même endroit, en cassation d'un arrêt rendu le 22 mars 1990 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), au profit de la société anonyme avions Marcel Y..., X... aviation, dont le siège est à Vaucresson

Alain Y..., demeurant à Vaucresson (Hauts-de-Seine), ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... a été engagée le 23 octobre 1990 par la société Le Nid du Butard, gérante du centre médical du Cèdre à Vaucresson

administratif de Paris ne lui a accordé qu'une décharge partielle des compléments d'impôt sur le revenu auxquels il a été assujetti au titre des années 1976, 1977 et 1978 dans les rôles de la commune de Vaucresson

40, République Fédérale d'Allemagne, en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1987 par la cour d'appel de Versailles (11ème chambre sociale), au profit de Monsieur Peter X..., demeurant à Vaucresson

siège est à Montrouge (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 septembre 1987 par la cour d'appel de Versailles (5ère chambre sociale), au profit de Monsieur X..., demeurant à Vaucresson

XX..., demeurant 24, avenue de Bois de la Marche, 92420 Vaucresson, en cassation d'une ordonnance rendue le 9 novembre 1993 par le juge de l'expropriation du département de la Loire-Atlantique, siégeant

XX..., demeurant 24, avenue de Bois de la Marche, 92420 Vaucresson, 20 / de M. Louis I..., demeurant ..., 21 / de M. Paul B..., demeurant ..., La Grie, 44700 Orvault, 22 / de M.

Gérard X..., demeurant à Vaucresson (Hauts-de-Seine), ..., 4 / M.

La société civile immobilière (SCI) Ventura est propriétaire d'un terrain bâti situé 9001 rue Jacques de Vaucanson à Martigues (13500).

parcours scolaire de la requérante, il ressort des pièces du dossier que celle-ci s'est inscrite en 2019-2020 dans l'unité pédagogique pour élèves allophones nouvellement arrivés (UPE2A) du lycée Jacques Vaucanson

Alain X... 51 4ème avenue 93290 TREMBLAY EN FRANCE APPELANT présent et assisté de Me POUPEE Avocat à la Cour K 58 2 ) SARL PRODUITS D'APPLICATION SPECIFIQUE (PAS) 52/54 avenue Vaucanson

Il a été affecté en classe de terminale STI2D du lycée Vaucanson à compter du 14 octobre 2020.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Eurequip, dont le siège est à Vaucresson (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt

COMPTOIR DU SUD OUEST ZI saint Serge 13 rue Vaucanson 49100 ANGERS représentée par Maître Quitterie DESCHARD, substituant Maître Stéphane LAUBEUF (SCP), avocat au barreau de PARIS COMPOSITION

CHARGÉE DE LA DIRECTION DES VÉRIFICATIONS NATIONALES ET INTERNATIONALES 'DVNI' Ayant son siège social Immeuble Vaucanson [...]

ORDONNE : Article 1er : Le professeur D C, domicilié 19 rue Vaucanson à Lyon (69001), est désigné comme expert avec pour mission de : 1° - prendre connaissance des dossiers médicaux et de tous documents

Dans ces conditions, Mme A B, qui dispose d'un logement à Vaucresson (Hauts-de-Seine), ne justifie pas de l'existence d'une situation d'urgence particulière rendant nécessaire l'intervention du juge des