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lunettes, lunettes de ski, lunettes de soleil, masques de ski, casques, altimètres et boussoles, * 18 sacs et bagages, sacs de sport, sacs à dos, sacs à main, sacs à roulettes, sacs d'école, sacs d'alpiniste

Source officielle

4ème Chambre

DTA_2208458_20250424

Administratif

24 avril 2025

A et Mme E ont réalisé, le 31 décembre 2014, des investissements immobiliers en outre-mer en souscrivant au capital social de quatre sociétés civiles immobilières dénommées " SCI Alpinia LS ", " SCI Anthurim

Source officielle

1ère chambre

DTA_2301964_20251010

Administratif

10 octobre 2025

des impôts, d’une réduction d’impôt sur le revenu au titre de l’année 2014 d’un montant de 15 824 euros, à raison d’investissements réalisés en Martinique par l’intermédiaire des SCI Allamanda LS, Alpinia

Source officielle

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018005377

Admin. suprême

7 février 2007

A, brigadier-chef de police, chef de poste de secours à l'Alpe-d'Huez, a été victime d'une chute mortelle alors qu'il tentait de venir en aide à deux alpinistes ; Considérant que, pour confirmer la légalité

Source officielle

1ère ch. - Sect. 2

6786c62bdf5b5c7d10ca7fb2

T. Judiciaire

13 janvier 2025

POSTILLON - DOMENGE - PUJOL - THURET - ALPINI - BUCCERI - CAFLERS - SAUVAGE [Adresse 124] S.C.P.

Source officielle

6079a7f79ba5988459c4b6fa

Cassation

29 septembre 1979

EXCEPTIONNEL EN PRATIQUANT LA MONTAGNE, D'AUTANT QU'ELLES S'ETAIENT ADRESSEES A UN ORGANISME SPECIALISE, DUQUEL ELLES ETAIENT EN DROIT D'ATTENDRE TOUTE SECURITE HUMAINEMENT POSSIBLE, " ALORS QUE L'ALPINISME

Source officielle

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018259646

Admin. suprême

21 janvier 2008

Vu la requête, enregistrée le 27 avril 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'ASSOCIATION DE DEFENSE DES EAUX ET DES VALLEES, dont le siège est à Puyboube Saint-Alpinien

Source officielle

2ème chambre

DTA_2203286_20250424

Administratif

24 avril 2025

Le 13 février 2022, D C, alpiniste aguerri et habitué à la pratique de l'escalade, s'est adonné à la pratique du rappel sur la partie supérieure du viaduc des Noëls situé sur le territoire de la commune

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 10

681eddb0f18466b47dcd4d45

Appel

28 avril 2025

[X] [C] [D] ALPINI BUCCERI [H] SAUVAG E, représentée par Me Thierry KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 - N° du dossier 17158 S.A.R.L.

Source officielle

Juge unique

DTA_2401778_20250703

Administratif

3 juillet 2025

lui a été demandé de réaliser divers examens médicaux pour pouvoir retrouver l'usage de son permis de conduire ; - tous les examens furent favorables, cependant, le médecin sur place constate son albinisme

Source officielle

civ3

613721d1cd580146773f7b22

Cassation

17 mars 1993

chambre civile), au profit : 18) du syndicat des copropriétaires de l'immeuble "le Lauvitel", dont le siège est aux Deux-Alpes (Isère), pris en la personne de son syndic, la société Alpim, les Alpinistes

Source officielle

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-216182

Admin. suprême

10 février 2022

ALPINIA against the Republic of Moldova lodged on 17 April 2012 communicated on 10 February 2022 SUBJECT MATTER OF THE CASE The application concerns a civil law dispute between the applicant company and

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3ème Chambre civile

6685a7411d2b47a9d8ce0814

T. Judiciaire

3 juillet 2024

Préjudice d’agrément : La pratique de l’alpinisme et l’escalade n’ont pas été repris.

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200016

Cassation

7 janvier 2016

déchloration par passage sur filtre de charbon actif, désinfection avant embouteillage ; qu'en revanche la société des Eaux de Capes Dolé appose sur ses étiquettes Capes Dolé, Capes, Leader Price, Alpinia

Source officielle

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100648

Cassation

30 mai 2013

X..., ils seront déboutés de l'ensemble de leurs demandes à l'encontre de Me Z... et la SCP POSITILLON OUAKNINE DOMENGE PUJOL THURET ALPINI BUCCERI Z...

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4ème Chambre

5fca80217fdb156f983bcc7f

Appel

24 septembre 2020

DOMENGE - PUJOL - THURET - ALPIN I - BUCCERI - CAFLERS - SAUVAGE anciennement dénommée SCP POSTILLON - DOMENGE - PUJOL - THURET - ALPINI - BUCCERI - CAFLERS - SAUVAGE, société titulaire d'un Office notarial

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9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:439494.20211115

Admin. suprême

15 novembre 2021

dénaturé les pièces du dossier en estimant que le caractère neuf des investissements réalisés par la SEP KJD Capital 21 n'était pas établi ; - a commis une erreur de droit en jugeant qu'une plantation d'alpinias

Source officielle

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:439498.20211115

Admin. suprême

15 novembre 2021

Source officielle

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2507606_20250808

Administratif

8 août 2025

C A, inspecteur de la jeunesse et des sports hors classe, exerce les fonctions de directeur du service national des métiers de l'encadrement du ski et de l'alpinisme (SNMESA).

Source officielle

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2314015_20230926

Administratif

26 septembre 2023

Il n'est pas contesté par l'administration que l'enfant E D est la fille de la requérante et que celle-ci, atteinte d'albinisme, encourt de grands dangers pour son intégrité compte tenu des croyances locales

Source officielle

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