Thierry, - X...

Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FAYET, les observations de Me BLANC, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : - THIERRY

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS de la REUNION, chambre correctionnelle, en date du 4 novembre 2004, qui, pour escroquerie, a condamné le premier à 18 mois d'emprisonnement

Thierry, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 27 août 1996, qui, dans l'information suivie contre lui pour tentative de vol avec arme, séquestration de

Thierry, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 27 août 1996, qui, dans l'information suivie contre lui pour tentative de vol avec arme, séquestration de

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 1er octobre 1998, qui, pour acceptation de paiements au moyen de cartes de paiement contrefaites en état de récidive, l'a

Corinne, épouse Y..., parties civiles, contre l'arrêt n° 64 de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 26 janvier 2005, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Thierry

partie civile, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit qu'il n'existait pas contre quiconque de charges suffisantes d'avoir commis le délit d'homicide involontaire sur la personne de Thierry

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Thierry B..., demeurant à Quissac (Gard), route de Campagne,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 30 septembre 2004), que les sociétés Clarins et Thierry

Thierry X..., demeurant ...

l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; "aux motifs que "l'information a permis d'établir que les notes d'honoraires d'architecte n'avaient pas été adressées à Jacques Y... par Thierry

Thierry Tony X..., demeurant 72, cité Les Gommiers à Saint-Esprit (Martinique), en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1994 par le tribunal d'instance du Lamentin, en matière électorale, le concernant

Thierry A..., 4 / de Mme Françoise Y..., épouse A..., domiciliés tous deux 42, résidence Paul Arène Le Thor à Sisteron (Alpes-de-Haute-Provence), LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

limitée Fermode, dont le siège social est ... (2ème), et ayant des ateliers ... à Fere-en-Tardenois (Aisne), en cassation d'un jugement rendu le 17 avril 1989 par le conseil de prud'hommes de Chateau-Thierry

Thierry X..., domicilié ..., 2 / M.

salarié, devait se prononcer sur le point de savoir si la présence des initiales "TC", en référence de l'acte d'appel, n'était pas de nature à établir que ce document avait bien été signé par Maître Thierry

pénal, des articles 348, 349, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Patrick X..., à la peine de dix ans d'emprisonnement, pour avoir détenu ou séquestré Thierry