CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7F-E7XN SAS VIDYA PATRIMOINEc/S.C
627b55fd76c5d9057df80253
10 mai 2022
de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant et Me Antoine RICARD, de la SELARL RICARD RINGUIER, avocat au barreau de PARIS, avocat
Cour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934dd
14 septembre 2016
Par conclusions transmises le 12 septembre 2016, Me Richard ALEXANDRE, conseil de l'appelante, se désiste de son appel.
6253cbebbd3db21cbdd8ea4e
12 décembre 2011
Richard Antoine X...
6253ccc1bd3db21cbdd912ba
19 mars 2014
né le 29 Mai 1939 à NICE ... 13100 AIX-EN-PROVENCE ayant pour avocat Me Michèle RICHARD LENTALI, avocat au barreau d'AJACCIO M. Paul D...
Chambre 3 A
6622096c9ce1420008389805
15 avril 2024
MINUTE N° 24/207 Notification par LRAR aux parties Copie à : - Me Caroline SCOLAN - Me Céline RICHARD Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Chambre Sociale
672088f3d9b5cc5d4430a12c
15 octobre 2024
Richard, exploitée par son représentant légal Mme [K].
6253c8ecbd3db21cbdd86b02
23 octobre 2003
publique, de Madame KROLAK, greffier, a rendu l arrêt con fradictoire suivant, EXPOSE DU LITIGE: Monsieur Maurice X, né le 17 janvier 1910, a donné naissance à quatre enfants, Michel, Jean-Claude, Richard
1ère chambre section inst
65b21089c4cf860008dff65c
23 janvier 2024
de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, et Me Chloé RICARD, avocat au barreau de l'AUBE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE
6253c8b7bd3db21cbdd860f0
23 avril 2002
. ; APPELANT Représenté par la SCP BUTTIN-RICHARD/FILLARD, Avoués associés et ayant pour Avocat la SCP MILLIAND-DUMOLARD du barreau d'ALBERTVILLE ; à : SA CLUB MEDITERRANEE dont le siège social est 25
6253cb7dbd3db21cbdd8da02
25 janvier 2011
de CARPENTRAS) INTIMÉS : Monsieur Bernard Raymond Z...
6253cd35bd3db21cbdd92997
4 novembre 2015
né le 29 Mars 1940 à Ajaccio (20000) ... ... 20090 AJACCIO assisté de Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO M. Henri Y...
1ère chambre
672f0adf77ab8b3e16ebc437
4 avril 2024
exercice domicilié en cette qualité [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Juliette Barre de la Scp Normand & Associés, avocat au barreau de Paris - Représentée par Me Georges Pomiès Richaud
672f0ae077ab8b3e16ebc43f
25 janvier 2024
immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le N° 841 045 636 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Georges Pomiès-Richaud
63465967c024d1adffef76a4
11 octobre 2022
R.G : N° RG 21/01655 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-FBSS [E] c/ [S] SA [Adresse 10] AL Formule exécutoire le : à : Me Cédric ESTEVEZ la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD
CHAMBRE 2 SECTION 1
6348ff7763d497adffda3fe3
13 octobre 2022
Richard Mobilier, - dire et juger que la preuve d'un défaut ou d'un vice affectant le tissu livré n'est pas rapportée, - dire et juger en conséquence que la société Richard Mobilier ne rapporte pas
660cf26a7c1ccb0008628ee7
2 avril 2024
. : N° RG 23/01270 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FL2L ARRÊT N° du : 02 avril 2024 BD Formule exécutoire le : à : -la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES
6253caf7bd3db21cbdd8c90b
3 décembre 2008
Richard et A...
6253c8f1bd3db21cbdd86c39
4 novembre 2003
représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour S.A.
6253c903bd3db21cbdd8701a
6349001563d497adffda4140
CENTRE ETOILE AUTOMOBILES (CEA) MERCEDES-BENZ Grosse délivrée le 13/10/2022 à Me Georges POMIES RICHAUD à Me Jean jacques SAUNIER à Me Didier ADJEDJ COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE
Page 8 sur 408