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2 705 résultats pour « Pierre-louis OLIVO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91be1

Appel

31 octobre 2014

31 octobre 2014

L'ordonnance de clôture a été rendue le 27 août 2014 Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, magistrat rapporteur, assisté de Madame

Source officielle

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CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007839398

Admin. suprême

29 juillet 1994

29 juillet 1994

Olivier Gaubil, à M. Patrice Gaubil,à M. Yves Gaubil, à Mme Béatrice Perney, à M. Jean-Pierre Virilli, à Mme Marie Bernard, à M. Alain Cuomo, à M. Norbert Regnau, à M.

Source officielle
CC

cr

6137263dcd5801467742409c

Cassation

28 novembre 2006

28 novembre 2006

Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 1er mars 2006, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Franz-Olivier Y..., Jean Z..., Jean-François

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb94bd3db21cbdd8dd55

Appel

21 mars 2007

21 mars 2007

DV CONSTRUCTION C/ LE PORT AUTONOME DE BORDEAUX Nous, Pierre-Louis CRABOL, Conseiller de la mise en état de la Première Chambre section B de la Cour d'appel de Bordeaux, assisté de Bernard OLIVIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbedbd3db21cbdd8ea96

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

APPELANTS : Monsieur Jean Pierre X... ... 20620 BIGUGLIA assisté de la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et Me Pierre louis MAUREL, avocat au barreau de BASTIA Monsieur

Source officielle
CC

cr

613725c8cd580146774207c9

Cassation

19 mai 1998

19 mai 1998

Y..., professeur de philosophie au lycée Pierre A..., a tenus pendant ses cours : "je suis l'ami d'Hitler, c'est une question de conscience; on ne me fera pas croire que c'est lui seul qui a craqué

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2510262_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b52d

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

à la loi.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

67f56a53bbf04ef7857bb367

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

MMA IARD 160 rue Henri Champion 72030 LE MANS CEDEX 9 représentée par Maître Olivier HODE de la SELARL RODIER ET HODE, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #C2027 S.A.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C301089

Cassation

21 septembre 2010

21 septembre 2010

Olivier et Maurice X..., Mmes Christine, Bénédicte, Ghislaine X... et Mme Axelle Y...

Source officielle
CE

Section du Contentieux

CETAT:CETATEXT000021191506

Admin. suprême

30 novembre 2007

30 novembre 2007

Jean-Louis F, demeurant ..., M. José W, demeurant ..., Mme Maria W, demeurant ..., M. Olivier W, demeurant ..., Mme Marie-Marguerite A, demeurant ..., Mme Claire M, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed60

Appel

3 octobre 2011

3 octobre 2011

Olivier X... C/ Mme Sylvie Y... divorcée X...

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

668e2567fcf93851fdd64781

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

veuve [D] agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'ayant droit , de feu son mari Monsieur [L] [D] décédé à [Localité 10] le 26 janvier 2024 [Adresse 4] [Localité 9] représentée par Me Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb9bd3db21cbdd94488

Appel

14 mars 2019

14 mars 2019

D... née le [...] à POINTE A PITRE (97110) [...] [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9abd3db21cbdd8ddde

Appel

11 mai 2011

11 mai 2011

C/ Me Olivier Y...- Mandataire liquidateur de PHILIPS DISPLAYS FRANCE ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2bbd3db21cbdd8f569

Appel

2 mai 2012

2 mai 2012

LAERI Me Jean-Pierre CARSUS Copies certifiées conformes délivrées à : Robert X...

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018730462

Admin. suprême

16 avril 2008

16 avril 2008

Jean-Pierre O, demeurant ..., M. Philippe M, demeurant ..., M. Guy F, demeurant ..., M. Alain H, demeurant ..., M. I, demeurant ..., M. Louis Q, demeurant ..., M. Olivier E, demeurant ... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb92bd3db21cbdd8dd34

Appel

1 décembre 2010

1 décembre 2010

dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Nicole BURKEL, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02039

Cassation

21 octobre 2009

21 octobre 2009

Dès le 8 novembre 2005, Monsieur Jean-Louis Y..., Commissaire aux Comptes de la Société C. D.

Source officielle
CC

comm

613721cdcd580146773f7872

Cassation

23 mars 1993

23 mars 1993

Louis A..., demeurant quartier de Farrages, à La Fare Les Oliviers (Bouches-du-Rhône), 38) de M. Joseph B..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 48) de M.

Source officielle