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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01672_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Le rapport de Mme Caroline Gaillard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01692_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - et les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05398
19 octobre 2016
19 octobre 2016
, les observations de la société civile professionnelle POTIER DE LA VARDE et BUK LAMENT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GAILLARDOT ; Sur le pourvoi formé par : - M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00938
15 mars 2017
15 mars 2017
Stephan, conseillers de la chambre, MM. Laurent, Beghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officielleSection des Référés
69ced3d5cdc6046d47e7ef79
2 avril 2026
2 avril 2026
[Y] [L] occupe seul le bien sis 132 rue Joseph Gaillard à Vincennes (94300), appartenant à l’indivision.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01213_20241023
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Stéphane Gueguein, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR06705
16 décembre 2015
16 décembre 2015
et les conclusions de M. l'avocat général GAILLARDOT ; Vu les appels interjetés par : - M.
Source officielleChambre 7
686c40c8dd7001754d625ece
2 juillet 2025
2 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE de BRIVE LA GAILLARDE Bld Maréchal Lyautey 19316 BRIVE LA GAILLARDE ☎ : 05.87.49.32.82 Références : N° RG 25/00032 - N° Portalis DBXF-W-B7J-C36W JUGEMENT DU : 02 Juillet 2025
Source officielleChambre civile
68008ea77389f87eaf12839f
16 avril 2025
16 avril 2025
Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Madame Stéphanie GASNIER, Conseiller, magistrat rapporteur, assistée de Madame Emel HASSAN, Greffier, a tenu seule l'audience
Source officielleChambre civile
68f9b8300a84a5e5f0021732
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Madame Stéphanie GASNIER, Conseiller, magistrat rapporteur, assistée de Madame Isabelle MOREAU, Greffier, a tenu seule l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d789
10 février 2011
10 février 2011
demeurant ..., 59200 TOURCOING bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 08424 du 14/ 09/ 2010 représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Marie-Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2cb
14 mars 2012
14 mars 2012
Vu les dernières conclusions déposées dans l'intérêt de Messieurs François Toussaint Y... et Stéphane François Y... le 19 octobre 2011.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00098
10 janvier 2018
10 janvier 2018
Stephan, Guéry, conseillers de la chambre, MM. Laurent, Beghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00097
10 janvier 2018
10 janvier 2018
Castel, Moreau, Mme Drai, MM. de Larosière de Champfeu, Stephan, Guéry, conseillers de la chambre de la chambre, Mme Carbonaro, M. Beghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01216_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Ont été entendu au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Caroline Gaillard ; - et les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93748
24 novembre 2016
24 novembre 2016
KH/ FG Stéphane X...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00381
8 février 2017
8 février 2017
Gaillardot ; Greffier de chambre : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d781
10 février 2011
10 février 2011
ARRÊT DU 10/ 02/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 02155 Jugement (No 09/ 02928) rendu le 10 Novembre 2009 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : PB/ IM APPELANT Monsieur Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f046
4 octobre 2011
4 octobre 2011
FRANCE, dont le siège social est Le Voltaire-1, avenue Léo Lagrange-19100 BRIVE-LA-GAILLARDE représentée par Me Stéphanie GROS, avocat au barreau de CORREZE APPELANTE d'un jugement rendu le 13
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02250
31 mars 2016
31 mars 2016
et les conclusions de M. l'avocat général GAILLARDOT ; Vu l'appel interjeté par : - M.
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