Si la notice indique que " la configuration de la parcelle ne [permet] pas la mise en place d'un puisard d'infiltration des eaux de pluie conformes ", l'article 2 de l'arrêté attaqué impose le respect,

ces sociétés construisant un type de maison déterminé et la société Caroni réalisant, en outre, les fondations des garages ; que des désordres, affectant le grosoeuvre des maisons, les garages, les puisards

et faits pour eux-mêmes et que, si les désordres dont ils avaient été victimes étaient en relation directe de causalité avec les aggravations des ruissellements dues aux débordements du bassin et du puisard

l'issue d'une procédure irrégulière, faute de nouvelle consultation de l'architecte des bâtiments de France postérieurement à la modification par la pétitionnaire de son projet de construction ; - le puisard

l'article UC 4.3 du règlement du plan local d'urbanisme : " Les aménagements doivent favoriser la rétention et l'infiltration des eaux pluviales sur le terrain, notamment à travers des dispositifs de type puisard

vers le puisard n°1 à l'aide d'une station de relevage consistant en deux pompes d'une capacité de 10 m3/h et ainsi protéger le dallage de toute arrivée d'eau.

la parcelle F 95 constituée par une ancienne sablière non exploitée n'a pas subi d'aménagement alors que l'utilisation spéciale alléguée qui résulterait de la circonstance qu'elle constituerait un puisard

Toutes activités d'assainissement, d'épuration et de traitement des eaux usées, de vidange de fosse septique et de puisards, de curage de réseaux ou de plan d'eau.

A... pour retenir une certaine quantité d'eau sur son fonds avait assaini son terrain, il avait provoqué l'inondation de la cave et du puisard de l'immeuble de M.

que la pente située au niveau de l'allée d'accès à leur propriété canalisait les eaux vers le mur de la chambre de l'appartement de la SCCV La [Adresse 12] et qu'en outre, ils avaient construit un puisard

Cet expert a émis l'hypothèse que la présence d'un puisard avec une pompe de relevage a pu être mis en 'uvre pour compenser un défaut de drainage et en a conclu que la responsabilité des vendeurs pouvait

UB 4 du règlement du plan local d'urbanisme et celles de l'article 3.2.1 du schéma directeur des eaux pluviales ; le dossier ne comporte aucune information, s'agissant notamment de la dimension du puisard

En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que le permis de construire initial prévoit l'installation d'un puisard de 8m3 sur l'emprise de la parcelle.

Par ailleurs, le diagnostic annexé au plan local d'urbanisme litigieux retient que la présence de puit ou puisard n'entraîne aucune inconstructibilité de la zone, à la différence des cavités souterraines

[M] à payer la somme de 7 437,60 euros TTC au titre des travaux du puisard ; avec la même indexation; - confirmer le jugement en ce qu'il a fixé la réception tacite sans réserve des travaux à la date

X..., l'exécution de travaux effectués sans permis et, en particulier, la création d'un chemin d'accès, des terrassements, une tranchée pour le branchement sur le canal de Provence, un puisard, une fosse

SIMPLIFIEE DE La SAS BEST ASSAINISSEMENT, [Adresse 1] Société par actions simplifiée Toutes activités d'assainissement, d'épuration et de traitement des eaux usées, de vidange de fosse septique et de puisards

B..., représentée par Me Puillandre, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l’arrêté

Il a préconisé le traitement de l'étanchéité du joint de dilatation entre la maison et l'extension, le curage du puisard avec mise en place éventuelle d'une pompe de relevage, la mise en place de réelles

parce que l'immeuble litigieux avait été inondé suite aux fortes précipitations du 2 juin 2021 et que lors des opérations de pompage et de nettoyage confiés à la société Gagneraud, l'existence de puisards