Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Procédures Collectives
69db8004cdc6046d47f91fc5
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Juges présents lors des débats : Monsieur Frédéric LECUYER président, Monsieur Emmanuel ORIA, Madame Christelle SCHER, juges.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2400298_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 janvier 2024, la SAS Kowoker, exploitant un restaurant sous l'enseigne " PITAYA " sis 700, La Pyrénéenne, centre commercial Labège 2 à Labège
Source officiellecomm
6079d6799ba5988459c5b459
13 juillet 1971
13 juillet 1971
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET DEFERE (BORDEAUX, 21 OCTOBRE 1969 D'AVOIR REFUSE D'APPLIQUER A LESCURE-LOUBAT, ADHERENT A LA CAVE COOPERATIVE DE LANSAC QUI AVAIT VENDU SON
Source officielleProcédures Collectives
69db4d84cdc6046d47f5def0
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Juges présents lors des débats : Monsieur Frédéric LECUYER président, Monsieur Emmanuel ORIA, Madame Christelle SCHER, juges.
Source officielleProcédures Collectives
6a196a67cdc6046d475a7ddd
28 mai 2026
28 mai 2026
Juges présents lors des débats du 26/05/2026 : Monsieur Frédéric LECUYER président, Monsieur Laurent DELAUNAY, Monsieur Stéphane LENORMANT, juges.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2203323_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une expertise aux fins de déterminer la cause des infiltrations et de l'infestation par la mérule dans sa maison sise 51 rue du Puits de Lescure
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200891_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
L E, M. et Mme G et J K, et l'association " Pour Lescurry ", représentés par Me Mandile, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 février 2022 par lequel le maire de Lescurry a délivré à
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2603815_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
83 rue Chazière à Lyon 4ème (69004), parcelles cadastrales AC 82 et AC 83, propriété du syndicat des copropriétaires de l’immeuble situé 83 rue Chaizère, représenté par le syndic, la société Régie Lescuyer
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90050
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[Y] [X], ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés pour avocat à la Cour de cassation, Mme [V] [Z], ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés pour avocat à la Cour de cassation, la
Source officielle10ème chambre
CETAT:CETATEXT000034879210
7 juin 2017
7 juin 2017
B...a demandé à l'agence régionale de santé (ARS) d'Aquitaine, la copie de " l'autorisation d'exploitation " en vigueur en 2007 pour l'unité dite " Lescure " et notamment la partie " Lescure 2 " de l'hôpital
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91323
15 décembre 2022
15 décembre 2022
[BR] [MA], ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés pour avocat à la Cour de cassation, Mme [K] [U] [E] épouse [MA], ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés pour avocat à la Cour
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2600900_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
Larue, magistrat désigné ; - les observations de Me Lescène, représentant M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2601145_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
Larue, magistrat désigné ; - les observations de Me Lescène, représentant M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
68e5f19cc9f36f05b4431771
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Générale Immobilière et la société [Localité 8] Vendôme 2 ont donné à bail à la société CPE5Invest, aux droits de laquelle vient la société CPE5Evry Thaï, anciennement dénommée la société CPE5Evry Pitaya
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR00484
22 mars 2022
22 mars 2022
__________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 22 MARS 2022 La SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer
Source officiellePrésidente Bader-Koza
DTA_2001682_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Les requêtes susvisées de la SA Etablissements Lescure tendent à la décharge de mêmes impositions et ont fait l'objet d'une instruction commune.
Source officielleProcédures Collectives
69db4d9ecdc6046d47f5e085
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Juges présents lors des débats : Monsieur Frédéric LECUYER président, Monsieur Emmanuel ORIA, Madame Christelle SCHER, juges.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90519
21 mai 2026
21 mai 2026
[N] [X], ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés pour avocat à la Cour de cassation, Mme [I] [G] épouse [X], ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés pour avocat à la Cour de cassation
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR31607
22 juillet 2022
22 juillet 2022
COUR DE CASSATION Première Présidence _______ N/réf à rappeler : Ord n° 31607 Pourvoi N°: F 22-17.803 (AROB) Demanderesse : Mme [N] [D] Représentée par la Sarl Meir-Bourdeau, Lecuyer et associés
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90939
4 décembre 2025
4 décembre 2025
[N] [O], ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés pour avocat à la Cour de cassation, Mme [K] [D], ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés pour avocat à la Cour de cassation, M
Source officiellePage 8 sur 527