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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bbfd
29 mai 2008
29 mai 2008
Vincent NICOLAS, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de CLERMONT-FERRAND,
Source officielleChambre 2-5
69d3159bcdc6046d4741b601
11 avril 2025
11 avril 2025
[Z] [H], 15 rue Raoul 93140 Bondy, représentant légal de la SAS QZM RESTAURATION, présent, assisté de Me Philippe Sedbon, avocat (C607).
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6610e5ee74ef9f00086f6672
5 avril 2024
5 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Carine TASMADJIAN, présidente de chambre M Raoul CARBONARO, président de chambre M Philippe BLONDEAU, conseiller
Source officiellecr
6137258ccd5801467741ead6
16 novembre 1992
16 novembre 1992
Philip Raoul, K contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 18 février 1992, qui, pour non-respect de la vitesse imposée hors agglomération, l'a condamné, sur renvoi
Source officielleCour d'Appel
6253c945bd3db21cbdd87cd8
10 janvier 2006
10 janvier 2006
JOUTARD, avocats au barreau d'ALES INTIMES :Monsieur Serge X... né le 05 Juin 1961 à ALES 30100 ... 30340 ROUSSON représenté par la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Courassisté de la SCP VEZON MASSAL RAOULT
Source officiellesoc
613723f3cd58014677410527
13 février 2002
13 février 2002
Philippe YY..., 59 / de M. Hubert YZ..., 60 / de M. Daniel YA..., 61 / de M. Didier YB..., 62 / de M. Philippe YB..., 63 / de M. Frédéric YC..., 64 / de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
661a20364cfa010008a2d85b
12 avril 2024
12 avril 2024
Raoul CARBONARO, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Raoul CARBONARO, président de chambre Mme.
Source officielle2ème Chambre
626cd305bd20aa057d9f3835
29 avril 2022
29 avril 2022
] Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me DE MENOU - Me RAOUL
Source officiellecomm
61372404cd580146774112ab
26 novembre 2002
26 novembre 2002
Philippe X... est irrecevable, en application de l'article 152 de la loi du 25 janvier 1985, dès lors que, M. et Mme Philippe X... ont été mis en liquidation judiciaire par jugement du 23 mai 2000 et qu'ils
Source officiellecomm
6137227ccd580146773fd913
19 décembre 1995
19 décembre 1995
Raoul X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 novembre 1993 par cour d'appel de Douai (2e chambre civile), au profit de M.
Source officielleRéférés
678578e5aaacbea0fe684bac
13 janvier 2025
13 janvier 2025
barreau de PARIS, vestiaire : A 436 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Karine THOUATI, Vice-présidente, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal, Greffier : Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cc1fbd3db21cbdd8f325
21 mars 2012
21 mars 2012
né le 24 Août 1949 à NICE (06000) ... 20118 SAGONE ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et la SELARL MARCIALIS, avocats au barreau d'AJACCIO Monsieur
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a8c3c4cdc6046d478967f6
8 janvier 2026
8 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 08 janvier 2026 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE la SARL LA MILONGA Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c07
10 janvier 2006
10 janvier 2006
barreau d'ALES INTIMES : Monsieur Serge X... né le 05 Juin 1961 à ALES (30100) Mas de Lamourier 30340 ROUSSON représenté par la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Cour assisté de la SCP VEZON MASSAL RAOULT
Source officiellecr
613724f8cd58014677419e2f
24 novembre 1987
24 novembre 1987
Justice, à PARIS, le vingt quatre novembre mil neuf cent quatre vingt sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MORELLI, les observations de la société civile professionnelle Philippe
Source officiellecomm
6137227ccd580146773fd912
19 décembre 1995
19 décembre 1995
Raoul X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 novembre 1993 par la cour d'appel de Douai (2ème chambre civile), au profit de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02377
12 septembre 2017
12 septembre 2017
Ludovic X..., Mme Pauline H..., Mme Raouda I... épouse A... J... , Mme Isabel K... épouse Y..., Mme Delphine Z... épouse L... Z..., M. Samir A... J..., M. Hamed B..., M.
Source officielle1ère Chambre
5fdd30b1986863997d5d81c7
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Jean-Philippe A... Mme Roselyne B... épouse A...
Source officielle1re chambre sociale
6440d7f6e704a005d1ed6fbc
19 avril 2023
19 avril 2023
GARCIA de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame [C] [O] [Adresse 2] Représentée par Me Philippe SENMARTIN de la SELARL CSA, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officiellechambre 1-10
69d24a83cdc6046d4731644d
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Philippe Adenot. Délibéré le 26 juin 2025 par les mêmes juges.
Source officiellePage 8 sur 47