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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 8
686f4ca5d3976f57d00d3254
9 juillet 2025
9 juillet 2025
ALLIANZ a refusé d'indemniser la SE RIVOLI au-delà du 15 juin 2020.
Source officielleQuatrième Chambre
65a196b50ddb7789269630eb
12 janvier 2024
12 janvier 2024
RIDORET MENUISERIE, immatriculée au RCS de LA ROCHELLE sous le n° 302 001 797, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège., dont le siège social est sis [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d334
16 juin 2009
16 juin 2009
en personne et assisté de la SELARL BATTEN-RITOUET-SOULA, avocats au barreau de LYON Monsieur Michel B... ... ... 26700 PIERRELATTE représenté par la SELARL BATTEN-RITOUET-SOULA, avocats au
Source officielleService des référés
668839ee342d338c20d31519
3 juillet 2024
3 juillet 2024
La SA RIDORET MENUISERIE a notifié son mémoire de travaux le 08 février 2024 au maître de l’ouvrage avec copie au maître d’œuvre.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
634a4f60acdcd6adff75aa04
14 octobre 2022
14 octobre 2022
[U], la société Rivoli immobilier et M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10190
20 février 2019
20 février 2019
Menuisiers, Ridoret Distribution, Ridoret Transport et Bernet Pro) et ajoute qu'il ne dispose d'aucun poste compt tenu de son inaptitude physique et de l'avis du médecin du travail sur les postes envisagés
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2400319_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
A, représentant la société Rivolier.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
686765499f40b42a26419da2
3 juillet 2025
3 juillet 2025
civile ; ' condamner la société Rivoli Souvenirs aux dépens.
Source officielleRéférés civils
669ff257d9953d09165ae82e
22 juillet 2024
22 juillet 2024
MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 22 Juillet 2024 DOSSIER N° : N° RG 24/00429 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZAAN AFFAIRE : Société RIVOLI AVENIR PATRIMOINE C/ S.A.S.
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA04005_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée (SARL) Rivoli Park Tavern a demandé au tribunal administratif de Paris de prononcer la décharge de
Source officielleLoyers commerciaux
6633da3cc0d3e3fe99d17870
2 mai 2024
2 mai 2024
OYSHO FRANCE se désiste de l’instance et de l’action engagées à l’encontre de Société SCI GRE PAN EU 74 RIVOLI ; La SCI GRE PAN EU 74 RIVOLI accepte le désistement d’instance et d’action de la S.A.R.L
Source officielleciv3
61372265cd580146773fc9b0
10 janvier 1995
10 janvier 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Pont-Neuf Rivoli, dont le siège social
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
64c8a0e2dfabddd9699e000c
28 juillet 2023
28 juillet 2023
La société Pharmacie Louvre Rivoli soulève l'irrecevabilité de la demande formée par la société ATS Pro, faute pour celle-ci d'avoir formé des observations en première instance.
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA01640_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Il résulte de l’instruction que la société GEII Rivoli Holding SAS a fait l’acquisition, le 22 décembre 2011, d’un immeuble à usage de commerce, de bureau et d’habitation, situé 174, rue de Rivoli, 1-3
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b192
20 février 2008
20 février 2008
ROYAL RIVOLI ayant son siège ... 75004 PARIS agissant poursuites et diligences de son gérant représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL, avoués à la Cour assistée de Me Jocelyne GRANGER, avocat
Source officielle1ère Chambre
6628a174b2cb67000826a4eb
23 avril 2024
23 avril 2024
désordres affectant des ouvrages non réalisés par la société [J] Rivollier relevaient de la garantie décennale de l'article 1792 du code civil de la société [J] Rivollier ; - Rejeter comme non recevable
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
65a8d504e12c85000874afc2
17 janvier 2024
17 janvier 2024
EXPRO, JCP de PARIS le 03 Décembre 2020 Appelants : Monsieur [A] [R], représenté par Me Corinne LE RIGOLEUR de la SCP LE RIGOLEUR SITBON, avocat au barreau de PARIS, toque : P0059 - N° du dossier
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA04322_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
aucun des moyens soulevés par la société Rivoli avenir patrimoine n'est fondé.
Source officielle4ème chambre
DTA_2002792_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Par un mémoire, enregistré le 25 septembre 2020, le groupe Ridoret conclut au rejet de la requête. Il soutient que les moyens ne sont pas fondés.
Source officielleciv1
607940df9ba5988459c3f714
22 octobre 1970
22 octobre 1970
A OLIVIERI ET RELEVE QUE LA CORRESPONDANCE ECHANGEE PAR LA SUITE ENTRE LES PARTIES ETABLISSAIT QUE BROSSARD ET LA SOCIETE RIVOLI-PRODUCTIONS AVAIENT " RACHETE " CE SCENARIO A OLIVIERI ET S'ETAIENT ENGAGES
Source officiellePage 8 sur 124