L... a admis avoir pris l'initiative de déplacer la piscine, dans la partie sud de la parcelle, dans le but de profiter au mieux de l'ensoleillement.

de Quimper, opposant nettement ces faits à ceux du mois de novembre qui se déroulaient cette fois à la piscine de Rosporden ; qu'il est non moins exact que, lors de la confrontation, M.

Y... de s'être arrêté et de n'avoir pas dégagé la voie de circulation, sans tenir compte des circonstances particulières de l'accident litigieux, ni rechercher si la présence de deux piétons sur la chaussée

Ortolland, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Attendu que Melle Pigeon X... fait grief au jugement, rendu sur le recours de M.

, qui ne représente que 20 % de son chiffre d'affaires, n'est pas son activité principale et que l'activité scolaire ne représente d'ailleurs que 30 % de celle de la piscine elle-même ; que, dès lors,

Y... la somme de 268 906,84 euros au titre des désordres affectant la piscine ; Mais attendu qu'ayant constaté que la piscine présentait de nombreuses fissures générant des pertes d'eau et affectant son

Le 1er septembre 2020, elle a offert à la société Cegeserv un bail commercial portant sur une piscine et plage tout autour, un local restaurant avec cuisine équipée, terrasses, dépendances, sanitaires

.. font grief à l'arrêt attaqué (Paris, 7 mars 2000) de les avoir condamnés à payer à leurs voisins, M. et Mme X..., une indemnité et d'avoir ordonné sous astreinte le retrait de chevaux, lapins et pigeons

Y... étaient réputés s'être appropriés en demandant la confirmation de celui-ci, il n'en demeurait pas moins qu'une telle traversée supposait que le piéton zigzague entre les grilles de protection aménagées

de la demande formée auprès de la CIVI sans rechercher si le conducteur du véhicule n'avait pas commis une imprudence en circulant à vive allure dans une rue embouteillée à l'approche d'un passage piéton

l'article 563 du Code civil ; 2 / que pour déterminer si la présomption de mitoyenneté doit trouver application, la cour d'appel devait, en tout état de cause se placer à la date de construction du mur pignon

[Z], une piscine, facturée par le gérant, qui a joint à la facture un certificat de garantie décennale ; que le 14 septembre 2004, la société Piscine alliance concession a été mise en liquidation judiciaire

a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'à la suite d'un constat d'huissier réalisé le 17 novembre 2000 à Chassieu (Rhône) lors du salon Europexpo 69, la société italienne Agrisilos, fabricant de piscine

[G] a confié des travaux de fourniture et installation d'un fond mobile de piscine à la société High Tech Floors, assurée auprès de la société L'Auxiliaire. 3.

mètre et que le mur litigieux atteignait jusqu'à 3,85 mètres ; qu'en conséquence, il y a lieu de confirmer le jugement sur la culpabilité concernant le mur de clôture de 40 mètres, l'escalier et la piscine

que la faute inexcusable ne peut être retenue que si l'employeur avait ou aurait dû avoir conscience d'un risque particulier auquel était exposé son salarié ; qu'un salarié se déplaçant en tant que piéton

d'une maison individuelle sur un terrain situé sur la commune de Vidauban ; que, le 4 décembre 1998, le prévenu a déposé une demande de permis modificatif portant notamment sur l'implantation d'une piscine

Y..., avait tendu une toile au-dessus de sa piscine et s'était abstenu de construire un mur de soutènement en limite de propriété, l'ont assigné pour faire cesser ces désordres ; Sur le premier moyen,