Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
164 résultats pour « Souche Martinez »
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164 résultats pour « Souche Martinez »
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EXTRAIT
Article B
Tristeza (différentes souches d'agressivité différente). Guadeloupe, Guyane, Réunion Coffea Ring spot Virus. Taches annulaires du caféier. Guadeloupe, Guyane, Martinique. Cymbidium Mosaïc Virus. Mosaïque sur orchidées, vanille.
Article Annexe II
Sans préjudice du respect des dispositions de l'arrêté du 5 juin 2000 relatif au registre d'élevage, les informations suivantes doivent y être enregistrées : Par lot de volailles : a) La souche de volaille et ses caractères physiques distinctifs ; b)
Article Annexe II (suite 1)
FR000000000000491 ARKEMA usine de Carling Saint-Avold ARKEMA FR000000000000494 DALKIA SA Hôpital Bel-Air Thionville FR000000000000495 AKERS AKERS France FR000000000000496 SOUCHE
Article Annexe IV
Matériel (liste indicative) OEufs de poule embryonnés (la souche White Leghorn est recommandée), d'un poids compris entre 50 et 65 g le jour de la réception. Enceinte thermostatée. Incubateur à oeufs. Lampe à mirer les oeufs.
Article Annexe
Paecilomyces fumosoroseus souche apopka 97, PFR 97 ou CG 170, ATCC20874 1. Identité : Nom commun : Paecilomyces fumosoroseus souche Apopka 97, PFR 97 ou CG 170, ATCC20874. Dénomination de l'UICPA : sans objet. 2. Conditions à remplir : 2.1.
Article Annexe
Chenal de la Basse-Souche. Compris dans les affaires maritimes sur tout son cours. Chenal de Chalons. Barrage-écluse de Chalons. La Seudre. Ecluse du port de Ribiron à Saujon. Chenal des Faux. Pont de la Mathe.
Article Annexe
Production Toutes les opérations concernant la réalisation d'un autovaccin à usage vétérinaire, depuis la réception des prélèvements ou, le cas échéant, de la souche bactérienne isolée du prélèvement, des matières premières et des articles de conditionnement
LEGIARTI000024288567
Méthodes d'essai : a) La justification du choix du système d'essai ; b) La caractérisation du système d'essai ; c'est-à-dire l'espèce, la race ou souche, la variété, l'origine, le nombre d'individus, la gamme de masse corporelle, le sexe, l'âge et
Article Annexe (suite)
Identité : Nom commun : Ampelomyces quisqualis, souche AQ 10. Dénomination de l'UICPA : sans objet.
Article L5121-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 17
dans le produit radiopharmaceutique final ; 10° Précurseur, tout autre radionucléide produit pour le marquage radioactif d'une autre substance avant administration ; 11° Médicament homéopathique, tout médicament obtenu à partir de substances appelées souches
Article ANNEXE
Champigny-sur-Marne Cité Jardins, Les Boullereaux ; Les Mordacs ; Le Bois l'Abbé (1) Chennevières-sur-Marne Le Bois l'Abbé (1) Choisy-le-Roi Le Grand Ensemble (1) : Les Navigateurs ; Les Dalles Créteil Habette, Square Martinez
Article Français (suite)
.: L'enfant qui dessinait les chats Martinez, M.G.: Aux sources orientales de La Fontaine (bilingue arabe/français).
Article Annexe IV
végétale ou animale, des cellules ou liquides biologiques (dont le sang ou le plasma) d'origine humaine ou animale, et des constructions cellulaires biotechnologiques (substrats cellulaires, qu'ils soient recombinants ou non, y compris des cellules souches
LEGIARTI000031350582
Lycée : série S Arabie Saoudite Djeddah Ecole française internationale * * * Lycée : séries ES, L et S Arabie Saoudite Riyad Ecole française internationale de Riyad * * * Lycée : séries ES et S Argentine Buenos Aires Collège franco-argentin de Martinez
LEGIARTI000037561715
Lycée : série S Arabie Saoudite Djeddah Ecole française internationale * * * Lycée : séries ES, L et S Arabie Saoudite Riyad Ecole française internationale de Riyad * * * Lycée : séries ES et S Argentine Buenos Aires Collège franco-argentin de Martinez
LEGIARTI000032850921
Lycée : série S Arabie Saoudite Djeddah Ecole française internationale * * * Lycée : séries ES, L et S Arabie Saoudite Riyad Ecole française internationale de Riyad * * * Lycée : séries ES et S Argentine Buenos Aires Collège franco-argentin de Martinez
LEGIARTI000035979744
Lycée : série S Arabie Saoudite Djeddah Ecole française internationale * * * Lycée : séries ES, L et S Arabie Saoudite Riyad Ecole française internationale de Riyad * * * Lycée : séries ES et S Argentine Buenos Aires Collège franco-argentin de Martinez
LEGIARTI000029214672
d'Al-Khobar Arabie saoudite Al Khobar * * * Lycée : classes de seconde, première et Ecole française internationale Arabie saoudite Djeddah * * * Ecole française internationale de Riyad Arabie saoudite Riyad * * * Collège franco-argentin de Martinez
Article Annexe
Lieu de stockage justifié et protégé pour les produits conditionnés Contrôle documentaire et contrôle sur site B - REGLES LIEES AU CYCLE DE PRODUCTION B1 -Conduite du vignoble Taille Comptage du nombre d'yeux francs par souche et
LEGIARTI000030541821
2014 Communes de Chanéac, Intres, Jaunac, Labastide-sur-Bésorgues, Labatie-d'Andaure, Lachapelle-sous-Chanéac, Nozières, Rochette (La), Sagnes-et-Goudoulet, Saint-Agrève, Saint-Clément, Saint-Jean-Roure, Saint-Julien-Boutières, Saint-Julien-Vocance, Souche
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