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1 546 résultats pour « Sidobre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd69bd3db21cbdd9345f

Appel

1 août 2016

1 août 2016

Sidoine du 7 mai 2016.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd93359

Appel

6 juin 2016

6 juin 2016

X...Sidoine exerçant sous l'enseigne ... à payer à M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00187

Cassation

14 février 2012

14 février 2012

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Sidonis production (société Sidonis), faisant valoir que la société MEP video movies

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2602680_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Ils soutiennent que : - la condition d’urgence est satisfaite ; la société Siboire Pyrénées a besoin d’employer M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302357_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

En l’espèce, la SCI Sidonie a découvert des infiltrations d’eaux dans le sous-sol de son immeuble.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2516355_20250705

Administratif

5 juillet 2025

5 juillet 2025

A B, représenté par Me Sidobre, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet de police de lui délivrer

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2509757_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 juin 2025, Mme A B veuve C, représentée par Me Sidobre, demande à la juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd9335e

Appel

6 juin 2016

6 juin 2016

Sidoine exerçant sous l'enseigne ... à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd93366

Appel

6 juin 2016

6 juin 2016

X...Sidoine exerçant sous l'enseigne INTER AMBULANCE à payer à M.

Source officielle
CC

comm

6137224fcd580146773fbeb9

Cassation

17 janvier 1995

17 janvier 1995

Mourier, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Grimaldi, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Sicob et de M.

Source officielle
CC

civ3

61372414cd58014677411fd7

Cassation

2 juillet 2003

2 juillet 2003

X... a conclu, en 1998, avec la société Sorecar, aux droits de laquelle vient la Société immobilière du département de la Réunion (SIDR), un contrat de construction de maison individuelle sans fourniture

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-782148-798722

Admin. suprême

1 juillet 2003

1 juillet 2003

After Lithuania regained independence in 1990, Mr   Sidabras found employment as a tax inspector at the Inland Revenue.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd9336d

Appel

6 juin 2016

6 juin 2016

X...Sidoine exerçant sous l'enseigne ... à payer à M.

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 2

6631312319f939ca6242b661

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Localité 2] représenté par Me Dieunedort WOUAKO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D 550 DEMANDEUR C/ Madame [K] [A] divorcée [B] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Laurent SIDOBRE

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 2

6631315a19f939ca6242b7d4

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Dieunedort WOUAKO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D 550 DEMANDEUR C/ Madame [M] [O] divorcée [Y] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Laurent SIDOBRE

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2311512_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 3 août 2023, le 9 août 2023 et le 1er juin 2024, Mme B A, représentée par Me Sidobre, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d7bd3db21cbdd89588

Appel

14 avril 2007

14 avril 2007

L'Eurl Sidom a interjeté appel.

Source officielle
CC

civ1

6137216fcd580146773f3be5

Cassation

28 mai 1991

28 mai 1991

Gérard, James X..., demeurant à Lhuitre (Aube), Arcis-sur-Aube, 2°/ de la société anonyme Siporex, dont le siège est à Paris (1er), ...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2302225_20230727

Administratif

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Sidibe. A ce titre, il a jugé que M. Sidibe était mineur lors de sa prise en charge.

Source officielle
TJ

J.L.D.

658dcb9be5473c8abb618e17

T. Judiciaire

28 décembre 2023

28 décembre 2023

de nationalité Tunisienne 28 rue d’Athis 91380 CHILLY MAZARIN Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de Maître Laurent SIDOBRE

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SCI DU SIDOBRE

SIREN 432900132GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG

23/08/2026

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Dépôts des comptes

SIDOBRE BATIMENT

SIREN 445364185GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

04/08/2026

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Dépôts des comptes

AUDITION DU SIDOBRE

SIREN 513093120GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

26/07/2026

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Modifications et radiations RCS B

SCI DU SIDOBRE

SIREN 432900132GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG

cessation d'activité, dissolution de la société.

19/07/2026

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Dépôts des comptes

TISSUS DU SIDOBRE

SIREN 907968010GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

12/07/2026

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