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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100029
9 janvier 2008
9 janvier 2008
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que le 7 septembre 1978, Youssef X..., alors âgé de 3 ans, a été renversé et grièvement blessé par un véhicule conduit
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100613
30 mai 2012
30 mai 2012
Et l'« entrepreneur » s'est finalement retiré » ; ou encore, sous une forme interrogative : « D'ailleurs, où Youssef X... est-il réellement domicilié ?
Source officielleChambre des référés
66fd9f6d38de0398b51c119f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Oifa YOUSSEF, avocat au barreau de NICE A l’audience publique tenue le 01 Octobre 2024, Nous Céline POLOU, Vice-Présidente, Juge des Référés au Tribunal judiciaire
Source officiellecr
613725a5cd5801467741f78e
3 décembre 1997
3 décembre 1997
Youssef, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 11 octobre 1995 qui, après sa condamnation définitive pour non-assistance à personne en péril et complicité de vol
Source officiellecr
613725efcd58014677421aba
17 octobre 2000
17 octobre 2000
Youcef, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 23 février 2000, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, infraction à la législation sur le démarchage à domicile
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000008042532
29 décembre 2000
29 décembre 2000
Youcef X..., demeurant ... ; M.
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007930389
11 décembre 1996
11 décembre 1996
Youcef X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92f14
18 février 2016
18 février 2016
répertoire général : S 13/ 03675 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 14 Mars 2013 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de BOBIGNY RG no 11-01541/ B APPELANT Monsieur Youcef
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e655
14 septembre 2011
14 septembre 2011
Vu la déclaration d'appel de Madame Khadija X...déposée au greffe le 24 novembre 2008 ès qualités de représentante légale de son fils mineur, Youssef X....
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008223734
4 janvier 2006
4 janvier 2006
Vu la requête, enregistrée le 21 décembre 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M Yousef X, demeurant ...
Source officielleciv2
6079432c9ba5988459c41629
2 mai 1974
2 mai 1974
YOUCEF DE SA DEMANDE D'INSCRIPTION SUR LA LISTE ELECTORALE DE LA COMMUNE DE BEGUEY EN DEHORS DES PERIODES DE REVISION DE LADITE LISTE, LE JUGEMENT ATTAQUE ENONCE, D'UNE PART, QUE L'INTERESSE EST PARVENU
Source officiellecr
6079a87a9ba5988459c4d6f5
28 mars 2001
28 mars 2001
Youssef, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Angers, chambre correctionnelle, en date du 10 octobre 2000, qui a déclaré irrecevable sa demande en relèvement de la peine complémentaire d'interdiction,
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02373
9 novembre 2017
9 novembre 2017
Youssef Z... , domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 13 janvier 2015 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Dave, société
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02036
8 août 2018
8 août 2018
Youcef Z..., frère de l'appelant et co-mis en examen, et l'appelant lui-même, notamment au regard de la consigne de silence sur l'appartement où les faits ont pu être commis pour éviter que soit fait le
Source officielleciv3
6137216bcd580146773f3981
5 juin 1991
5 juin 1991
C..., E... et Youssef, les conclusions de M.
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008209825
30 juillet 2003
30 juillet 2003
Youcef X, de nationalité algérienne, demeurant chez M. Boussard X, ... ; M.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008098433
18 mars 2002
18 mars 2002
Youcef Y..., demeurant ... ; M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100626
28 mai 2014
28 mai 2014
552-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée et les pièces de la procédure que, le 23 avril 2013 à 15 heures 15 minutes, Monsieur Youcef
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da47
25 mars 2011
25 mars 2011
Youssef Z...
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008091362
19 décembre 2001
19 décembre 2001
Youcef X..., demeurant ... ; M.
Source officiellePage 8 sur 62