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368 résultats pour « appareillage dento »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201028

Cassation

8 octobre 2020

8 octobre 2020

U... de l'habilitation de ce dernier à bord de l'appareil.

Source officielle

Page 8 sur 19

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CC

civ1

61372112cd580146773f0c38

Cassation

15 novembre 1989

15 novembre 1989

avril 1988), qu'un accident dont a été victime Mme X..., alors âgée de 81 ans, a provoqué une désadaptation des prothèses dentaires partielles dont elle était porteuse, et qu'en raison de l'état des dents

Source officielle
TJ

5ème Référés

69cd729ccdc6046d47c7ff00

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Elle expose que plusieurs soins lui ont été prodigués sur les dents n°14, 15, 16, 17, 25, 26, 27 et 37.

Source officielle
CA

2e chambre civile

663089780316960008413515

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

11, 12 et 13 alors que seule la dent 11 a été touchée dans l'atercation en cause et d'autre part que le dernier certificat médical produit fait état d'un nouveau coup porté sur cette même dent en mai 2022

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b68

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

Cela donnait un vide trop important entre les dents naturelles et les dents ajoutées. De plus, le praticien avait demandé 3 dents , et vous en aviez placé 4.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb70bd3db21cbdd8d77f

Appel

16 février 2011

16 février 2011

que la Cour adopte, doit être confirmée ; Attendu sur le préjudice esthétique que l'expert conclu à l'existence d'un préjudice de ce chef mais de nature provisoire car afférent au descellement de dents

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2007:CO01313

Cassation

4 décembre 2007

4 décembre 2007

attaqué, que la société Dentsply research and development corporation est titulaire d'un brevet d'invention n° 79.19503, enregistré en France sous priorité de brevets américains, couvrant "un procédé et appareil

Source officielle
CA

Chambre 1-6

696aab1ecdc6046d47937873

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Compte tenu qu'il est bien mentionné comme le relève l'expert, des fractures des dents 16 et 32, et compte tenu que Mme [M] [J] a produit auprès de l'expert un devis de restauration de la dent 32 d'un

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

66158325db5098996d5a447b

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Madame [X] expose qu’elle a consulté le docteur [O] le 31 janvier 2023 pour un détartrage ; qu’il a décidé, sans recueillir son consentement ni l’informer de son intention, de lui arracher une dent ; qu

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

68709fc4f0cfe7ae188fe9de

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Le Dr [S] a le 16 juillet 2012 procédé à l'extraction des dents 14, 15 et 16 et à la pose d'un appareil amovible provisoire.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2101288_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Le 23 septembre 2019, le docteur F, chirurgien-dentiste, constatera des fractures sous gingivales des racines 11/21/22 avec descellement du bridge sur ces dents, une légère mobilité de la dent 27, et préconisera

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2408073_20240904

Administratif

4 septembre 2024

4 septembre 2024

pu présenter ses observations sur cette sanction ; - une partie des faits qui lui sont reprochés sont matériellement inexacts, soit la consommation d'alcool sur le temps du service ; le trafic de dents

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2408074_20240904

Administratif

4 septembre 2024

4 septembre 2024

sanction ; - une partie des faits qui lui sont reprochés sont matériellement inexacts, soit la consommation d'alcool sur le temps du service, pour laquelle il n'a jamais été mis en cause, le trafic de dents

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

69d6b0b4cdc6046d478fea56

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Le 17 janvier 2022, Madame [L] [Z] a subi une greffe osseuse sur la dent 46 et la pose de trois implants sur les dents 45, 46 et 47, actes réalisés par le Docteur [B] [W].

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-163096

Admin. suprême

26 avril 2016

26 avril 2016

Porteur d’un appareil dentaire, il prétend qu’il n’a aucune ressource pour se faire soigner en prison, car seul l’extraction et le plombage de dents figurent au nombre des prestations offertes gratuitement

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

69d6b0eecdc6046d478fee89

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Suivant certificat médical du 05 juin 2025, Madame [Y] [Z] épouse [H] a présenté sur les dents n° 33, 32, 31, 41, 42 et 43 une pune mobilité de ces dents sans atteinte du tissu dentinaire sous-jacent ainsi

Source officielle
CC

cr

écembre 1990, qui, dans la procédure suiviec/Serge Y

61372553cd5801467741cc76

Cassation

28 novembre 1991

28 novembre 1991

Attendu que, pour relaxer le prévenu, la juridiction du second degré retient que l'audition du seul témoin entendu au cours de l'enquête, selon lequel Serge Y... a procédé à la réparation de l'appareil

Source officielle
CA

1ère Chambre

616243c91217cad6c01649f6

Appel

11 avril 2014

11 avril 2014

[U] qui s'est glissé sous la herse pour changer des dents perdues en travaillant alors que celle-ci était encore attelée à son tracteur ce qui constitue une faute très grave de sa part.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2401502_20240710

Administratif

10 juillet 2024

10 juillet 2024

L'appareil dentaire définitif a été posé en octobre 2020. M.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

68676a24ae73470041cef81b

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

esthétique évalué à 0,5/7, - un état susceptible d'aggravation par la nécrose de la dent 31, - des soins futurs pour le renouvellement pour usure ou modification physiologique des couronnes sur les dents

Source officielle