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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
651d032afe8d588318c1af80
3 octobre 2023
3 octobre 2023
MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS.
Source officielle3e chambre civile
696a365bcdc6046d4785ac12
15 janvier 2026
15 janvier 2026
L'ancrage devra se faire dans les calcaires noduleux avec 1 m minimum de longueur d'ancrage dans la roche.
Source officielle3e chambre civile
631addddf575634f1371ec8a
8 septembre 2022
8 septembre 2022
LE TARGAT de la SEP ALAIN ARMANDET ET YANN LE TARGAT, avocat au barreau de MONTPELLIER Société VICTORIA A.C.R, inscrite au RCS de la Roche-sur-Yon sous le numéro 519 606 644, prise en personne de son
Source officielle1ère Chambre
69675cd8cdc6046d473cfc52
13 janvier 2026
13 janvier 2026
EXPRO, JCP de LA ROCHE SUR YON.
Source officielle1ère Chambre C
5fdbf1ef6a818a12ac5467b1
15 janvier 2019
15 janvier 2019
, SENMARTIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Anthony SINARD, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assistée de Me Frédéric MADY, avocat au barreau de LA ROCHE
Source officielle1ère Chambre
69e858dfcdc6046d4718cd96
21 avril 2026
21 avril 2026
2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/01414 - N° Portalis DBV5-V-B7I-HB6U Décision déférée à la Cour : jugement du 24 octobre 2023 rendu par le Tribunal de Commerce de LA ROCHE
Source officielleRéférés Premier Président
653b59d9502b828318c4e6bb
26 octobre 2023
26 octobre 2023
SINGER BTP [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS, avocat postulant, et par Me Thomas RIVIERE, avocat au barreau de
Source officielle4ème chambre commerciale
69735411cdc6046d476865e4
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Représentée par Me Jean-marie CHABAUD de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL & ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES Affectant l'arrêt n° 261 du 17/10/2025 COMPOSITION DE LA COUR Mme Nathalie ROCCI
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163e58b578519f70b5eba9d
3 mars 2010
3 mars 2010
SOCIETE NOUVELLE DU THEATRE DES VARIETES agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Bruno NUT, avoué à la Cour assistée de Me HERRERA Yann
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bae0
3 juin 2008
3 juin 2008
APPELANTE SA BANQUE MONETAIRE ET FINANCIERE (BMF), agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité audit siège, dont le siège social 91, cours des Roches
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93db7
10 novembre 2017
10 novembre 2017
No SIRET : 327 894 895 ayant son siège au 4 rue Saint-Roch - 75001 PARIS Représentée et assistée sur l'audience par Me Cyril EMANUELLI, avocat au barreau de PARIS, toque : E0334 INTIMÉES SCI
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
677e1636dbb9bd42de09fba2
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[U] YANG-TING, prise en la personne de Me [V] [U], ès qualités, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 530 194 968, Dont le siège social est situé [Adresse 1]
Source officielle1ère Chambre
64ae4b17a1775905dba3bc9e
11 juillet 2023
11 juillet 2023
EXPRO, JCP de LA ROCHE SUR YON.
Source officielleChambre Procédures Collectives 2
69e60002cdc6046d47e2ffff
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Numéro de rôle : 2026000010 PC : 2026J19 nature : 604 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT DU MERCREDI QUATORZE JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e610d6cdc6046d47e4403d
1 avril 2026
1 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT DU MERCREDI PREMIER AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX ORDONNANT L'OUVERTURE DE LA PROCÉDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE LA SAS LA PARENTHÈSE Composition
Source officielleChambre Procédures Collectives 2
69e611bacdc6046d47e44fe9
8 avril 2026
8 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT DU MERCREDI HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX ORDONNANT L'OUVERTURE DE LA PROCÉDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE LA SARLU L'ENDROIT D'[H] Composition
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
6a0c52e7cdc6046d472f4a9e
6 mai 2026
6 mai 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT DU MERCREDI SIX MAI DEUX MILLE VINGT SIX ORDONNANT L'OUVERTURE DE LA PROCÉDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE L'[Z] [P] [N] Composition du Tribunal lors
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
6a1970c5cdc6046d475b0813
6 mai 2026
6 mai 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT DU MERCREDI SIX MAI DEUX MILLE VINGT SIX ORDONNANT L'OUVERTURE DE LA PROCÉDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE LA SAS [Adresse 1] Composition du Tribunal
Source officiellesoc
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
14 juin 2005
André Pierre Suier, - Mme Sabrina Rochi, - M. Jacques Delhomme, - Mme Suzanne Melzi, - M. Daniel Grégoire, - Mme Rosy Pepn, - Mme Marie-France Poréacroix, - M.
Source officielle4ème chambre commerciale
6a113882cdc6046d47a668b0
22 mai 2026
22 mai 2026
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Nathalie ROCCI, Présidente Agnès VAREILLES, Conseillère Yan MAITRAL, Conseiller GREFFIER : Madame Isabelle DELOR, Greffière à la Chambre commerciale
Source officiellePage 8 sur 17