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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00938_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
En ce qui concerne le troisième robot de la cellule de palettisation : 9.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2307279_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
de solutions de stockage dit traditionnel destinées à l'hébergement de données numériques dans les centres de production de l'Etat et des établissements publics, de solutions de stockage-objet, de robotiques
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6163e58c578519f70b5ebaa4
24 février 2010
24 février 2010
BOULAY, avoués à la Cour assistées de Maître FORTUIT avocat Maître [M] [H] en qualité de représentant des créanciers et de commissaire à l'exécution du plan de la société ARCANTE ASSISTANCE ROBOTIQUE
Source officielle9e Chambre A
60323535dd015b6bb5bd215c
9 mars 2018
9 mars 2018
Cette anomalie est ressortie lors d'une intervention du 20 février 2013, au cours de laquelle vous avez bloqué le robot France Telecom à force de vous en servir !
Source officiellePrésident 5
DTA_1912110_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Il a sollicité, en deuxième lieu, au titre de son orientation professionnelle, le bénéfice d'une formation en informatique ou robotique afin d'être mieux placé sur le marché du travail.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051494622
3 mars 2025
3 mars 2025
ACCORD D’ENTREPRISE portant sur la « NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE » AU SEIN DE LA SOCIETE EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES Automatismes et Robotique
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053387242
15 décembre 2025
15 décembre 2025
Accord d'adaptation du statut collectif des salariés transférés au sein de la société EES IDF consécutivement à la fusion absorption des la société EES automatisme et robotique par la société EES ile de
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048056601
20 février 2023
20 février 2023
ACCORD D’ENTREPRISE portant sur la « NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE » AU SEIN DE LA SOCIETE EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES Automatismes et Robotique
Source officielleChambre Prud'homale
6868b5299508abe8512046e6
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DES DOCTEURS NICOLAS MICHARDIERE ET GUILLAUME RONDOT [Adresse 5] [Localité 8] représentés par Me Nicolas FOUASSIER de la SELARL BFC AVOCATS, avocat au barreau de LAVAL Société AREAS
Source officielleChambre 4 SB
67820abdd30fbdc4c17b9d73
9 janvier 2025
9 janvier 2025
En outre, elle affirme que sur la période antérieure à la robotisation, soit avant 2015, deux trempeurs étaient affectés à la ligne de production et une rotation s'effectuait toutes les demi-heures, de
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11013
9 octobre 2019
9 octobre 2019
Cette anomalie est ressortie lors d'une intervention du 20 février 2013, au cours de laquelle vous avez bloqué le robot France Telecom à force de vous en servir !
Source officielle0P1 P.proximité- ATF1
67f6bdada9d5adc26061fe76
8 janvier 2024
8 janvier 2024
VORWERK FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 3] non comparante EXPOSE DU LITIGE Madame [Z] [P] a signé avec la société [W] un bon de commande portant sur l’achat d’un robot culinaire
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00483
17 mai 2011
17 mai 2011
que l'expert qu'elles avaient désigné avait, dans son rapport du 15 septembre 1999, relevé que l'installation dans son ensemble présentait des dysfonctionnements en plusieurs points et endroits des robots
Source officielle10eme Chambre
DTA_2402246_20260203
3 février 2026
3 février 2026
euros, assortie des intérêts au taux légal et de leur capitalisation, en réparation du préjudice qu’il estime avoir subi du fait de la détérioration d’objets lui appartenant, à savoir un radiateur, un robot
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300483
24 mai 2018
24 mai 2018
de coupure des sas qui résulte selon l'expert d'un défaut de fiabilité des systèmes de détection d'état installés sur les portes de coupure des sas, b) dysfonctionnement des sabots de préhension du robot
Source officiellePremière chambre
6a0b69d6cdc6046d471db8fb
7 mai 2026
7 mai 2026
Rolf BEYER, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Gaëlle BOHUON, Greffier Associé, ENTRE : [Adresse 1] [Adresse 2] Représenté par Me Richard RONDOUX ([Localité 1]) ayant comme correspondant
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6268de1bb6a90a057d2a5b01
26 avril 2022
26 avril 2022
Entre 2006 et 2011, le GAEC DES TROIS VILLES était équipé d'un robot de traite de marque [R], pour un troupeau à l'époque composé de 80 vaches laitières.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2026:C100174
11 mars 2026
11 mars 2026
Selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 septembre 2023), estimant qu'une création théâtrale intitulée « Robot Siglo XVIII - Shakespeare après la répétition » (l'uvre), qu'il avait présentée à l'occasion de l'exposition
Source officielle3ème - 8ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000039181317
25 septembre 2019
25 septembre 2019
L'achat de cette installation a été financé par la reprise par son fournisseur, pour un montant de 105 000 euros hors taxe, d'un robot de traite acquis par le GAEC de La Place en 2007.
Source officiellecr
Montigny-les-V..., des poursuites pénales ont été engagéesc/M. Patrick A
ECLI:FR:CCASS:2017:CR06042
10 janvier 2017
10 janvier 2017
Ils ont décidé d'établir un portrait-robot à partir d'un écran d'ordinateur vide. Donc c'était à moi de décrire les yeux, le nez, la forme du visage, les cheveux, etc.
Source officiellePage 8 sur 44