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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb26bd3db21cbdd8cf2d
19 novembre 2008
19 novembre 2008
représentée par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assistée de Maître Jérôme A..., avocat au barreau de PARIS, toque : R178, plaidant pour la cabinet TAURAND - A... et associés, avocats au barreau
Source officielleChambre Sociale
626a2f8271469e057d789b73
27 avril 2022
27 avril 2022
ASSOCIES, avocats au barreau de LYON INTIMEES : Madame [M] [T] 35 rue de l'Ancien Moulin d'Argence Appt 89 27000 EVREUX CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'EURE 1 bis place Saint Taurin
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2306079_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, d'annuler la procédure de passation de la délégation de service public pour l'organisation de spectacles taurins
Source officielleciv3
60794c949ba5988459c4622a
29 juin 1994
29 juin 1994
professionnelle (SCP) de notaires, à lui payer des dommages-intérêts en réparation de son préjudice ; que la SCP notariale a été appelée en garantie par la société TB ; Attendu que la SCP notariale Chardon-Tarrade
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8ba11
28 avril 2008
28 avril 2008
, section B, no 317 d'une contenance de 4 a 74 ca, - Polisot (10), lieudit Vignes du Grand Talland, section B, no 319 d'une contenance de 2 a 14 ca, - Polisot (10), lieudit Les Palottes, section ZC,
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200038
14 janvier 2016
14 janvier 2016
X... a été grièvement blessé, le 24 mai 2008, lors d'une fête taurine comportant deux capéas organisée par l'association Lou Y...
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL04569_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
condamner la commune d'Aimargues à lui verser la somme de 20 000 euros en réparation des préjudices qu'elle estime avoir subis du fait de l'accident survenu, le 9 juillet 2018, à l'occasion de festivités taurines
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
DTA_2500268_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
A C, son propriétaire, de procéder sous le contrôle du port autonome à l'enlèvement du navire " Tuarani " (ex Taura'a Tua V)) amarré sur son ancre en face du port de pêche à Motu Uta, dans la circonscription
Source officielle9EME ET 10EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008235821
12 janvier 2005
12 janvier 2005
TAMBRANDS FRANCE, par la S.A. GRANDS MAGASINS DE LA SAMARITAINE, par la S.A. VITICOLE DE REIMS et par la S.A.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2002006_20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
B C, représenté par Me Tabarand, demande au tribunal : 1°) de mettre à la charge de l'Etat une somme de 1 000 euros au titre du préjudice moral subi du fait du non-respect de l'article D. 432-1 du code
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA01627_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
monuments historiques a refusé de donner son accord au projet en considérant qu'il était de nature à porter atteinte à la conservation et à la mise en valeur des devantures de l'ancienne confiserie Tanrade
Source officielle1ère Chambre
DTA_2110018_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
En premier lieu, il ressort des pièces du dossier que, par un arrêté du 15 janvier 2021 régulièrement publié au recueil des actes administratifs, le préfet de la Vendée a donné délégation à Mme Tagand,
Source officiellesoc
61372354cd5801467740862b
17 juin 1999
17 juin 1999
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Eure, dont le siège est 1 bis, place Saint-Taurin
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2300610_20230224
24 février 2023
24 février 2023
lequel le maire de la commune de Saint-Aunès a délivré un permis de construire portant sur un bâtiment agricole et un logement de fonction sur la parcelle cadastrée section AT n° 76 située le Petit Tauran
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2203870_20220817
17 août 2022
17 août 2022
l'élevage, la vinification, la culture céréalière, ainsi qu'un local phytosanitaire, une station de lavage et un logement de fonction sur la parcelle cadastrée section AT n° 76 située au lieu-dit le Petit Tauran
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6985e00bcdc6046d472fa684
7 octobre 2025
7 octobre 2025
lavoisier - 76120 LE GRAND QUEVILLY représentée par Maître Michaël RUIMY, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant, non comparant DEFENDERESSE CPAM DE L’EURE, dont le siège social est sis 1 bis Saint Taurin
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2404951_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Saint-Martin-de-Crau des 31 octobre 2023 et 19 décembre 2023 refusant, sur sa demande, de proposer au conseil municipal de modifier la désignation des élus membres de la commission extra-municipale taurine
Source officiellesoc
6137231bcd580146774057ff
3 décembre 1998
3 décembre 1998
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Eure, dont le siège est 1 bis, place Saint Taurin
Source officiellesoc
61372323cd58014677405eb6
3 décembre 1998
3 décembre 1998
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Eure, dont le siège est 1 bis, place Saint Taurin
Source officiellesoc
61372323cd58014677405eb7
3 décembre 1998
3 décembre 1998
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Eure, dont le siège est 1 bis, place Saint Taurin
Source officiellePage 8 sur 36
GUERRA, Karen Corinne, TAURAND
28/04/2026
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TAURAND SERVICE MANUTENTION
12/08/2025
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ERIC TAURAND PLOMBERIE SARL
31/05/2025
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TAURAND, Chantal Yvette
20/05/2025
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Taurand, Guilhem, Benjamin
22/04/2025
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