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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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164 résultats pour « Souche Martinez »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article B

—

Tristeza (différentes souches d'agressivité différente). Guadeloupe, Guyane, Réunion­ Coffea Ring spot Virus. Taches annulaires du caféier. Guadeloupe, Guyane, Martinique. Cymbidium Mosaïc Virus. Mosaïque sur orchidées, vanille.

Article Annexe II

—

Sans préjudice du respect des dispositions de l'arrêté du 5 juin 2000 relatif au registre d'élevage, les informations suivantes doivent y être enregistrées : Par lot de volailles : a) La souche de volaille et ses caractères physiques distinctifs ; b)

Article Annexe II (suite 1)

—

FR000000000000491 ARKEMA usine de Carling Saint-Avold ARKEMA FR000000000000494 DALKIA SA Hôpital Bel-Air Thionville FR000000000000495 AKERS AKERS France FR000000000000496 SOUCHE

Article Annexe IV

—

Matériel (liste indicative) OEufs de poule embryonnés (la souche White Leghorn est recommandée), d'un poids compris entre 50 et 65 g le jour de la réception. Enceinte thermostatée. Incubateur à oeufs. Lampe à mirer les oeufs.

Article Annexe

—

Paecilomyces fumosoroseus souche apopka 97, PFR 97 ou CG 170, ATCC20874 1. Identité : Nom commun : Paecilomyces fumosoroseus souche Apopka 97, PFR 97 ou CG 170, ATCC20874. Dénomination de l'UICPA : sans objet. 2. Conditions à remplir : 2.1.

Article Annexe

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Chenal de la Basse-Souche. Compris dans les affaires maritimes sur tout son cours. Chenal de Chalons. Barrage-écluse de Chalons. La Seudre. Ecluse du port de Ribiron à Saujon. Chenal des Faux. Pont de la Mathe.

Article Annexe

—

Production Toutes les opérations concernant la réalisation d'un autovaccin à usage vétérinaire, depuis la réception des prélèvements ou, le cas échéant, de la souche bactérienne isolée du prélèvement, des matières premières et des articles de conditionnement

LEGIARTI000024288567

—

Méthodes d'essai : a) La justification du choix du système d'essai ; b) La caractérisation du système d'essai ; c'est-à-dire l'espèce, la race ou souche, la variété, l'origine, le nombre d'individus, la gamme de masse corporelle, le sexe, l'âge et

Article Annexe (suite)

—

Identité : Nom commun : Ampelomyces quisqualis, souche AQ 10. Dénomination de l'UICPA : sans objet.

Article L5121-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 17

Code de la santé publique

dans le produit radiopharmaceutique final ; 10° Précurseur, tout autre radionucléide produit pour le marquage radioactif d'une autre substance avant administration ; 11° Médicament homéopathique, tout médicament obtenu à partir de substances appelées souches

Article ANNEXE

—

Champigny-sur-Marne Cité Jardins, Les Boullereaux ; Les Mordacs ; Le Bois l'Abbé (1) Chennevières-sur-Marne Le Bois l'Abbé (1) Choisy-le-Roi Le Grand Ensemble (1) : Les Navigateurs ; Les Dalles Créteil Habette, Square Martinez

Article Français (suite)

—

.: L'enfant qui dessinait les chats Martinez, M.G.: Aux sources orientales de La Fontaine (bilingue arabe/français).

Article Annexe IV

—

végétale ou animale, des cellules ou liquides biologiques (dont le sang ou le plasma) d'origine humaine ou animale, et des constructions cellulaires biotechnologiques (substrats cellulaires, qu'ils soient recombinants ou non, y compris des cellules souches

LEGIARTI000031350582

—

Lycée : série S Arabie Saoudite Djeddah Ecole française internationale * * * Lycée : séries ES, L et S Arabie Saoudite Riyad Ecole française internationale de Riyad * * * Lycée : séries ES et S Argentine Buenos Aires Collège franco-argentin de Martinez

LEGIARTI000037561715

—

Lycée : série S Arabie Saoudite Djeddah Ecole française internationale * * * Lycée : séries ES, L et S Arabie Saoudite Riyad Ecole française internationale de Riyad * * * Lycée : séries ES et S Argentine Buenos Aires Collège franco-argentin de Martinez

LEGIARTI000032850921

—

Lycée : série S Arabie Saoudite Djeddah Ecole française internationale * * * Lycée : séries ES, L et S Arabie Saoudite Riyad Ecole française internationale de Riyad * * * Lycée : séries ES et S Argentine Buenos Aires Collège franco-argentin de Martinez

LEGIARTI000035979744

—

Lycée : série S Arabie Saoudite Djeddah Ecole française internationale * * * Lycée : séries ES, L et S Arabie Saoudite Riyad Ecole française internationale de Riyad * * * Lycée : séries ES et S Argentine Buenos Aires Collège franco-argentin de Martinez

LEGIARTI000029214672

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d'Al-Khobar Arabie saoudite Al Khobar * * * Lycée : classes de seconde, première et Ecole française internationale Arabie saoudite Djeddah * * * Ecole française internationale de Riyad Arabie saoudite Riyad * * * Collège franco-argentin de Martinez

Article Annexe

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Lieu de stockage justifié et protégé pour les produits conditionnés Contrôle documentaire et contrôle sur site B - REGLES LIEES AU CYCLE DE PRODUCTION B1 -Conduite du vignoble Taille Comptage du nombre d'yeux francs par souche et

LEGIARTI000030541821

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2014 Communes de Chanéac, Intres, Jaunac, Labastide-sur-Bésorgues, Labatie-d'Andaure, Lachapelle-sous-Chanéac, Nozières, Rochette (La), Sagnes-et-Goudoulet, Saint-Agrève, Saint-Clément, Saint-Jean-Roure, Saint-Julien-Boutières, Saint-Julien-Vocance, Souche

Page 8 · 164 résultats

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