- N° Portalis 35L7-V-B7A-BZRUA Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 Juin 2016 - Tribunal de Grande Instance d'EVRY - RG n° 12/04819 APPELANTS Monsieur Thierry

2022000718 Tribunal de commerce de Dieppe du 12 janvier 2024 APPELANTE : Madame [Y] [B] née le [Date naissance 4] 1970 à [Localité 10] [Adresse 5] [Localité 9] représentée et assistée par Me Thierry

RG 2025 000741 AUDIENCE PUBLIQUE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON TENUE LE 07/04/2025 LE TRIBUNAL, ENTRE : URSSAF NORMANDIE [Adresse 1] PARTIE DEMANDERESSE REPRESENTEE PAR ME THIERRY SABLE, AVOCAT

Thierry Z..., demeurant "61 Isolation", route de la Sauvagère, 61000 Saint-Michel-des-Andaines, 2°/ de M.

sociale), au profit : 1°/ de l' Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) de l'Eure, dont le siège est 11, ..., 2°/ de la DRASS de Haute-Normandie

Thierry F, demeurant ..., la SOCIETE DP EXPERTISE, dont le siège est 39, Grande Rue à Pont Les Moulins (25110), M.

No SIRET : 542 016 993 ayant son siège au 203-205 rue Carnot-94138 FONTENAY SOUS BOIS CEDEX Représentée par Me Thierry SERRA de l'AARPI SERRA ABOUZEID ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque

l'affaire en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le N° RG 22/01032 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E67S , APPELANTS Maître [D] [L] Notaire, domicilié [Adresse 4] Représenté par Me Amandine THIRY

du Stade, 76260 Eu-le-Tréport, 29 / de la Société des eaux de Saint-Omer, dont le siège est 54, rue d'Arres , BP 107, 62502 Saint-Omer, 30 / de la Société des eaux de Trouville, Deauville et Normandie

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 10 avril 1996, qui, après relaxe définitive de Thierry X... et Gérard A... du chef d'escroquerie, a statué sur les intérêts

Thierry, président-rapporteur - les conclusions de M. Louvel, rapporteur public, - et les observations de Me Wester, représentant M.

Norman Z..., demeurant 12, A Windson Street Paddington, Sydney (Australie), 14 / de M. F..., dit Tom Z..., demeurant ..., 15 / Les héritiers de M.

Par un mémoire enregistré le 24 juin 2022, la ville de Paris fait savoir au tribunal qu'elle ne s'oppose pas à la mesure d'expertise demandée et précise qu'il serait souhaitable que Monsieur Thierry A

ARRÊT RENDU LE 25 Janvier 2001 APPELANTE ET INTIMEE dans la procédure 1016/99 Société COMPTOIRS MODERNES SUPERMARCHES NORD OUEST (CMSNO) venant aux droits de la SA COMPTOIRS MODERNES ECONOMIQUES DE NORMANDIE

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 2 SECTION 1 ARRÊT DU 06/02/2003 [* *] [* APPELANTE CAISSE R. en la personne de ses représentants légaux Représentée par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assistée

Il est également régulièrement présent à l'école de son fils et lors de rendez-vous médicaux tant à Château-Thierry qu'à Limoges.

Il est également régulièrement présent à l'école de son fils et lors de rendez-vous médicaux tant à Château-Thierry qu'à Limoges.

EXPRO, JCP de VERSAILLES N° Chambre : 2 N° Section : N° RG : 18/02705 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Ivan CORVAISIER Me Thierry VOITELLIER

Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Sarah BENSABER, avocat au barreau de DOUAI substitué par Me Rodolphe PIRET, avocat au barreau de DOUAI INTIMÉE : Association EFS HAUTS DE FRANCE NORMANDIE

Nil Carpentier-Daubresse, rapporteur public, - et les observations de Me Thierry, représentant la société Carrefour Proximité France. Considérant ce qui suit : 1.