CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

12 308 résultats pour « blé »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02207

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

H..., BL... S..., JC... S..., GM... J..., LQ... J..., EA... C... veuve R..., CQ... G... veuve O..., RQ... O... épouse T..., IV... D... épouse K..., XT... L... épouse OY..., LS...

Source officielle

Page 8 sur 616

← PrécédentSuivant →
CA

1ère Chambre

69e8583ccdc6046d4718c13d

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Juger que le passage le plus court se situe sur les parcelles BL [Cadastre 2]-[Cadastre 3]-[Cadastre 4] appartenant à l'indivision [C].

Source officielle
CC

cr

613724ffcd5801467741a206

Cassation

30 octobre 1989

30 octobre 1989

cultivés et stockés sans produits chimiques de synthèse ", alors que seuls 3212 quintaux de blés sur les 13 788 pouvaient être ainsi qualifiés, les 10 576 autres quintaux étant accompagnés de certificats

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101362

Cassation

30 novembre 2016

30 novembre 2016

SOUS LA FORME D'UNE RÉDUCTION DU PRIX DES APPORTS DE BLÉ ; QU'EN FIXANT NÉANMOINS, LE PRIX DES LIVRAISONS DE BLÉ AU « PRIX DU MARCHÉ RENDU POMACLE », SELON LA MÉTHODE PROPOSÉE PAR LA SOCIÉTÉ [...], TOUT

Source officielle
CE

5 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007812597

Admin. suprême

20 décembre 1991

20 décembre 1991

Legal, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes de l'article R. 411-7 du code rural, le prix à retenir pour le calcul du fermage, si la denrée choisie est le blé, "est forfaitairement égal

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201624

Cassation

17 octobre 2013

17 octobre 2013

Acolyance (la société Acolyance) et l'union de coopératives agricoles Blétanol (l'union Blétanol), par lequel la société Acolyance, adhérant à l'union Blétanol, prenait l'engagement de lui livrer du blé

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00698

Cassation

13 octobre 2021

13 octobre 2021

[Q] dans la société BL Investissement constituaient des placements financiers exonérés d'ISF, la cour d'appel devait rechercher si M.

Source officielle
CC

cr

61372547cd5801467741c6da

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Yves, K LA SARL MINOTERIE Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 26 février 1991, qui, pour infractions à la réglementation du droit de mouture des blés

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300991

Cassation

28 novembre 2019

28 novembre 2019

K..., domicilié [...] , 2°/ à la société BL, société civile immobilière, dont le siège est [...], défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2300451_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Par la présente requête, l'EARL La Ferme des blés demande l'annulation de ces décisions. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01052

Cassation

2 juin 2016

2 juin 2016

Le 1er octobre 2007, suite à une fusion absorption de cette société avec les sociétés de BLF PHOTOGRAVURE et GRAPHIC IMPRESSION, naissait la société BLF IMPRESSION comptant plus de 20 salariés.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1984:301

CJUE

3 octobre 1984

3 octobre 1984

. # Association des Centres distributeurs Édouard Leclerc a iní proti SARL "Au blé vert" a iní. # Návrh na začatie prejudiciálneho konania Cour d'appel de Poitiers - Francúzsko. # Vec 229/83.

Source officielle
CC

cr

61372654cd58014677424b43

Cassation

22 octobre 2003

22 octobre 2003

celle concernée par l'arrêt de condamnation de la cour d'appel de Toulouse en date du 12 mai 1999 (devenu définitif) et qu'il s'en déduisait que l'infraction était établie par déclaration des farines de blé

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007613525

Admin. suprême

9 avril 1975

9 avril 1975

VU LA REQUETE PRESENTEE PAR LE SIEUR BLU Y... , DEMEURANT 70, BLD DE LA REPUBLIQUE A BOULOGNE BILLANCOURT HAUTS-DE-SEINE , LADITE REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2201751_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

A D et Mme C B, représentés par Me Dormieu, demandent au tribunal : 1°) de condamner la commune de La Vallée au Blé à leur rembourser la somme de 6 389,08 euros qu'elle leur a facturée à raison de la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2316705_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

A, gérant de la société Le Blé d'Or. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

1ère Chambre

627ca8914781dc057dee7cd2

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

-Les grains de blé de couleur rouge ont été retrouvés sur le dessus du tas.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2201538_20220711

Administratif

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Par un acte enregistré le 20 juin 2022, la société " Les Blés d'or " a déclaré se désister se désister purement et simplement des conclusions de sa requête.

Source officielle
CC

cr

6079a87f9ba5988459c4d86c

Cassation

31 mars 1999

31 mars 1999

meunier et blé fourrager ou livré exclusivement du blé fourrager ou envoyé des blés soit de mauvaise qualité soit germés et considérés comme invendables, soit des déchets de triage ou des brisures de

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200272

Cassation

5 mars 2020

5 mars 2020

intervenu le 28 octobre 2012 et ayant atteint une maison à usage d'habitation à Bonnetage, [...] , un bâtiment d'exploitation d'activité de garage situé à Le Russey, un véhicule de marque Subaru immatriculé BL

Source officielle