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164 résultats pour « Playoust »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fda381d4e10947e482e819c

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

représentant légal domicilié ès qualités audit siège ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Bertrand Meignié, avocat au barreau de Douai, substitué à l'audience par Me Olivier Playoust

Source officielle

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TJ

3ème chambre 1ère section

68dec3be6af9fd1f8094d8d5

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

De même, les algorithmes utilisés par ces plateformes permettent la promotion de titres par des classements ou des playlists générées automatiquement en fonction du nombre d’écoutes ou de vues de chaque

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8eebd3db21cbdd86b6b

Appel

3 septembre 2003

3 septembre 2003

protection des droits d'auteurs pour diverses sociétés d'édition de logiciels informatiques, a déposé plainte le 16 juin 1998 pour contrefaçon de logiciels (pour ordinateur PC et console de jeux SONY PLAYSTATION

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

626b8174d1fb03057d9a512b

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

] [Localité 4] SCP [U] [T], [U] [H] et Marc Senechal en liquidation amiable [Adresse 6] [Localité 5] Représentés par Me Véronique Vitse-boeuf, avocat au barreau de Lille substituée par Me Playoust

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

5fca7bb17dd5d46a358e238d

Appel

1 octobre 2020

1 octobre 2020

son président du Conseil d'Administration domicilié es-qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Ghislain Hanicotte, avocat au barreau de Lille substitué par Me Olivier Playoust

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

603216a4f1e9e94e565864c4

Appel

19 avril 2018

19 avril 2018

la personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Véronique Vitse-Boeuf, avocat au barreau de Lille, substituée à l'audience par Me Olivier Playoust

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

603271024358d2a55ea8a1f2

Appel

1 février 2018

1 février 2018

ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 2] représentés et assistés par Me Véronique Vitse-Boeuf, membre du cabinet Adekwa, avocat au barreau de Lille, substituée à l'audience par Me Olivier Playoust

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 1

5fd9ad3c359a4da1e11d5823

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

de ses frais irrépétibles d'appel sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux entiers frais et dépens dont distraction au profit de Maître Corinne Thulier de la Scp Playoust-Desurmont-Thulier

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2104517_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bruneau, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique, - les observations de Me Playoust, représentant Mme C et celles

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:0117JUD002157508

Admin. suprême

17 janvier 2017

17 janvier 2017

    The right of prisoners to use televisions, computers, video and audio players, radios and playstations “1.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

62c91a71f3eafe9fcf075e78

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

YACHTING prise en la personne de son représentation légal [Adresse 12] [Localité 1] Représentée par Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocat au barreau D'AMIENS Plaidant par Me Olivier PLAYOUST

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

5fdb5417b6058932193bd735

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

représenté par Me Corinne Thulier, membre de la SCP Playoust-Desurmont-Thulier, avocat au barreau de Lille, substituée à l'audience par Me Marion Houzel, avocat au barreau de Lille COMPOSITION

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

60362757b497c48a7f8e6b48

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

représentant légal Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] Représentée et assistée par Me Gabriel DENECKER, avocat au barreau de LILLE, substitué à l'audience par Me Jean-Christophe PLAYOUST

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

69cd6b02cdc6046d47c7656a

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

interview d’une ou plusieurs personnalités publiques (acteurs, chanteurs, médecins, sociologues, philosophes etc), toujours menée sous un angle original, avec des questions décalées (par exemple la playlist

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 1

678836ddc21c0e53e7910355

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

exclusion de toute autre somme dès lors que les espèces sont exclues de la garantie et qu’aucun justificatif d’achat n’est produit pour les autres objets déclarés volés (survêtement, coffre-fort, PlayStation

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1020JUD002198004

Admin. suprême

20 octobre 2015

20 octobre 2015

Some of the lifers had their own television sets and playstations in their cells. (...) 76.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

696b5cbccdc6046d47a114a9

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 131] [Localité 102] représentées par Me Arnaud Vercaigne, avocat au barreau de Lille, avocat constitué substitué par Me Playoust

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

62721811228a02057de67397

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

; - Soirées 'le Chant de la Machine' sur le thème : 'Happy playlist, Fun, Dance et Déconnade' ; - Soirées 'Kermanight' : 'Moustache aiguisée et disques nettoyés tous les vendredis'.C'est au tour de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6a0e9750cdc6046d47654595

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

» En décembre 2020 : - en suivant la production : début décembre, les échanges portent sur l'analyse de marques (Diesel, Off White) et la finalisation de playlists - en faisant des mixages et sessions

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110556

Cassation

2 décembre 2020

2 décembre 2020

QU..., directeur financier de numéro Presse du 22/12/15, expliquant que l'intéressé n'a perçu aucune rémunération sur une photo publiée sur le site internet du magazine en illustration d'une playliste

Source officielle