; La constitution de Maître Valérie Rosanno a bien été traitée, ainsi qu'il lui a été confirmé par le greffe le 29 septembre 2021 ; Maître Valérie Rosanno a été destinataire de l'avis de désignation

société immobilière Château de Tal Moor SA, d'avoir, à l'occasion de l'exercice de son mandat social, mis frauduleusement au nom de son fils, Hervé Y..., 1 250 actions dépendant de l'ex-indivision Rosier

A..., mandataire liquidateur de la société à responsabilité Arts graphiques Rosiers, ... (6e), 2°/ duARP, ...

DES COMMERCANTS ET ARTISANS AGES AYANT DU ABANDONNER LEUR ACTIVITE AVANT LA DATE D'ENTREE EN VIGUEUR DE LA LOI ET AYANT FERME LE FONDS SANS AVOIR PU EN DISPOSER, MEME A TITRE GRATUIT ; ATTENDU QUE ROSANO

Rocio Y ; 2°) de rejeter la requête présentée par cette dernière devant le tribunal administratif de Paris ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la convention européenne de sauvegarde des droits de

STARES COPROPRIETE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Valérie ROSANO, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #A0727 Nous Madame Julie KHALIL, Vice-présidente, juge de la mise

[J] [D] [L] AVOCAT DEFENDEUR défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Caroline ROSIO, Vice-Présidente, assistée de Adélie LERESTIF, greffière.

[L] [J] Mme [N] [J] AVOCATs DEFENDEURS défaillant défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Caroline ROSIO, Vice-Présidente, Assisté de Line-Joyce GUY, Greffière, Vu les articles 778 et 798 du code de

[Adresse 1] AVOCAT DEMANDEUR représentée par Me Florian CANDAN - #C1869 DEFENDERESSE S.C.I. 52 BIS AVOCAT DEFENDERESSE non-représentée ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Caroline ROSIO, Vice-Présidente, Assisté

Rosador ; 2°) de suspendre le lancement du championnat 2025/2026 jusqu’à la régularisation complète des sanctions disciplinaires et des classements ; 3°) d’enjoindre à la Ligue Mahoraise de Football

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Rosato, dont le siège est Zone industrielle à Lunéville (Meurthe-et-Moselle

  Roseiro Bento au versement de 200   000 escudos portugais, soit environ 1   000 EUR.   Le requérant interjeta appel de ce jugement.

Draguignan JUGEMENT RECTIFICATIF RENDU SELON LA PROCEDURE ACCELEREE AU FOND DU 08 Avril 2026 (rectifiant le jugement du 11/03/2026 - min 2026/48) RG : 26/02218 minute n° : 2026/226 Nous, Frédéric ROASCIO

____________ JUGEMENT SELON LA PROCEDURE ACCELEREE AU FOND REFERE n° : N° RG 26/00217 - N° Portalis DB3D-W-B7K-K7JS MINUTE n° : 2026/72 DATE : 08 Avril 2026 PRESIDENT : Monsieur Frédéric ROASCIO

DEMANDERESSE représentée par Me Julia BANCELIN - #D1437 DEFENDERESSE Mme [T] [G] [G] [L] épouse [P] AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Valérie PIGALLE - #D2171 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Caroline ROSIO

2] AVOCAT DEMANDEUR représentée par Maître Eric AUDINEAU de l’AARPI AUDINEAU GUITTON - #D0502 DEFENDERESSE Mme [B] [K] AVOCAT DEFENDERESSE non-représentée ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Caroline ROSIO

PASSAGE DU CHANTIER AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Anne-marie MASSON de la SELARL BJA - #R91 DEFENDERESSE Mme [Y] [F] AVOCAT DEFENDERESSE non-représentée ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Caroline ROSIO

[Adresse 1] à [Localité 2] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Florian CANDAN - #C1869 DEFENDERESSE Mme [R] [H] AVOCAT DEFENDERESSE non-représentée ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Caroline ROSIO, Vice-Présidente