXPOSE DU LITIGE Suivant contrat de travail à durée
Source officielle1ère Chambre
64a50cefb8594705dbfccc25
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Les plateaux en bois aggloméré présentent également des taches noirâtres d'humidité et de moisissure.
Source officielleChambre 1-6
696aa638cdc6046d4793118b
15 janvier 2026
15 janvier 2026
application des dispositions des articles 804, 806 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Novembre 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Patricia
Source officielle5ème Chambre
DTA_2400536_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Jean-François Mazeran, Pierre Confravreux, Patrick Schevin, Frédéric Nembrini et de Mmes E... D..., Séverine Hue et N...
Source officielle3ème chambre A
653b5930502b828318c4e3d9
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Composition de la Cour lors du délibéré : - Patricia GONZALEZ, présidente - Viviane LE-GALL, conseillère - Aurore JULLIEN, conseillère Arrêt contradictoire rendu publiquement par mise à disposition
Source officielleTrib. de Commerce
69da2d78cdc6046d47de8d04
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Maître JOUBERT Sophie – [Adresse 7] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE : Président : Monsieur Alban MALYQUEVIQUEJuges : Monsieur Patrice BATUT et Patrick LE CERF DEBATS Audience de Monsieur Patrice
Source officielle17ème Ch. Presse-civile
65c3d9cdc432ce7d11a6fde8
24 janvier 2024
24 janvier 2024
CMI FRANCE [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Patrick SERGEANT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B1178 COMPOSITION DU TRIBUNAL Magistrats ayant participé au délibéré : Jean-François
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C101287
16 novembre 2016
16 novembre 2016
DEUXIEME MOYEN DE CASSATION (SUBSIDIAIRE) Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir débouté la SA Hôpital Privé de Villeneuve d'Ascq de son action en garantie contre le Docteur Patrick Y...
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
662c94f5b787c4000862f601
26 avril 2024
26 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Michèle CHOPIN, Conseiller Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire Greffier, lors
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
653ca69c83c9498318209d29
27 octobre 2023
27 octobre 2023
ATELIER DES COMPAGNONS prise en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 15] Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL 2H Avocats à la cour
Source officielleChambre 1-6
6780c0141c81fecf5743d915
9 janvier 2025
9 janvier 2025
L'affaire a été débattue le 15 Octobre 2024 en audience publique devant La Cour composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre Madame Géraldine FRIZZI, Conseillère Madame Patricia
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93fb3
13 avril 2018
13 avril 2018
Représenté et assisté sur l'audience par Me Philippe JULIEN de la SCP P D G B, avocat au barreau de PARIS, toque : U0001 Madame Patricia P...
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f095
31 janvier 2012
31 janvier 2012
A l'appui de sa demande, il a produit un certificat médical établi le 30 décembre 1996 par le Dr Patrick Z..., médecin généraliste à Rennes, attestant que son état de santé justifiait une mise en invalidité
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01069_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
R et Mme AW AN, la Scea Patrick AJ, M.
Source officielleRéférés - Vie privée
678184666d34da2cbdcdd111
9 janvier 2025
9 janvier 2025
PUBLIC PUBLISHING [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Patrick SERGEANT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B1178 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Présidente : Alix FLEURIET, Vice-présidente
Source officiellePage 8 sur 11