Lucien Y... et M.

Lucienne, veuve A..., - A... Laetitia, - A... Sabine, - A...

du 07 juillet 2016, devant Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, et Judith DELTOUR, Conseiller, l'un de ces magistrats ayant été chargé du rapport, sans opposition des avocats.

Lucienne, veuve de Jules Y..., demeurant ... de la Réunion (Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1988 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre des Expropriations), au

, en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1992 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, 2e section), au profit de la Société pour l'approvisionnement, la promotion et les études commerciales (SAPEC

Lucien, demeurant à Ponte Leccia (Haute-Corse), 28/ de M. D... Romualdo, domicilié ..., 38/ M. Martin G..., 48/ Mme K...

de Lucien Z..., aucun élément ne pouvant établir la réalité des faits qui lui sont reprochés par la plaignante, alors que l'enquête a permis d'établir l'inimitié que nourrit Christiane X..., épouse Y.

[L], les sociétés JTM et Sapec de l'ensemble de leurs demandes ; - condamner M.

Que c'est à ce titre que la SA SAMEP remet à la SAS Plastiglas une traite acceptée, correspondant au 40 % de la commande, soit la somme de 66 796,56 euros.

(Loire-atlantique), 13 / de Me A..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société à responsabilité limitée Sadec, 3, place Ladmirault à Nantes (Loire-atlantique), 14 / de la société à responsabilité

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Domaine Lucien

, son sous-traitant et la société AM Prudence, son assureur aux fins d'être garantie de la condamnation prononcée à son encontre ; Attendu la société AM Prudence et la société Sarec font grief à l'arrêt

Lucien, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 15 mars 1989 qui pour recels et recels aggravés, rébellion, outrages à agents et à magistrat, détention d'armes

Lucien, - LA MATMUT, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 5 décembre 2002, qui, pour délit de blessures involontaires et contravention au

.. pris de la violation des articles 209, 222, 224, 379, 460 du Code pénal, 28 du décret-loi du 18 avril 1939, 591, 593 du Code de procédure pénale ; Sur le moyen unique de cassation en faveur de Lucien

société civile professionnelle RICHARD et MANDELKERN, et de Me BROUCHOT, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Lucien

Lucien, - Y... Freddy, - Z...

Lucien, contre l'arrêt de la cour d'assises du PUY-DE-DOME, en date du 14 juin 2000, qui, pour assassinat, l'a condamné à 20 ans de réclusion criminelle, à 10 ans d'interdiction des droits civiques,