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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
62c5298ea2c4236379079a78
5 juillet 2022
5 juillet 2022
, - Débouter la société Victor Hugo de l'intégralité de ses demandes, fins et conclusions'; - Condamner la société Victor Hugo au paiement de la somme de 5.000 euros au titre de l'article 700 du
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
68df5bcfcf4e7f1c37e1cbfb
1 octobre 2025
1 octobre 2025
- signé par Vincent BRAUD, président de chambre et par Mélanie THOMAS, greffier, présent lors de la mise à disposition.
Source officielle8ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2023:474427.20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Marlange, de la Burgade, avocat de la société 8116563 Canada Inc ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:490951.20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Gury et Maître, avocat de la société Domitys Sud-Ouest ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:493487.20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Guérin - Gougeon, avocat de M. B ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:474583.20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Nexia Holding ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499953.20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Gatineau, Fattaccini, Rebeyrol, avocat de M. B ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:502624.20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Mango Bay ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:476379.20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Romain Victor, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
651fa5abc601f083189918cd
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[L] [E] [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Me Victor BILLEBAULT, avocat au barreau de PARIS, toque : E1209 INTIMEE S.A.R.L.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2307762_20231202
2 décembre 2023
2 décembre 2023
fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de l'arrêté du 30 novembre 2023 par lequel le préfet de la Drôme a interdit le rassemblement " hommage à Thomas
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00
69eb56c5cdc6046d475edf26
14 avril 2026
14 avril 2026
14/04/2026 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur LANGLAIS François-Xavier Madame BOULFRAY Fanny Monsieur MAUGER Jean-Luc GREFFIER présent lors des débats Maître GENESTE Victor
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f278
14 mars 2012
14 mars 2012
HOMETECH, Thomas Y..., SOCIETE SOGITEX, SOCIETE EURONICS FRANCE le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE QUATORZE MARS DEUX MILLE DOUZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499207.20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
Thomas Andrieu, président de chambre, présidant ; M. Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat et Mme Alianore Descours, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:492770.20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat de la société Euler Hermès Group ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:493165.20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Thomas Andrieu, président de chambre, présidant ; M. Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat et M. Emile Blondet, auditeur-rapporteur. Rendu le 15 avril 2025. Le président : Signé : M.
Source officielleCh. 9 REFERES
697b2441cdc6046d4714b3b5
6 janvier 2026
6 janvier 2026
JACQUET - 54340 POMPEY représenté par Me Clarisse MOUTON, avocat au barreau de NANCY, avocat plaidant, vestiaire : 165 Madame [V] [T] demeurant 11 RUE CHARLES VICTOR JACQUET - 54340 POMPEY représentée
Source officielle1ère Chambre Cab1
668444298bcff606d9c53551
2 juillet 2024
2 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° 24/ DU 02 Juillet 2024 Enrôlement : N° RG 20/11429 - N° Portalis DBW3-W-B7E-YGXN AFFAIRE : Mme [V] [U] épouse [S] (Me Paul-Victor
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007980457
27 avril 1998
27 avril 1998
Victor E..., demeurant ..., M. Alain F..., demeurant ..., M. Jean-Baudoin G..., demeurant ..., M. Pierre-Alain J..., demeurant ..., M. Denis K..., demeurant ..., M. Maurice L..., demeurant ..., M.
Source officielleciv1
613723c3cd5801467740dd93
3 juillet 2001
3 juillet 2001
Sainte-Rose, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Catry, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thomas-Raquin et Benabent, avocat de Mme C..., de la SCP
Source officiellePage 8 sur 23
VIGILANT, Matthieu, Victor, Thomas
19/06/2026
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ROBINARD, Thomas, Baptiste, Côme, Victor
16/06/2026
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ROSSIUS (ENTREPRENEUR INDIVIDUEL), Victor, Thomas
Autre jugement et ordonnance — Ouvre les opérations de la liquidation judiciaire - Date de cessation des paiements : 19 Novembre 2024 - Liquidateur : VERRECCHIA Eric, 47 bis boulevard Carnot, 13100 AIX EN PROVENCE - PRECISE que : - pour les créances nées avant le 15 mai 2022, il n'y a pas lieu de distinguer entre le patrimoine personnel et le patrimoine professionnel, - pour les créances nées après le 15 mai 2022, la liquidation portera sur ses patrimoines professionnel et personnel réunis, Les
21/05/2026
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JARDIN, Victor, Thomas, Julien, JARDIN
13/05/2026
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Creati, Victor Alain Thomas
11/05/2026
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