populaire et du sport, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités aquatiques et de la natation " à l'INST formation animateurs collectivités de Franconville (IFAC 95), en vue de devenir maître-nageur-sauveteur

Mme [L] recherche la responsabilité de la société Loisirs Sportifs [9] en lui imputant un manquement à son obligation de sécurité et de surveillance, assimilable à une obligation de résultat.

A, l'un des maîtres-nageurs sauveteur de ce centre qui se trouvait alors en situation de précarité, y a logé durant plus de six mois, entre mai et novembre 2017, en dormant dans la salle de repos des maîtres-nageurs

toiture ; que, citée devant le tribunal correctionnel, la coopérative agricole Interval a été condamnée pour défaut de déclaration préalable de travaux prévue par l'article L. 235-2 du Code du travail, manquement

REGULIEREMENT MISE EN CAUSE DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF ; QU'AINSI, LE MOYEN TIRE PAR LA COMMUNE DE COGGIA DE LA MECONNAISSANCE PAR LES PREMIERS JUGES DE L'ARTICLE 397 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE MANQUE

A, qui a exercé les fonctions de maître-nageur à la piscine Keller à Paris, a été licencié pour faute grave le 18 décembre 2023, au motif d'un comportement inapproprié à l'égard tant de ses collègues de

.., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° T 19-23.621 contre l'arrêt rendu le 8 février 2019 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 12), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Kuehne+Nagel

par le maire de la commune d'Eguilles de sa décision du 25 juin 2019 par laquelle il ne s'était pas opposé à la déclaration préalable qu'elle avait présentée aux fins de construction d'un bassin de nage

[E] [B], domicilié [Adresse 1], contre dix arrêts rendus le 23 février 2015 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale A), dans les litiges les opposant à la société Kuehne + Nagel Road, société

X..., salarié du Centre sportif et touristique du Val-de-Marne depuis le 1er juin 1982 en qualité de maître-nageur, a été licencié pour faute grave le 11 décembre 2001 ; qu'il a saisi le conseil de prud'hommes

Ces témoignages font état du manque de politesse et d'amabilité de M.

[I] n'apporte pas la preuve d'un préjudice distinct et d'un manquement de l'employeur, En conséquence, Dire et juger que le salaire moyen de M.

A, maîtres d'œuvre, à raison de manquements à leur devoir de conseil lors des opérations de réception de l'ouvrage.

pouvoir s'exonérer de toutes autres consignes de sécurité lors du changement spécifique des rameurs pendant une course de vaa », quand la règle relative à l'absence de marche d'une hélice lorsqu'un nageur

[R] [L], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° A 20-18.089 contre l'arrêt rendu le 27 mai 2020 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale A), dans le litige l'opposant à la société Kuehne + Nagel

violation des articles 121-3, 221-6, 223-13, 222-7, 223-1, 223-6 du code pénal, 575, 591 et 593 du code de procédure pénale, 5 et 6 de Convention européenne des droits de l'homme, défaut de motifs et manque

[W] [T], nageur professionnel, et la société LGY Entertainment, dont il est le dirigeant, ayant pour activité la gestion de ses droits.

TIRE PAR LA CAISSE PRIMAIRE CENTRALE D'ASSURANCE MALADIE DE LA REGION PARISIENNE DE LA MECONNAISSANCE PAR LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L.397 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE MANQUE