violation de l'article 325 du Code de procédure pénale, de l'article 6 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme ; "en ce qu'il résulte de la décision attaquée que le témoin Roland

pris en ses quatre branches, tel qu'il résulte du mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que la société SOVAC entreprises (SOVAC) a consenti un prêt à la compagnie Roland

Rolland X..., ont demandé qu'il soit constaté que leur père n'était propriétaire en propre que de la moitié d'un certain terrain qui dépendait, selon eux, de la société créée de fait ayant existé entre

Roland, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 19 décembre 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sir Rowland Hill, société à responsabilité

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rocland, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Roland, contre l'arrêt de la cour d'assises du BAS-RHIN, en date du 3 avril 1991, qui, pour vol avec port d'arme, l'a condamné à douze années de réclusion criminelle, a porté la période de sûreté aux

X... a été engagé le 1er octobre 1984 en qualité de VRP exclusif par la société Rolland's company ; qu'il a été prévu par les parties, d'une part, que les commissions payées à l'intéressé couvraient sa

X... a été engagé le 5 septembre 1994 en qualité de VRP exclusif par la société Rolland's Company ; qu'il a été prévu par les parties, d'une part, que les commissions payées à l'intéressé couvraient sa

Michelin de son désistement partiel à l'égard de Mme Eliette Birepinte-Dauba ; Sur le premier moyen, pris en ses diverses branches, et sur le moyen additionnel : Attendu que, le 19 février 1991, Roland

Roland, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 29 septembre 1998, qui, pour infraction à la réglementation sur les produits cosmétiques, l'a condamné à 20 000 francs d'amende

européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; "en ce que, par arrêt incident, la cour d'assises a décidé de passer outre à l'audition des témoins, Huseyin C..., Rolande

Roland, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance deNice, en date du 9 mai 2001, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer des opérations de visite et saisie de documents

; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 513 et 593 du Code de procédure pénale, vice de forme, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué qui condamnait Roland

siège est ... à Châteauneuf-lès-Martigues (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1988 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre, 1re section), au profit de : 1°/ Monsieur Roland

Les traces relevées au sol, la vision par les témoins de fumée provenant du freinage et la reconnaissance par Roland X... qu'il circulait à 80 km/h, attestent du freinage brutal.

, a condamné le prévenu, pour escroqueries, à 18 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts civils, d'autre part, après relaxe de Jean-Luc Y..., Daniel K..., Dominique L... et Roland

Roland X..., demeurant à Peronne (Somme), impasse des Vendanges, en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1988 par la cour d'appel de Versailles (12ème chambre), au profit de la société Musique Diffusion

(Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 27 septembre 1990 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale), au profit de la société Laboratoires Anphar Rolland, dont le siège est ... à Chilly-Mazarin

Rolland qui avait réglé à Mlle Alexandra Y... le solde des congés payés qui lui restait dû ; qu'il en résultait pour le conseil de prud'hommes l'obligation de rechercher si, de ce fait, Mme Y..., en succédant