AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF DE L'ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN DE L'EMPLOI AU SEIN DE LA SOCIETE ADLER PELZER GRAND EST (ex FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE

X... et Y..., ayant perçu le signal de leur détecteur de métaux, à l'aide duquel ils procédaient à des recherches, ont attaqué le terrain avec les pelles qu'ils avaient emportées à cet effet, et procédé

LAURENT DARMON associés, avocat au barreau de PARIS, toque : E0022 Entreprise MAÎTRE [G] [B] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Alexandra PELIER-TETREAU

crédit-bail qu'elle demandait à cette dernière de consentir à ses adhérents; que, le 24 septembre 1991, elle a transmis le dossier de la société Général motors industrie (société GMI) pour acquérir une pelle

Compagny, à la société CEC, à la société Mutuelle des Architectes Français Assurance, à la société SPIE Fondations, à la SMABTP, à la société Otis, à la société Art Déco, à la société MMA Iard, à Me Pellier

relative à la prise de contrôle conjoint par NBIM Nerva et Prologis PELP Holding d'actifs détenus par Prologis European Logistics Partners

ATHENA prise en la personne de Me [H] [B], mandataire judiciaire de la société ACHETER-LOUER.FR ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Alexandra PELIER-TETREAU

DU 22 Mai 2026 Minute numéro : N° RG 26/00267 - N° Portalis DB3U-W-B7K-PEL5 Code NAC : 30B S.N.C. UNITED FRANCE PROPCO I SNC, C/ S.A.S.

X... a acheté à la société Richier une pelle hydraulique au prix de 553 862 francs ; que le bon de commande prévoyait que la société Richier reprendrait pour une somme de 285 826 francs une pelle Poclain

Enfin la société SERVICE TRACTO PELLE était déboutée de sa demande de séquestre.

PELLIER C/ E.U.R.L. COFRATEX S.A.S.

N... était descendu de son camion en attendant de pouvoir procéder au déchargement et se trouvait à côté d'une pelle mécanique conduite par M. E...

Y..., Z..., Flambard, C... et Pelé, employés par la société Les Courriers normands, dont le personnel a été muté à la société Compagnie normande des transports routiers (CNTR), dont l'activité a été partiellement

B... avait indirectement donné à son fils la somme de 113 620 euros représentant le coût du rachat de la pelle mécanique Caterpillar, que M. A...

collective susvisée ; 2 / que l'arrêté du 17 juin 1980 du ministère du travail relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique ne vise pas le diplôme de "conducteur de pelle

du 3 mars 2023, - Condamné l'EARL La Peyzie aux dépens de l'instance, - Condamné l'EARL La Peyzie à payer à la SARL Jally et Fils la somme de 1 500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure

compenser l'attente de la livraison de la nouvelle pelle.

308 D qui aurait dû être livrée à l'issue d'un délai de six semaines; la commande a été passée le 30 juillet 2008 et la pelle a été livrée le 23 novembre 2008.